Articles Hygiène Sécurité Conditions de travail - Page 4 sur 4

27
Sep.
2018

Du rapport Lecoq à la politique de santé au travail dans la Fonction publique

Du rapport Lecoq à la politique de santé au travail dans la Fonction publique (26-09-18) Rédigé à la demande du Premier ministre, le rapport de la mission Lecoq-Dupuis-Forest sur « la santé au travail et le renforcement de la prévention des risques professionnels » vient de paraître. Il doit servir de base à l’ouverture de prochaines négociations

20
Juil.
2018

C3A : Courrier de la SG (13-07-18) relatif à la cessation anticipée d’activité au titre de l’amiante

Courrier de la Secrétaire Générale (13-07-18) relatif à la cessation anticipée d’activité au titre de l’amiante (C3A) Ce courrier de Mme ENGSTROM (en pièce jointe), adressè à la Secrétaire Générale de l’UFETAM-CFDT, fait suite à nos courriers sur le sujet des 27 avril et 21 décembre 2017 (en pièces jointes également) Madame la Secrétaire

5
Juil.
2018

CCHSCT : Compte-rendu du CCHSCT du 26-06-18

CCHSCT : Compte-rendu du Comité Central Hygiène Sécurité Conditions de Travail (CCHSCT) du 26 juin 2018 Deux projets lauréats du FIACT (Fonds interministériel pour l’amélioration des conditions de travail) étaient à l’ordre du jour de ce CCHSCT. La DGAFP rappelle la procédure : les porteurs de projets avaient jusqu’au 28 février pour déposer leur dossier,

25
Juin.
2018

Préparation au reclassement au profit des fonctionnaires de l’État reconnus inaptes à l’exercice de leurs fonctions

Décret n° 2018-502 du 20 juin 2018 instituant une période de préparation au reclassement au profit des fonctionnaires de l’État reconnus inaptes à l’exercice de leurs fonctions : Publics concernés : fonctionnaires de l’Etat reconnus inaptes à l’exercice des fonctions correspondant aux emplois de leurs corps. Objet : modalités de mise en œuvre de

21
Mar.
2018

CCHSCT : Compte-rendu du CCHSCT du 20-03-18

CCHSCT : Compte-rendu du Comité Central Hygiène Sécurité Conditions de Travail (CCHSCT) du 20 mars 2018 A l’ordre du jour de ce CCHSCT : Fonds interministériel pour l’amélioration des conditions de travail (FIACT)FIACT Bilan Santé Sécurité au Travail (SST) 2016

8
Mar.
2018

Le harcèlement moral ou sexuel dans la fonction publique et le secteur privé : législation – prévention – sanctions pénales – rôle du CHSCT – défense des salariés (Infos-Droits en date du 10-08-17)

24
Juil.
2017

CHSCT : Bilan 2015 de l’application des dispositions relatives à l’hygiène, la sécurité au travail et la prévention médicale dans la fonction publique de l’Etat (20-07-17)

20
Juil.
2017

CHSCT : Décret n° 2016-1403 du 18 octobre 2016 relatif à la formation des membres représentants du personnel des instances compétentes en matière d’hygiène, de sécurité et de conditions de travail

14
Oct.
2016

CHSCT des DDI : Compte-rendu du Comité Hygiène Sécurité Conditions de Travail des DDI du 27-09-16

7
Juil.
2016

CHSCTM MEEM : Compte-rendu du Comité Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail Ministériel (CHSCTM) du MEEM-MLHD du 05 juillet 2016

18
Mai.
2016

Rapport CGEDD (Avril 2015) : Inspections santé et sécurité au travail menées en 2014 dans les services du MEDDE et du MLETR entrant dans le périmètre du CHSCT ministériel – Synthèse (hors DGAC) des principaux enseignements et recommandations

30
Juin.
2015

CHSCTM : Compte-rendu du CHSCTM du MEDDE du 26 juin 2015

23
Avr.
2015

Arrêté du 10 avril 2015 portant création de CHSCT au sein de certains établissements publics administratifs relevant du MEDDE-MLETR

2
Fév.
2015

Note DSAF/SDPSD du 27 janvier 2015 relative à la mise en place des CHSCT dans les DDI (5 annexes incluses)

30
Oct.
2014

Décret n° 2014-1255 du 27 octobre 2014 relatif à l’amélioration du fonctionnement des services de médecine de prévention et des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans la fonction publique de l’Etat

30
Oct.
2014

Arrêté du 27 octobre 2014 pris en application de l’article 75-1 du décret n° 82-453 du 28 mai 1982 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique

16
Oct.
2014

CHSCTM MEDDE : Compte-rendu du CHSCTM du 15 octobre 2014

13
Juin.
2014

CHSCTM : compte-rendu de la séance du 11 juin 2014

28
Fév.
2014

Bilan 2012 de l’application des dispositions relatives à l’hygiène, la sécurité au travail et la prévention médicale dans la fonction publique de l’Etat (fév. 2014)

19
Déc.
2013

Bilan 2011 de l’application des dispositions relatives à l’hygiène, la sécurité au travail et la prévention médicale dans la fonction publique de l’Etat

21
Déc.
2012

CHSCT : Diaporama relatif à la prévention des RPS (Formation Décembre 2012)

21
Déc.
2012

Décret n°82-453 du 28 mai 1982 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique – VERSION 2012 avec liens hypertextes vers la circulaire et ses 17 annexes

14
Déc.
2012

Note de service du 24-09-12, relative à la mise en place de la fonction de secrétaire au sein des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)

31
Mai.
2012

CHSCTM : compte-rendu du CHSCT Ministériel du 30 mai 2012

16
Fév.
2012

Arrêté du 3 février 2012 portant création des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail au sein du MEDDTL

16
Fév.
2012

Arrêté du 3 février 2012 portant création des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail au sein des EPA

21
Nov.
2011

Circulaire du 09-11-11 modifiant la circulaire du 9 août 2011 en insérant une nouvelle annexe (annexe 17) relative au règlement intérieur type des CHSCT

28
Sep.
2011

Circulaire d’application des dispositions du décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l’hygiène, la sécurité et la prévention médicale dans la fonction publique

24
Août.
2011

Décret n° 2011-774 du 28 juin 2011 portant modification du décret n° 82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l’hygiène et la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique

24
Août.
2011

Décret n°82-453 du 28 mai 1982 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique – Version consolidée du 11 juillet 2011

15
Juil.
2011

Décret n°82-453 du 28 mai 1982 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique – Version consolidée au 11 juillet 2011)

28
Nov.
2005