Articles OPA - Page 2 sur 3

24
Nov.
2017

OPA : GUIDE 2017 des OPA (Novembre 2017)

OPA : GUIDE 2017 des OPA (Novembre 2017) : Le 1er janvier 2017 une page de l’histoire professionnelle des OPA s’est tournée définitivement, avec la fin du droit d’option de plein droit dans la Fonction Publique Territoriale imposée par la Loi de transfert des Parcs, promulguée le 26 Octobre 2009. En 10 ans, les effectifs

26
Juil.
2017

OPA : Courrier (26-07-17) au Président Emmanuel MACRON, relatif au remboursement de cotisations retraite aux ouvriers des Parcs et Ateliers

24
Mai.
2017

OPA : Courrier (23-05-17) à Nicolat Hulot, relatif au remboursement de cotisations retraite aux ouvriers des Parcs et Ateliers

19
Mai.
2017

OPA : Courrier signé (16-05-17) de Monsieur J. CLEMENT, DRH, relatif au recrutement des OPA pour l’année 2017

7
Avr.
2017

OPA : Compte-rendu de la réunion intersyndicale/DRH sur le dossier OPA, qui s’est tenue le 4 avril 2017

7
Fév.
2017

OPA : Compte-rendu de l’audience au cabinet des Ministres (02-02-17) relative aux dossiers OPA

26
Jan.
2017

Simulateur de retraite OPA – Version 11 mise à jour (format Open Office)

13
Jan.
2017

OPA : Dossier Ouvriers des Parcs et Ateliers – compte-rendu de la bilatérale CFDT/DRH du 10 janvier 2017

3
Jan.
2017

Arrêté du 20 décembre 2016 portant modification de l’arrêté du 4 mai 2007 relatif à la liste des professions et des établissements ou parties d’établissements permettant l’attribution d’une allocation spécifique de cessation anticipée d’activité à certains ouvriers des parcs et ateliers du ministère des transports, de l’équipement, du tourisme et de la mer

26
Déc.
2016

OPA : Note DRH du 9 décembre 2016 relative à l’organisation de la procédure de remboursement des cotisations salariales indument prélevées au titre du complément à la prime de rendement pour les OPA et aux incidences de la note de gestion du 5 août 2016 sur les dossiers de liquidation de leur pension.

26
Déc.
2016

Annexe 1 : modèle de demande de remboursement

26
Déc.
2016

Annexe 2 : état récapitulatif CPR

19
Déc.
2016

OPA : Salaires au 1er juillet 2016

19
Déc.
2016

OPA : Salaires au 1er février 2017

9
Déc.
2016

Le ministère de la Défense remet à plat le statut de ses ouvriers de l’État (Acteurs Publics – 08-12-16)

10
Août.
2016

Arrêté du 29 juillet 2016 relatif aux modalités d’application du décret n° 2002-533 du 16 avril 2002 relatif à l’attribution d’une prime de métier aux OPA du ministère de l’équipement, des transports et du logement affectés à VNF

9
Août.
2016

Note de gestion du 5 août 2016 relative à la prime de rendement et à son complément versés aux OPA des ponts et chaussées et des bases aériennes

27
Juil.
2016

OPA-PARCS … fin du quasi statut interministériel : Compte-rendu de la réunion du 18-07-16 à la fonction publique

27
Juil.
2016

OPA-PARCS : Demande d’audience au Cabinet du ministre (26-07-16)

25
Juil.
2016

OPA-PARCS : Le gouvernement renonce à instaurer un ?quasi-statut? unique pour les ouvriers d’État (Article Acteurs Publics du 21-07-16)

4
Mai.
2016

Compte rendu de l’audience du 29 avril 2016 avec M. Leconte, conseiller social du ministre Vidalies, concernant les Ouvriers d’État

28
Avr.
2016

Rapport annuel 2014 du Fonds Spécial des Pensions des Ouvriers des Etablissements Industriels de l’Etat (FSPOEIE) -17 nov 2015

13
Avr.
2016

Courrier adressé le 13 avril 2016 à M. Vidalies (Secrétaire d’Etat aux Transports) relatif au dossier des Ouvriers d’Etat

13
Avr.
2016

OPA : Proposition de loi relative à l’avenir des ouvriers d’État (Enregistrée à l’Assemblée nationale le 29 mars 2016)

16
Mar.
2016

Décret n° 2016-304 du 15 mars 2016 relatif à la définition de la prime de rendement et de son complément versés aux OPA des ponts et chaussées et des bases aériennes

16
Mar.
2016

Arrêté (15-03-16) relatif à la prime de rendement OPA

2
Fév.
2016

Grille de classifications des OPA

2
Fév.
2016

Circulaire du 11-02-10 garanties conditions de MàD SLD pour les OPA

2
Fév.
2016

Addenda au memento recrutements des OPA (2008)

2
Fév.
2016

Memento des recrutements OPA (janvier 1999)

2
Fév.
2016

3 circulaires de gestion des promotions OPA

2
Fév.
2016

Circulaire promotions OPA 2016 (29-01-16)

2
Fév.
2016

2 tableaux de promotions des OPA 2016

2
Fév.
2016

2 tableaux de notification des enveloppes OPA promotions 2016

2
Fév.
2016

Bareme de salaires des OPA au 1er janvier 2014 (arrêté du 08-12-14)

23
Nov.
2015

Circulaire d’application du 30-09-15 relative aux modalités de calcul et de liquidation de la retraite des OPA intégrés dans les cadres d’emplois de la fonction publique territoriale et bénéficiaires d’une allocation de cessation anticipée d’activité amiante (C3A), en application de l’article 16 du décret n°2014-456 du 6 mai 2014.

12
Nov.
2015

Courrier du Secrétaire Général MEDDE (06-11-15) relatif aux avancées obtenues en faveur des OPA à l’issue de la réunion interministérielle du 19 octobre 2015

5
Nov.
2015

Note technique du 27 octobre 2015 relative aux dispositions particulières sur les rentes allouées aux OPA ayant intégré la FPT – Modifie la note technique du 27 juin 2014 sur la mise en oeuvre du dispositif d’intégration des OPA dans la FPT

5
Nov.
2015

Annexes à la note technique du 27-06-14

1
Oct.
2015

Compte-rendu de la réunion intersyndicale (29-09-15) avec la directrice des ressources humaines et ses services relative aux dossiers OPA

23
Sep.
2015

Note de gestion (22-09-15) relative aux montants 2015 de la prime de métier (PM) des OPA (Ouvrier des Parcs et Ateliers)

28
Août.
2015

Arrêté du 26-08-15 fixant le montant de la prime de qualification instituée par le décret n°2015-1063 du 26 août 2015 instaurant une prime de qualification pour les OPA de l’équipement en fonction dans les services de la direction générale de l’aviation civile (DGAC)

28
Août.
2015

Décret n°2015-1063 du 26 août 2015 instaurant une prime de qualification pour les OPA de l’équipement en fonctions dans les services de la DGAC

20
Mar.
2015

Grille de classifications des OPA

20
Mar.
2015

Circulaire du 11-02-10 garanties conditions de MàD SLD pour les OPA

20
Mar.
2015

Addenda au memento recrutements des OPA (2008)

20
Mar.
2015

Memento des recrutements OPA (janvier 1999)

20
Mar.
2015

2 tableaux de promotions des OPA 2015

20
Mar.
2015

2 tableaux de notification des enveloppes OPA promotions 2015

20
Mar.
2015

3 circulaires de gestion des promotions OPA

20
Mar.
2015

Circulaire promotions OPA 2015 (19-03-15)

20
Mar.
2015

Bareme de salaires des OPA au 1er janvier 2014 (arrêté du 08-12-14)

18
Déc.
2014

Note du DRH du 9 décembre 2014 relative à la revalorisation du barème salarial OPA au 1er janvier 2014

2
Oct.
2014

Simulateur de retraite OPA – Mise à jour version 10 (Format Calc Open Office)

26
Août.
2014

Simulateur de retraite OPA – Mise à jour version 7 (Format Calc Open Office)

25
Juil.
2014

OPA : Arrêté du 11 juillet 2014 fixant les modalités d’application du décret n° 2014-455 du 6 mai 2014 relatif à la retraite des OPA intégrés dans les cadres d’emplois FPT

7
Juil.
2014

OPA : Arrêté du 1er juillet 2014 relatif à la composition du dossier d’intégration déposé auprès de la commission nationale de classement en application de l’article 8 du décret no 2014-456 du 6 mai 2014 fixant les conditions d’intégration dans les cadres d’emplois de la fonction publique territoriale des OPA.

2
Juil.
2014

Note technique du 27-06-14 relative à la mise en ?uvre du dispositif d’intégration et de retraite des OPA MADSLD dans la FPT (5 Mo)

2
Juil.
2014

Annexes à la note technique du 27-06-14 intégration OPA (version éditable)

2
Juil.
2014

Guide intégration OPA MADSLD FPT juin 2014 (3 Mo)

13
Juin.
2014

Simulateur de retraite OPA (Format Calc Open Office)

13
Mai.
2014

Info OPA relative aux deux décrets "retraite et intégration" tant attendus et concernant les Ouvriers des Parcs et Ateliers, publiés au Journal Officiel le 8 mai 2014

13
Mai.
2014

Projet de circulaire d’application en cours de rédaction par l’administration (Attention : Document de travail)

9
Mai.
2014

Décret n° 2014-455 du 6 mai 2014 relatif à la retraite des OPA intégrés dans les cadres d’emplois de la fonction publique territoriale

9
Mai.
2014

Décret n° 2014-456 du 6 mai 2014 fixant les conditions d’intégration dans les cadres d’emplois de la fonction publique territoriale des OPA

3
Avr.
2014

Pour mémoire : Tableau actualisé relatif au montant mensuel de la prime d’expérience OPA en 2010 suite à l’évolution de la valeur du point FP en juillet 2010

5
Mar.
2014

Circulaire promotions OPA 2014 (28-02-14)

5
Mar.
2014

Enveloppes de promotions OPA 2014

5
Mar.
2014

Grille de classifications OPA

26
Fév.
2014

Dossier OPA : le point au 24 février 2014

22
Nov.
2013

Projet de décret intégration des OPA dans la FPT (oct 2013)

22
Nov.
2013

Projet de décret portant règlement des droits à pension des OPA ayant intégré la fonction publique territoriale (oct 2013)

22
Nov.
2013

Projet d’arrêté fixant les modalités d’application du décret "droits à pension des OPA ayant intégré la fonction publique territoriale" (oct 2013)

22
Nov.
2013

Fiche d’impact de l’intégration et retraite des OPA (oct 2013)

22
Nov.
2013

Pour mémoire : le compte-rendu du CTM du 24-10-13 avec ces points à l’ordre du jour

3
Oct.
2013

Compte-rendu du groupe d’échanges OPA du 1er octobre 2013

3
Oct.
2013

Réponse du DRH à la CFDT sur la prime de métier OPA

27
Sep.
2013

Note de gestion du 26 septembre 2013 relative à la prime de métier 2013 des OPA

1
Juil.
2013

OPA – PARC : Compte-rendu des rencontres OPA / DRH des 20 et 21 juin 2013

17
Avr.
2013

OPA – PARC : Compte rendu de la rencontre ministérielle du 11 avril 2013

17
Avr.
2013

projet de décret d’intégration OPA dans FPT

17
Avr.
2013

fiche explicative sur le principe retenu pour le calcul de la retraite

17
Avr.
2013

fiche d’exemples de calcul retraite

17
Avr.
2013

Les recrutements ciblés comme prioritaires

4
Mar.
2013

OPA : Salaires, missions, recrutement, retraite : Pétition intersyndicale nationale des ouvriers d’Etat

12
Fév.
2013

Prime de métier des OPA : fiche technique (février 2013)

8
Jan.
2013

OPA-PARCS : Compte-rendu de la réunion du 17 décembre avec le conseiller social du ministre des transport

22
Juil.
2008

OPA PARCS : Compte-rendu du groupe d’échanges "Parcs" du 08 juillet 2008 – Volet statutaire et grille de classification

22
Juil.
2008

Projet de grille salaire-classification des PTS

22
Juil.
2008

Projet de grille de classification des PTS

22
Juil.
2008

Projet de régime indemnitaire des PTS

25
Juin.
2008

OPA PARCS : PV du Conseil Supérieur de la Fonction Publique d’Etat en date du 12 juin 2008

24
Juin.
2008

OPA PARCS : Compte-rendu de l’audience au Cabinet du ministre en date du 19 juin 2008

2
Juin.
2008

OPA PARCS : courrier commun CGT-FO-CFDT au ministre en date du 29 mai 2008

26
Mai.
2008

PARCS : Note du SG annonçant le report du transfert des Parcs au 1er janvier 2010

26
Mai.
2008

Compte-rendu de la 2ère réunion (21-05-08) sur les dispositions statutaires

26
Mai.
2008

Réponse à l’USE-CFDT de la DGPA sur le recrutement des OPA

26
Mai.
2008