Articles Dossiers à la Une - Page 34 sur 50 - CFDT UFETAM

mise à jour : 15 décembre 2025

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26
Déc.
2015

Courrier de la ministre Ségolène Royal du 24-12-15 annonçant, suite à l’avis conforme du Conseil d’Etat, la sortie prochaine du décret relatif à la protection sociale complémentaire des agents contractuels des agences de l’Eau

22
Déc.
2015

Rapport annuel sur l’état de la Fonction Publique – Edition 2015 – version définitive (21-12-15)

22
Déc.
2015

Calendrier Printemps 2016 des CAP-CCP du MAAF

18
Déc.
2015

Décret n°2015-1689 du 17 décembre 2015 portant diverses mesures d’organisation et de fonctionnement dans les régions de l’administration territoriale de l’Etat et de commissions administratives

18
Déc.
2015

CEREMA : Compte-rendu du Comité Technique d’Etablissement (CTE) du 17 décembre 2015

18
Déc.
2015

Note de service MAAF du 14-12-15 définissant le cadre d’action des ASMA départementales (associations d’action sociale, culturelle, sportive et de loisirs du MAAF)

17
Déc.
2015

Météo-France : Communiqué intersyndical du 15 décembre 2015

17
Déc.
2015

Plan de relance autoroutier : Compte-rendu de la réunion du 8 décembre 2015 au cabinet du secrétaire d’État chargé des Transports

17
Déc.
2015

Note de service du 17-12-15 fixant les modalités de mise en oeuvre de la campagne d’entretiens professionnels portant sur l’année 2015 dans les services du MAAF

15
Déc.
2015

CTM MEDDE : Compte-rendu du Comité Technique Ministériel MEDDE-MLETR du 10 décembre 2015

12
Déc.
2015

CT des DDI : Déclaration liminaire CFDT au Comité Technique (CT) des DDI du 11 décembre 2015

12
Déc.
2015

Note de service du 11 décembre 2015 relative au programme national de formation (PNF) 2016 du MAAF et modalités d’inscription

11
Déc.
2015

Note de service du 10-12-15 – Calendrier du cycle de mobilité du printemps 2016 au MAAF

11
Déc.
2015

CEREMA : Compte-rendu du Conseil d’Administration (CA) du 27-11-15

11
Déc.
2015

Point n°6 du budget initial du CEREMA (CA du 27-11-15)

10
Déc.
2015

Note de service (09-12-15) relative à la réforme territoriale : organisation du travail dans les sept nouvelles DRAAF – mesures d’accompagnement des agents

10
Déc.
2015

Circulaire (09-12-15) relative à l’exercice des droits syndicaux au MAAF

10
Déc.
2015

CTM MEDDE : Déclaration préalable au Comité Technique Ministériel MEDDE-MLETR du 10 décembre 2015

10
Déc.
2015

CEREMA : Compte-rendu du CHSCT d’Etablissement du 08 décembre 2015

9
Déc.
2015

Création des DR D JSCS : La CFDT dit NON ! (tract 08-12-15)

8
Déc.
2015

Courrier aux ministres relatif au dialogue social tel qu’il est pratiqué lors de la réunion sur les CRICR (08-12-15)

8
Déc.
2015

Déclaration préalable lors de la réunion sur les CRICR (08-12-15)

7
Déc.
2015

CEREMA : Communiqué de presse (03 décembre 2015) du président du Conseil d’Administration du Cerema, Gaël PERDRIAU, suite au CA du 27-11-15.

4
Déc.
2015

CTM MAAF : Compte-rendu du Comité Technique Ministériel (CTM) du MAAF du 03 décembre 2015

3
Déc.
2015

CTM MEDDE : Compte-rendu du Comité Technique Ministériel MEDDE-MLETR du 03 décembre 2015 (avec déclaration préalable)

3
Déc.
2015

Rapport annuel sur l’état de la Fonction Publique – Edition 2015 – version projet (nov 2015)

3
Déc.
2015

Etat de la Fonction Publique – Edition 2015 – Chiffres Clés

3
Déc.
2015

Etat de la Fonction Publique – Edition 2015 – Diaporama "Faits et Chiffres"

30
Nov.
2015

Compte-rendu de la réunion du 27 novembre 2015 entre la Direction de l’Eau et de la Biodiversité (DEB) et l’ensemble des syndicats

25
Nov.
2015

Etat 2014 du corps des Adjoints Techniques (ATAE) du MAAF

24
Nov.
2015

Circulaire (note technique du 23-11-15) du processus de pré-positionnement et d’affectation des agents dans le cadre de la réforme de l’organisation territoriale de l’Etat

24
Nov.
2015

Compte-rendu de l’entrevue (20-11-15) avec le Ministre de l’Agriculture

23
Nov.
2015

Etat 2014 du corps des Techniciens Supérieurs (TS) du MAAF

23
Nov.
2015

Circulaire d’application du 30-09-15 relative aux modalités de calcul et de liquidation de la retraite des OPA intégrés dans les cadres d’emplois de la fonction publique territoriale et bénéficiaires d’une allocation de cessation anticipée d’activité amiante (C3A), en application de l’article 16 du décret n°2014-456 du 6 mai 2014.

21
Nov.
2015

Compte-rendu de la réunion du groupe de travail du CSFPE consacré à la réforme territoriale de l’État avec un point d’étape sur l’organisation territoriale de l’administration de l’État (17-11-15 matin) et examen du projet de circulaire "SIDSIC" (17-11-15 AM)

21
Nov.
2015

Circulaire n°5828/SG du 18 novembre 2015 relative à l’application du décret n° 2015-510 du 7 mai 2015 portant charte de la déconcentration (Premier ministre)

21
Nov.
2015

Décret n° 2015-510 du 07-05-15 portant charte de la déconcentration

21
Nov.
2015

Courrier (16-11-15) de Marylise Lebranchu, ministre de la Fonction Publique, aux agents publics, suite aux attentats du 13 novembre

21
Nov.
2015

CEREMA : Compte-rendu du Comité Technique d’Etablissement (CTE) du 17 novembre 2015

13
Nov.
2015

VRAI/FAUX : des plus pour les carrières et les rémunérations : Document réalisé par la CFDT Finances (23/10/15) applicable à tous autres fonctionnaires (nouvelles grilles indiciaires C, B, A, intégrées)

13
Nov.
2015

Compte-rendu de la réunion du 10-11-15 du comité de suivi de la réforme territorial

12
Nov.
2015

Courrier du Secrétaire Général MEDDE (06-11-15) relatif aux avancées obtenues en faveur des OPA à l’issue de la réunion interministérielle du 19 octobre 2015

11
Nov.
2015

L’Assemblée nationale a voté, le 05 novembre 2015, un amendement du gouvernement au projet de loi de finances pour 2016 permettant de transformer, à hauteur de 75 millions d’euros, une partie du régime indemnitaire des fonctionnaires en salaire indiciaire (source Acteurs Publics – 06-11-15)

11
Nov.
2015

Météo France : Appel intersyndical (09-11-15) au boycott et à un mouvement de grève à Météo France le 27 novembre 2015

9
Nov.
2015

Courrier du SG MEDDE (05-11-15) concernant les personnels des établissements publics intervenant dans le domaine de l’environnement, suite à la réunion interministérielle du 24-09-15 et évoqués au cours du CTM budgétaire du 01-10-15

9
Nov.
2015

Circulaire – Instruction n°5823/SG (Premier ministre) du 5 novembre 2015 relative à l’adaptation de l’implantation des services publics de l’Etat dans les territoires

9
Nov.
2015

CTM MAAF : Compte-rendu du Comité Technique Ministériel (CTM) du MAAF du 05 novembre 2015 (avec déclaration liminaire)

5
Nov.
2015

Note technique du 27 octobre 2015 relative aux dispositions particulières sur les rentes allouées aux OPA ayant intégré la FPT – Modifie la note technique du 27 juin 2014 sur la mise en oeuvre du dispositif d’intégration des OPA dans la FPT

5
Nov.
2015

CEREMA : Compte-rendu de la réunion informelle entre les Organisations Syndicales et la Direction générale du CEREMA du 29-10-15 relative au rapport Berteaud

5
Nov.
2015

Annexes à la note technique du 27-06-14

5
Nov.
2015

AAAE : Compte-rendu de la CAP des Adjoints Administratifs (AAAE) du CEREMA du 03 novembre 2015

3
Nov.
2015

Bilan de la charte pour la promotion de l’égalité et la lutte contre les discriminations dans la FP (édition 2015)

3
Nov.
2015

Charte pour la promotion de l’égalité et la lutte contre les discriminations dans la fonction publique (17 décembre 2013)

2
Nov.
2015

Informations sur le plan de requalification de C en B au MAAF présenté au CTM du 05-11-15

29
Oct.
2015

Lettre de mission Midi Pyrénées Languedoc Roussillon

29
Oct.
2015

Lettre de mission Nord Pas de Calais Picardie

29
Oct.
2015

Lettre de mission Normandie

29
Oct.
2015

Réforme Territoriale : Projet de circulaire du processus de pré-positionnement (version 2 – 26-10-15)

29
Oct.
2015

Lettre de mission Alsace Champagne Ardenne Lorraine

29
Oct.
2015

Lettre de mission Aquitaine Limousin Poitou Charentes

29
Oct.
2015

Lettre de mission Auvergne Rhône Alpes

29
Oct.
2015

Lettre de mission Bourgogne Franche Comté

26
Oct.
2015

CEREMA : Lettre ouverte (23-10-15) intersyndicale quant aux implantations territoriales du CEREMA

22
Oct.
2015

Compte-rendu SPAgri-CFDT du CHSCT Ministériel au MAAF du 15 octobre 2015

16
Oct.
2015

Fiche Transfert SIDSIC

16
Oct.
2015

Compte-rendu de la 1ère réunion du comité de suivi (12-10-15) de la réforme territoriale

16
Oct.
2015

Note technique du 07-10-15 qui précise les conditions de mise en oeuvre de l’examen systématique du partage des missions entre les services déconcentrés qui portent les politiques publiques du MEDDE et du MLETR

16
Oct.
2015

Compte-rendu SPAgri-CFDT du groupe de travail RIFSEEP au MAAF du 14 octobre 2015

16
Oct.
2015

CHSCT des DDI : Compte-rendu du CHSCT des DDI du 13 octobre 2015

16
Oct.
2015

Fiche technique du CHSCT des DDI

16
Oct.
2015

Bilan social 2014 des DDI

Bilan social 2014 des DDI

15
Oct.
2015

CEREMA : Compte-rendu du CHSCT d’Etablissement du 13 octobre 2015

8
Oct.
2015

CT des DDI : Compte-rendu du Comité Technique (CT) des DDI du 24-09-15

8
Oct.
2015

Déclaration liminaire au CT des DDI

8
Oct.
2015

Bilan social 2014 des DDI

8
Oct.
2015

Transfert SIDSIC : fiche présentée au CT des DDI

6
Oct.
2015

Budget 2016 – Fonctionnaires : les gagnants et les perdants en 2 graphiques

2
Oct.
2015

CEREMA : Compte-rendu CFDT-UNSA du Comité Technique d’Etablissement (CTE) du 29 septembre 2015

2
Oct.
2015

Présentation du Projet de Loi de Finances (PLF) 2016 du MAAF aux organisations syndicales (30-09-15)

2
Oct.
2015

CTM MEDDE : Compte-rendu au CTM du 01 octobre 2015 (CTM budgétaire)

2
Oct.
2015

Présentation du PLF 2016

1
Oct.
2015

CTM MEDDE : Déclaration préalable au CTM du 01 octobre 2015

1
Oct.
2015

Présentation du PLF 2016

1
Oct.
2015

Agenda social 2015-2016

1
Oct.
2015

Note de gestion du 29-09-15 relative à la gestion 2015 du régime indemnitaire des agents du MAAF affectés dans les services du MEDDE et du MLETR (hors PFR)

1
Oct.
2015

Circulaire 1er ministre (29-09-15) aux préfets de région relative aux secrétariats généraux pour les affaires régionales (SGAR), dans le cadre de la réforme territoriale de l’État

1
Oct.
2015

Compte-rendu de la réunion intersyndicale (29-09-15) avec la directrice des ressources humaines et ses services relative aux dossiers OPA

29
Sep.
2015

Compte-rendu du Comité de suivi du 25-09-15 sur le décroisement des emplois MAAF-MEDDE