3Fév.2006 Intervention au cours du CTPM du 26 janvier 2006 du SG du ministère (P. Gandil) sur les fusions DDE / DDAF
3Fév.2006 Synthèse de la circulaire du 1er ministre du 02 janvier 2006 sur la réforme de l’administration départementale de l’Etat
3Fév.2006 Communiqué commun CFDT Equipement – CFDT Agriculture du 26 janvier 2006 sur les fusions DDE / DDAF
23Jan.2006 Compte-rendu de la réunion DGPA / UFE-CFDT du 19 janvier 2006 sur le cadrage national lié aux réformes
20Jan.2006 Gestion des Contractuels précaires : compte-rendu de la réunion DGPA/Syndicats du 21/12/05
5Déc.2005 CONTRÖLEURS : compte-rendu de la CAP Promos du 30/11 et 01 décembre 2005 + déclaration commune CFDT /CGT/FO
23Nov.2005 AGENTS et CHEFS d’EQUIPE d’Exploitation Spécialité VN-PM : compte-rendu de la CAP du 22 novembre 2005
14Nov.2005 Groupe d’échanges : compte-rendu de la réunion du 7 octobre 2005 : commission de suivi, coefficient ISS des DIR, transferts des services Article 7, mobilité.
27Oct.2005 Compte-rendu de la réunion du 6 octobre de l’équipe animatrice OPA (revendications CFDT pour les Parcs)
27Oct.2005 SAE (Secrétaires Administratifs Equipement : Compte-rendu de la CAP mutations du 12 octobre
13Oct.2005 SAE (Secrétaires Administratifs Equipement : Résultats de la CAP mutations du 12 octobre (compte-rendu à suivre)
20Sep.2005 – 4 Octobre 2005 : Communiqué commun des organisations syndicales de la Fonction Publique pour une journée interprofessionnelle
1Sep.2005 Circulaire du 22 août 2005, de mise en oeuvre du décret du 16 mai 2005 portant attribution d’une indemnité spéciale de mobilité à l’Equipement
16Août.2005 Circulaire du 10 août 2005, signée du Directeur de Cabinet du Ministre de l’Equipement , sur l’organisation des transferts vers les Conseils généraux dans le cadre de la décentralisation et de l’organisation des affectations dans les services routiers et dans les DDE avec les annexes ; Annexe 1 : Objet du processus et rappel des transferts – Annexe 2 : Calendrier du processus collectif d’affectation – Annexe 3 : Prépositionnement des agents – Annexe 4 : Cas particuliers
9Août.2005 Note N°20 du CPVS ( Centre de Prospective et de Veille Scientifique de la DRAST ) de mars 2005 : " Pour une approche de l’aménagement des territoires par l’Etat : Un avenir pour les services du Ministère de l’Equipement "
9Août.2005 Circulaire Equipement du 20 juillet 2005 concernant la mise en place d’un dispositif d’accueil des agents et de suivi de leur mobilité (2 annexes jointes : objectifs / tableau des problématiques)
9Août.2005 Circulaire du 1er Ministre du 28 juillet concernant la mise en oeuvre des propositions de réforme de l’administration départementale de l’Etat accompagnée d’un guide des outils de coopération locale interservices
27Juil.2005 AGENTS et CHEFS D’EQUIPE d’EXPLOITATION : Réforme Statutaire ? – Compte-rendu de la réunion du 12 juillet 2005
26Juil.2005 PARCS : Rapport d’étape de M. COURTIAL (24 pages : résumé UFE-CFDT sur la première partie + conclusions en entier).
26Juil.2005 PARCS : Note du 7 juillet 2005 de Mrs GANDIL (SG) et PARISÉ (DGR) aux préfets et aux DDE sur l’évolution des parcs.
26Juil.2005 Conférence de presse de D. PERBEN sur le futur réseau routier national et le transfert des RN aux départements :
20Juil.2005 PARCS : Compte-rendu de la rencontre, le 12 juillet 2005, avec le sénateur Krattinger sur l’avenir des parcs.
9Juin.2005 Compte-rendu de la réunion (06/06/05) UFE-CFDT avec le Directeur des Routes sur le devenir des Parcs