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_____ UFETAM-CFDt

Archives mensuelles

18
Nov.
2009

Parcs : Préavis intersyndical de grève OPA pour le 03 décembre 2009

18
Nov.
2009

Adjoints administratifs – Augmentation des promotions : Communiqué CFDT-CGT-FO du 17-11-09

18
Nov.
2009

Boycott de la CAP du 17-11-09 – Déclaration commune intersyndicale

6
Nov.
2009

Simulateur de calcul (2009) d’indemnités GIPA (Garantie Individuelle de Pouvoir d’Achat)

6
Nov.
2009

Secrétaires Administratifs (AAE) : compte-rendu de la CAP des 04 et 05 novembre 2009

5
Nov.
2009

Personnels d’exploitation VN-PM : compte-rendu de la CAP du 04 novembre 2009

4
Nov.
2009

Adjoints Administratifs : Courrier intersyndical (02-11-09) de demande d’audience au ministre Borloo à propos des promotions 2009

4
Nov.
2009

Pétition Adjoints Administratifs – Promotion 2009

4
Nov.
2009

Courrier CFDT du 03-11-09 au ministre Borloo à propos du versement d’un prime exceptionnelle de restructuration d’un montant de 250 ? ( prime "cartons" )

3
Nov.
2009

Projet de décret intégration OPA / FPT

3
Nov.
2009

Compte-rendu de la rencontre DRH / Syndicats sur le transfert des Parcs (29-10-09)

3
Nov.
2009

Note de la DRH sur l’évolution des CC-OPA

3
Nov.
2009

Cadrage national DIR

3
Nov.
2009

Lettre d’envoi aux services du cadrage national DIR

31
Oct.
2009

L’Eau Forte n° 43 de Novembre 2009 (Spécial CAP)

30
Oct.
2009

Circulaire du 27-10-09 relative au versement d’un prime exceptionnelle de restructuration d’un montant de 250 ? ( prime "cartons" )

30
Oct.
2009

Complément indemnitaire 2009 pour les Contrôleurs et les TSE

30
Oct.
2009

Modificatif n°3 de la circulaire régime indemnitaire des agents des SD

30
Oct.
2009

Modificatif n°2 des circulaires régime indemnitaire des agents en 2009

29
Oct.
2009

AAE : compte-rendu de la CAP du 22 octobre 2009

29
Oct.
2009

TSE : compte-rendu de la CAP des 21, 22, 23 octobre 2009

29
Oct.
2009

Loi (26-10-09) relative au transfert des Parcs aux départements et à l’évolution de la situation des OPA

23
Oct.
2009

RIN A : compte-rendu de la CCP du 21 octobre 2009

22
Oct.
2009

Compte-rendu rapide du CTPM du 20 octobre 2009

22
Oct.
2009

Déclaration CFDT au CTPM du 20-10-09

22
Oct.
2009

Deux témoignages au CTPM sur la souffrance au travail

22
Oct.
2009

Déclaration CFDT au CTPM et CCHS sur la souffrance au travail

22
Oct.
2009

Compte épargne-temps  : mode d’emploi (fascicule CFDT)

16
Oct.
2009

RIN : 09 juillet 2009 – modification de la décision du 18 mars 1992 (dispositions statutaires)

8
Oct.
2009

Compte-rendu du groupe de travail du 07-09-09 relatif à la réforme du permis de conduire et au plan de formation à une conduite citoyenne (PFCC)

8
Oct.
2009

Communiqué de presse de l’UFFA-CFDT du 07 octobre 2009 concernant le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS)

8
Oct.
2009

INFO-OPA du 07 octobre 2009

8
Oct.
2009

Circulaire du 07-10-9 concernant le pré-positionnement des agents dans le cadre des transferts de parcs aux collectivités territoriales

8
Oct.
2009

Annexe à la circulaire : formulaire le pré-positionnement

8
Oct.
2009

Tract USEE-CFDT : " Harmoniser, ce n’est pas régresser ! "

8
Oct.
2009

Pétition sur l’harmonisation ARTT au MEEDDM

2
Oct.
2009

GRILLE GENERALE des SALAIRES au 1er octobre 2009

2
Oct.
2009

SALAIRES de la filière technique au 1er octobre 2009

2
Oct.
2009

SALAIRES de la filière administrative au 1er octobre 2009

2
Oct.
2009

SALAIRES de la filière exploitation au 1er octobre 2009

2
Oct.
2009

SALAIRES ASS/CTSS au 1er octobre 2009

2
Oct.
2009

SALAIRES Contractuel BERKANI au 1er octobre 2009

2
Oct.
2009

SALAIRES PNT RIN A au 1er octobre 2009

2
Oct.
2009

SALAIRES PNT CETE au 1er octobre 2009

2
Oct.
2009

SALAIRES Chercheur au 1er octobre 2009

2
Oct.
2009

SALAIRES Architecte-Urbaniste au 1er octobre 2009

2
Oct.
2009

SALAIRES Administrateur Civil au 1er octobre 2009

2
Oct.
2009

SALAIRES OPA au 1er octobre 2009

2
Oct.
2009

Transfert des PARCS : Courrier du Secrétaire Général du MEEDDM du 25/09/2009

1
Oct.
2009

Le Grenelle menacé d’étouffement ! : Communiqué de presse CFDT du 29-09-09

1
Oct.
2009

12 revendications CFDT sur le dossier d’harmonisation de l’ARTT au MEEDDM

1
Oct.
2009

Courrier CFDT du 22/09/09 sur le boycott du groupe d’échanges du 24/09/09

1
Oct.
2009

Tableau des thèmes réglementaires

1
Oct.
2009

Fiche 0 : présentation de la démarche

1
Oct.
2009

Fiche 1 : sujétions réduisant la durée annuelle du travail

1
Oct.
2009

Fiche 2 : dérogations aux garanties minimales

1
Oct.
2009

Fiche 3 : définition des cycles de travail

1
Oct.
2009

Fiche 3bis : horaires variables

1
Oct.
2009

Fiche 4 : modalités de recours à l’astreinte

1
Oct.
2009

Fiche 5 : obligations sans travail effectif ni astreinte

1
Oct.
2009

Fiche 6 : décompte en jours de la durée du travail

29
Sep.
2009

Circulaire SG-5417 du 23 septembre 2009 : Préfiguration des directions départementales des territoires et de la mer (DDTM) et mise en place des délégations à la mer et au littoral (DML)

25
Sep.
2009

Synthèse de la circulaire "Primes et Indemnités" du 23-06-2009

25
Sep.
2009

Régime indemnitaire 2009 des adjoints administratifs

25
Sep.
2009

Régime indemnitaire 2009 des secrétaires administratifs (SAE)

25
Sep.
2009

« Souffrance au travail : une cruelle réalité au MEEDDM » : Communiqué de presse USEE-CFDT du 23 septembre 2009

25
Sep.
2009

Circulaire : Démarche de prévention des gestes suicidaires

25
Sep.
2009

Rapport : Eléments de connaissance et d’approfondissement pour la prévention des crises suicidaires

23
Sep.
2009

Boycott du CTPM du 01-10-2009 : Courrier CGT-CFDT au ministre Borloo

22
Sep.
2009

Catégorie B – Reclassement dans la nouvelle grille NES (Nouvel Espace Statutaire) : nouvelle présentation en tableaux couleurs

15
Sep.
2009

Circulaire du 04 septembre 2009 relative à l’organisation et au fonctionnement de réunions conjointes des CTP des services déconcentrés dans le cadre de la réforme de l’administration territoriale de l’Etat

15
Sep.
2009

Décret n° 2009-1065 du 28 août 2009 modifiant certaines dispositions du compte épargne-temps dans la fonction publique d’Etat

15
Sep.
2009

Arrêté du 28 août 2009 pris pour l’application du décret portant création du compte épargne-temps dans la fonction publique d’Etat

2
Sep.
2009

OPA : Courrier intersyndical CFDT-CGT-FO du 31/08/2009 au ministre Borloo

1
Sep.
2009

ISS (Indemnité Spécifique de Service) : tableau 2008 (payé en 2009) par coefficient

1
Sep.
2009

Circulaire SG-5410 du 27 juillet 2009 relative à l’organisation de l’administration départementale de l’Etat en Ile de France

1
Sep.
2009

Courrier (05/08/2009) de la DRH à l’USEE-CFDT sur l’organisation de l’administration départementale de l’Etat en ILe de France

31
Août.
2009

Salaires de la Fonction Publique : Modification des premiers indices des Echelles 3, 4 et 5 au 1er juillet 2009

31
Août.
2009

L’Eau Forte n° 42 de Septembre 2009

25
Août.
2009

Elections des CTP des DREAL le 29 septembre 2009 : 4 pages couleurs USEE-CFDT

25
Août.
2009

Affiche USEE-CFDT

19
Août.
2009

Arrêté du 31/07/2009, fixant les conditions générales relatives à l’entretien profesionnel des personnels du MEEDDM

19
Août.
2009

Arrêté du 28/07/2009, fixant les conditions d’octroi de l’indemnité temporaire de mobilité aux agents du MEEDDM

19
Août.
2009

Arrêté du 28/07/2009, fixant la liste des opérations de restructuration de service ouvrant droit au versement de la prime de restructuration de service et de l’allocation d’aide à la mobilité du conjoint

14
Août.
2009

Arrêté du 31/07/2009, relatif au bilan de compétences des agents de l’Etat Fonction Publique

14
Août.
2009

Arrêté du 31/07/2009, relatif à l’évaluation de la période de professionnalisation des agents de la Fonction Publique Etat

7
Août.
2009

Loi n° 2009-972 du 03/08/2009, relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la Fonction Publique

6
Août.
2009

Circulaire SG02900 du 23/07/09 : Processus d’affectation des agents en DREAL, PSI et CPCM

5
Août.
2009

Simulateur de calcul des ISS 2008 (Personnels techniques du MEEDDM)

4
Août.
2009

Circulaire SG02957 du 30/07/2009 sur le transfert des Parcs

4
Août.
2009

Fiche transfert biens des meubles

4
Août.
2009

Fiche  transfert des immeubles

4
Août.
2009

Fiche  communication radioélectriques

4
Août.
2009

Fiche partage de trésorerie

3
Août.
2009

Circulaire (23/06/09) sur le régime indemnitaire dans les filières administrative, médico-sociale, transports terrestres, affaires maritimes, des adjoints techniques et de certains personnels non titulaires  en Service Déconcentrés (SD)

3
Août.
2009

Annexe à la circulaire régime indemnitaire Services Déconcentrés

3
Août.
2009

Circulaire (23/06/09) relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités 2009 des personnels d’Administration Centrale (AC)

3
Août.
2009

Circulaire (23/06/09) sur le régime indemnitaire 2009 des Architectes et Urbanistes de l’Etat

3
Août.
2009

Circulaire (10/07/09) sur le régime indemnitaire 2009 de l’encadrement supérieur

3
Août.
2009

Courrier USEE-CFDT (29/07/09) à Mme la DRH, relatif aux affectations post concours des SAE

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Tél : 01 40 81 24 00
Mail : cfdt.syndicat@i-carre.net

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