Articles OPA - Page 2 sur 3

27
Mar.
2018

Promotion des OPA au titre de 2018

Promotion des OPA au titre de 2018 : Vous trouverez ci-joint la circulaire promotion des OPA pour l’année 2018, la notification des enveloppes et le tableau de proposition des promotions. Également pour information, vous trouverez le barème des salaires des OPA au 1er février 2017, le memento du recrutement et les 3 circulaires de gestion

22
Jan.
2018

OPA : Compte-rendu de la bilatérale CFDT/DRH du 18 janvier 2018, relatif aux dossiers OPA

11
Déc.
2017

PRIMES : Courrier (11-12-17) à Mme ENGSTRÖM, secrétaire générale, relatif à l’attribution d’un complément indemnitaire exceptionnel pour 2017 aux Ouvriers des Parcs et Ateliers (OPA)

27
Nov.
2017

OPA : Courrier au ministre G. Darmanin (27-11-17) relatif au remboursement des cotisations retraites indument prélevées sur les salaires des Ouvriers des Parcs et Ateliers (OPA)

24
Nov.
2017

OPA : GUIDE 2017 des OPA (Novembre 2017)

OPA : GUIDE 2017 des OPA (Novembre 2017) : Le 1er janvier 2017 une page de l’histoire professionnelle des OPA s’est tournée définitivement, avec la fin du droit d’option de plein droit dans la Fonction Publique Territoriale imposée par la Loi de transfert des Parcs, promulguée le 26 Octobre 2009. En 10 ans, les effectifs

26
Juil.
2017

OPA : Courrier (26-07-17) au Président Emmanuel MACRON, relatif au remboursement de cotisations retraite aux ouvriers des Parcs et Ateliers

24
Mai.
2017

OPA : Courrier (23-05-17) à Nicolat Hulot, relatif au remboursement de cotisations retraite aux ouvriers des Parcs et Ateliers

19
Mai.
2017

Arrêté du 20 décembre 2016 portant modification de l’arrêté du 4 mai 2007 relatif à la liste des professions et des établissements ou parties d’établissements permettant l’attribution d’une allocation spécifique de cessation anticipée d’activité à certains ouvriers des parcs et ateliers du ministère des transports, de l’équipement, du tourisme et de la mer

26
Déc.
2016

OPA : Note DRH du 9 décembre 2016 relative à l’organisation de la procédure de remboursement des cotisations salariales indument prélevées au titre du complément à la prime de rendement pour les OPA et aux incidences de la note de gestion du 5 août 2016 sur les dossiers de liquidation de leur pension.

26
Déc.
2016

Arrêté du 29 juillet 2016 relatif aux modalités d’application du décret n° 2002-533 du 16 avril 2002 relatif à l’attribution d’une prime de métier aux OPA du ministère de l’équipement, des transports et du logement affectés à VNF

9
Août.
2016

Note de gestion du 5 août 2016 relative à la prime de rendement et à son complément versés aux OPA des ponts et chaussées et des bases aériennes

27
Juil.
2016

OPA-PARCS … fin du quasi statut interministériel : Compte-rendu de la réunion du 18-07-16 à la fonction publique

27
Juil.
2016

OPA-PARCS : Demande d’audience au Cabinet du ministre (26-07-16)

25
Juil.
2016

OPA-PARCS : Le gouvernement renonce à instaurer un ?quasi-statut? unique pour les ouvriers d’État (Article Acteurs Publics du 21-07-16)

4
Mai.
2016

Compte rendu de l’audience du 29 avril 2016 avec M. Leconte, conseiller social du ministre Vidalies, concernant les Ouvriers d’État

28
Avr.
2016

Rapport annuel 2014 du Fonds Spécial des Pensions des Ouvriers des Etablissements Industriels de l’Etat (FSPOEIE) -17 nov 2015

13
Avr.
2016

Courrier adressé le 13 avril 2016 à M. Vidalies (Secrétaire d’Etat aux Transports) relatif au dossier des Ouvriers d’Etat

13
Avr.
2016

OPA : Proposition de loi relative à l’avenir des ouvriers d’État (Enregistrée à l’Assemblée nationale le 29 mars 2016)

16
Mar.
2016

Décret n° 2016-304 du 15 mars 2016 relatif à la définition de la prime de rendement et de son complément versés aux OPA des ponts et chaussées et des bases aériennes

16
Mar.
2016

Circulaire d’application du 30-09-15 relative aux modalités de calcul et de liquidation de la retraite des OPA intégrés dans les cadres d’emplois de la fonction publique territoriale et bénéficiaires d’une allocation de cessation anticipée d’activité amiante (C3A), en application de l’article 16 du décret n°2014-456 du 6 mai 2014.

12
Nov.
2015

Courrier du Secrétaire Général MEDDE (06-11-15) relatif aux avancées obtenues en faveur des OPA à l’issue de la réunion interministérielle du 19 octobre 2015

5
Nov.
2015

Note technique du 27 octobre 2015 relative aux dispositions particulières sur les rentes allouées aux OPA ayant intégré la FPT – Modifie la note technique du 27 juin 2014 sur la mise en oeuvre du dispositif d’intégration des OPA dans la FPT

5
Nov.
2015

Annexes à la note technique du 27-06-14

1
Oct.
2015

Compte-rendu de la réunion intersyndicale (29-09-15) avec la directrice des ressources humaines et ses services relative aux dossiers OPA

23
Sep.
2015

Note de gestion (22-09-15) relative aux montants 2015 de la prime de métier (PM) des OPA (Ouvrier des Parcs et Ateliers)

28
Août.
2015

Arrêté du 26-08-15 fixant le montant de la prime de qualification instituée par le décret n°2015-1063 du 26 août 2015 instaurant une prime de qualification pour les OPA de l’équipement en fonction dans les services de la direction générale de l’aviation civile (DGAC)

28
Août.
2015

Décret n°2015-1063 du 26 août 2015 instaurant une prime de qualification pour les OPA de l’équipement en fonctions dans les services de la DGAC

20
Mar.
2015

OPA : Arrêté du 11 juillet 2014 fixant les modalités d’application du décret n° 2014-455 du 6 mai 2014 relatif à la retraite des OPA intégrés dans les cadres d’emplois FPT

7
Juil.
2014

OPA : Arrêté du 1er juillet 2014 relatif à la composition du dossier d’intégration déposé auprès de la commission nationale de classement en application de l’article 8 du décret no 2014-456 du 6 mai 2014 fixant les conditions d’intégration dans les cadres d’emplois de la fonction publique territoriale des OPA.

2
Juil.
2014

Guide intégration OPA MADSLD FPT juin 2014 (3 Mo)

2
Juil.
2014

Note technique du 27-06-14 relative à la mise en ?uvre du dispositif d’intégration et de retraite des OPA MADSLD dans la FPT (5 Mo)

2
Juil.
2014

Annexes à la note technique du 27-06-14 intégration OPA (version éditable)

13
Juin.
2014

Simulateur de retraite OPA (Format Calc Open Office)

13
Mai.
2014

Info OPA relative aux deux décrets "retraite et intégration" tant attendus et concernant les Ouvriers des Parcs et Ateliers, publiés au Journal Officiel le 8 mai 2014

13
Mai.
2014

Projet de circulaire d’application en cours de rédaction par l’administration (Attention : Document de travail)

9
Mai.
2014

Décret n° 2014-455 du 6 mai 2014 relatif à la retraite des OPA intégrés dans les cadres d’emplois de la fonction publique territoriale

9
Mai.
2014

Décret n° 2014-456 du 6 mai 2014 fixant les conditions d’intégration dans les cadres d’emplois de la fonction publique territoriale des OPA

3
Avr.
2014

Pour mémoire : Tableau actualisé relatif au montant mensuel de la prime d’expérience OPA en 2010 suite à l’évolution de la valeur du point FP en juillet 2010

5
Mar.
2014

Projet de décret portant règlement des droits à pension des OPA ayant intégré la fonction publique territoriale (oct 2013)

22
Nov.
2013

Projet d’arrêté fixant les modalités d’application du décret "droits à pension des OPA ayant intégré la fonction publique territoriale" (oct 2013)

22
Nov.
2013