Hygiène Sécurité Conditions de travail

Le harcèlement moral ou sexuel dans la fonction publique et le secteur privé : législation – prévention – sanctions pénales – rôle du CHSCT – défense des salariés (Infos-Droits en date du 10-08-17)

CHSCT : Bilan 2015 de l’application des dispositions relatives à l’hygiène, la sécurité au travail et la prévention médicale dans la fonction publique de l’Etat (20-07-17)

CHSCTM : Compte-rendu du Comité Hygiène, Sécurité, Conditions de Travail (CHSCTM) du MTES-MCT du 12 juillet 2017

CHSCTM MEEM : Compte-rendu du Comité Hygiène, Sécurité et Conditions  de Travail Ministériel du MEEM du 09-12-16

CHSCT : Décret n° 2016-1403 du 18 octobre 2016 relatif à la formation des membres représentants du personnel des instances compétentes en matière d’hygiène, de sécurité et de conditions de travail

CHSCTM MEEM : Compte-rendu du Comité Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail Ministériel (CHSCTM) du MEEM-MLHD du 05 juillet 2016

CHSCTM MEDDE : compte-rendu du CHSCTM du 17 février 2016

CHSCTM MEDDE : compte-rendu du CHSCTM du 25 janvier 2016

CHSCTM MEDDE : compte-rendu du CHSCTM du 15 décembre 2015

CHSCTM MEDDE : compte-rendu du CHSCTM du 06 octobre 2015

Rapport CGEDD (Avril 2015) : Inspections santé et sécurité au travail menées en 2014 dans les services du MEDDE et du MLETR entrant dans le périmètre du CHSCT ministériel – Synthèse (hors DGAC) des principaux enseignements et recommandations

CHSCTM : Compte-rendu du CHSCTM du MEDDE du 26 juin 2015

Arrêté du 10 avril 2015 portant création de CHSCT au sein de certains établissements publics administratifs relevant du MEDDE-MLETR

Arrêté du 27 octobre 2014 pris en application de l’article 75-1 du décret n° 82-453 du 28 mai 1982 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique

Décret n° 2014-1255 du 27 octobre 2014 relatif à l’amélioration du fonctionnement des services de médecine de prévention et des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans la fonction publique de l’Etat

CHSCTM MEDDE : Compte-rendu du CHSCTM du 15 octobre 2014

CHSCTM : compte-rendu de la séance du 11 juin 2014

Bilan 2012 de l’application des dispositions relatives à l’hygiène, la sécurité au travail et la prévention médicale dans la fonction publique de l’Etat (fév. 2014)

CHSCTM : Compte-rendu de la séance du 18-12-13

CHSCTM : Compte-rendu du CHSCT Ministériel du 04 octobre 2013

CHSCTM : Compte-rendu du CHSCTM du 13 juin 2013

CHSCTM : Compte rendu du CHSCTM du 17 avril 2013

Bilan 2011 de l’application des dispositions relatives à l’hygiène, la sécurité au travail et la prévention médicale dans la fonction publique de l’Etat

Décret n°82-453 du 28 mai 1982 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique – VERSION 2012 avec liens hypertextes vers la circulaire et ses 17 annexes 

Compte-rendu du CHSCT Ministériel du 11 décembre 2012

CHSCTM : rapport de présentation "amiante" (19-11-12)

CHSCTM : Projet de décret "Amiante"

CHSCTM : Bilan 2011 du réseau ISST

CHSCTM : compte-rendu du CHSCT Ministériel du 05 octobre 2012

Note de service du 24-09-12, relative à la mise en place de la fonction de secrétaire au sein des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)

CHSCTM : compte-rendu du CHSCT Ministériel du 30 mai 2012

Circulaire du 09-11-11 modifiant la circulaire du 9 août 2011 en insérant une nouvelle annexe (annexe 17) relative au règlement intérieur type des CHSCT

Mise en place des CHSCT dans la Fonction Publique

Fiche 01 : CHSCT – Rôle et compétences

Fiche 02 : CHSCT – Désignation, composition et formation

Fiche 03 : CHSCT – Fonctionnement

Fiche 04 : CHSCT – Expertise et Inspection du Travail

Décret n°82-453 du 28 mai 1982 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique – Version consolidée au 11 juillet 2011)

CCHS : Compte-rendu du Comité Central Hygiène et Sécurité du 24 novembre 2005