Vous trouverez ci-dessous le règlement intérieur du CSA de réseau des DDI et de sa Formation Spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail. Le CSA de réseau des Directions Départementales Interministérielles (DDI) s’est doté d’un nouveau règlement intérieur, à consulter ci-dessous : Règlement intérieur du CSA de réseau des DDI
Règlement intérieur du CSA du pôle ministériel
Vous trouverez en pièce jointe, le règlement intérieur (RI) du Comité social d’administration ministériel et de sa formation spécialisée. Le Secrétaire Général du pôle ministériel a adressé la version définitive du règlement intérieur (RI) du Comité social d’administration ministériel et de sa formation spécialisée, accompagnée d’un courrier (ci-dessous) aux organisations syndicales. Le courrier du secrétaire
CEREMA : référentiel RIFSEEP … à revoir dans un an ! (CSA du 15/05/2023)
Bonjour de la Cfdt : Cerema Le 15 mai, avait lieu un nouveau CSA, pour émettre un avis sur deux points : Le Règlement Intérieur commun aux instances (CSA + FS) Le référentiel du RIFSEEP pour la filière technique – – – Réponses du DG aux
CSAM du 9 mai et CSAM du 11 mai 2023 – Comptes-rendus
Après plusieurs tentatives, l’administration a enfin pu réunir un CSA ministériel en dépit de ce climat social extrêmement détérioré par cette réforme des retraites. À vrai dire, ce sont deux CSA qui ont été réunis, l’un mardi 9 et l’autre jeudi 11 mai. CSAM du 9 mai 2023 : non, l’objectif assumé de l’administration dans ce ministère
CAP d’installation des catégories B du 10 mai 2023 – Compte-rendu
Vous trouverez ci-dessous, le compte-rendu de la CAP des catégories B, lors de la séance d’installation, le 10 mai 2023. – – – La CAP est présidée par Vincent DEMANGE, Chef du département d’appui à la gestion des ressources humaines Déclaration préalable CFDT Madame la présidente, Mesdames, Messieurs les membres de la CAP, La CFDT
Fonction publique de l’État : les règlements intérieurs types des nouvelles instances
La séance d’installation du Conseil supérieur de la Fonction publique de l’État (CSFPE), du 9 février 2023, avait à son ordre du jour son règlement intérieur et les règlements intérieurs types des comités sociaux d’administration (CSA) et des commissions administratives paritaires (CAP). Projet de règlement intérieur du CSFPE Hormis l’échec de la CGT qui a
Comité suivi SGCD : la CFDT écrit au SG du MI (15 juin 2021) … les réponses de septembre !
Comité suivi SGCD : la CFDT écrit au SG du MI (15 juin 2021) … les réponses de septembre ! A l’occasion du comité de suivi des Secrétariats généraux communs de département (SGCD), commun aux Préfectures et aux DDI, la CFDT a adressé un courrier au Secrétaire Général du Ministère de l’Intérieur pour faire valoir
Comité suivi SGCD : la CFDT écrit au SG du MI
Comité suivi SGCD : la CFDT écrit au SG du Ministère de l’Intérieur (15-06-21) A l’occasion du comité de suivi des Secrétariats généraux communs de département (SGCD), commun aux Préfectures et aux DDI, la CFDT a adressé un courrier au Secrétaire Général du Ministère de l’Intérieur pour faire valoir ses constats et des demandes. La
Secrétariats Généraux Communs Départementaux (SGCD) : le point au 7 décembre 2020
Le ministère de l’Intérieur vient de faire parvenir aux préfets la note d’ajustement du calendrier de PEC des agents prépositionnés dans les secrétariats généraux communs départementaux (SGCD). A savoir : La CFDT avait demandé la révision du calendrier figurant dans la circulaire RH l’ouverture des SGCD étant prévu à l’origine pour le 1er juin 2020 et
DDI : Audience du 30 septembre avec le Secrétaire général du ministère de l’Intérieur
DDI : Audience du 30 septembre avec le Secrétaire général du ministère de l’Intérieur La CFDT a rencontré le Secrétaire général du Ministère de l’Intérieur à sa demande. Sur la base du courrier que nous lui avions adressé (cf article du 18 septembre) : vous trouverez les réponses que nous avons pu obtenir. Le secrétaire général
