Le Pôle Ministériel

Communiqué intersyndical du 20 mai 2011

OPA – PARCS : Courrier intersyndical à la Ministre (NKM) du 18-05-11

Compte-rendu de la réunion (17-05-11) sur le décret d’intégration des OPA

Projet de décret d’intégration des OPA

Etude d’impact transfert – Cahier des charges

Note de synthèse sur le devenir de la voie d’eau

Service Navigation – Transfert à VNF : CR de la réunion du 12 mai au Cabinet

Communiqué intersyndical du 12 mai 2011

Service Navigation – Transfert à VNF : Préavis de grève à partir du 16 mai 2011

Education routière : Communiqué de presse du Comité Interministériel de la Sécurité Routière du 5 mai :  On peux regretter une forte augmentation du répressif et une très faible place pour la formation et l’éducation !

Liste des postes offerts au cycle 2011-9 – Inspecteurs du permis de conduire

Service Navigation – Transfert à VNF : Relevé de conclusions de la réunion au Cabinet le 03 mai 2011

Service Navigation – Transfert à VNF : Communiqué commun "Le pré-avant-projet remis sur la table sous la pression de la grève" (03-05-11)

Communiqué commun "Pas de navigation ce 2 mai 2011 ! " (02-05-11)

Photo SN Toulouse 1

Photo SN Toulouse 2

Service Navigation – Transfert à VNF : Communiqué commun à l’issue de la réunion avec la DRH et la DIT le 27-04-11

Propositions du Cabinet le 27-04-11

Education Routière : Compte-rendu de la bilatérale DSCR/CFDT du 21 avril 2011

Déclaration CFDT au CTPM du 31 mars 2011

Projet VNF soumis à concertation

Annexe 1 : les besoins d’investissement

Annexe 2 : offre de service

Annexe 3 : gammes offre de service

Annexe 4 : évolution des métiers

Service Navigation – Transfert à VNF : Communiqué commun à l’issue de la réunion au Cabinet le 19-04-11

Tableau de présentation du projet de loi relatif au transfert à VNF

Service Navigation – Transfert à VNF : Préavis de GREVE à compter du 2 mai 2011

OPA-Parc : compte-rendu de la réunion "Décret OPA" DRH/OS du 07 avril 2011

Education Routière : "Réseau n°2" d’avril 2011 – publication pour les IPCSR et DPCSR

Service Navigation – Transfert à VNF : Courrier unitaire aux présidents du Sénat et de l’Assemblée Nationale

Courrier unitaire au 1er Ministre et Ministre de l’Ecologie

Education Routière : Courrier du 10-03-11 à M. Meunier, sous directeur de l’ER, relatif à la position de la CFDT sur l’harmonisation des délais d’examens et sur les mesures concernant le Groupe Lourd

Service Navigation – Transfert à VNF (suite) : Déclaration de l’intersyndicale CFDT-CGT-FO du 30 mars 2011

Service Navigation – Transfert à VNF : l’intersyndicale CFDT-CGT-FO claque la porte du Cabinet du Ministre

Boycott du CTPM du 18 mars 2011

Rattachement DCSR à l’Intérieur : Compte-rendu de la bilatérale du 05-01-2011 avec le Cabinet du Ministre

OPA Parcs : Projet de décret de Mise à Disposition (MAD)

Perspectives RH 2013 version allégée du 10-12-10

Perspectives RH 2013 version du 10-01-11

Compte-rendu du CTPM du 08 février 2011

Déclaration USEE-CFDT au CTPM du 08 février 2011

Calendrier des concours externes MEDDTL en 2011

Calendrier des concours internes MEDDTL en 2011

Courrier USEE-CFDT au SG en date du 04/02/11, relatif à l’annulation partielle de l’arrêté du 28 juillet 2009 relatif à l’indemnité temporaire de mobilité

Arrêté du Conseil d’Etat du 04 octobre 2010

Arrêté du 28 juillet 2009, version consolidée le 13 février 2010

Transfert à VNF : Lettre du 03/02/2011 à M. Moncourrier pour rappeler la position de l’intersyndicale CGT-CFDT-FO

Communiqué intersyndical suite à l’audience du 27 janvier 2011 au Cabinet du Ministre

Annulation partielle de l’arrêté du 28 juillet 2009 relatif à l’indemnité temporaire de mobilité – Arrêt du Conseil d’Etat du 4 octobre 2010

OPA Parcs : Compte-rendu de la Table Ronde Parcs

Revendications et dialogue social au MEDDTL : l’USEE-CFDT écrit au ministre N. Kosciusko-Morizet (20-01-2011)

Perspectives RH en 2013 (document de l’administration)

Transfert à VNF : Après avoir quitté la réunion du 20-01-2011, l’intersyndicale écrit au ministre

Education Routière – Compte-rendu de la rencontre bilatérale du 05 janvier 2011 avec le Cabinet du Ministre

Déclaration CFDT au CTPM du 17 décembre 2010

Education Routière : Communiqué du 15 décembre 2010

Education Routière – Transfert de la DCSR à l’Intérieur : Déclaration CFDT (qui sera reçue au Cabinet du ministre le jeudi 09 décembre à 18h00)

Compte-rendu du CTPM du 29 novembre 2010

Déclaration CFDT au CTPM du 29/11/2010

Education Routière : Communiqué de presse du 25 novembre 2010

Décret 2010-1444 du 25-11-10 relatif aux attributions du ministère de l’Intérieur

Fil Info Flash du 26-11-10 informant des attributions du MEDDTL

OPA – PARCS : Plan d’Actions Intersyndical CGT-FO-CFDT

OPA – PARCS : Préavis de grève pour le 14 décembre 2010

OPA – PARCS : Réponse de C. Lebreton, président de l’ADF, au courrier du 10-11-2010

Courrier intersyndical du 16 novembre 2010 pour demande d’audience au ministre Nathalie Kosciusko-Morizet

Navigation : Courrier intersyndical adressé au nouveau ministre de l’Ecologie (NKM) en date du 15 novembre 2010

Education Routière : Arrêté du 5 novembre 2010 autorisant au titre de l’année 2011 l’ouverture et fixant la date des épreuves écrites des concours externe et interne de recrutement des délégués au permis de conduire et à la sécurité routière

OPA – PARCS : Courrier intersyndical adressé au nouveau ministre de l’Ecologie (NKM) en date du 16 novembre 2010

OPA – PARCS : " CA SUFFIT ! "- Motion adressée au ministre Borloo en date du 10 novembre 2010

OPA-PARCS : Courrier adressé au Président de l’ADF (10/11/2010)

Déclaration CFDT au CTPM du 07/10/10 (présence du ministre Borloo)

CTPM du 07/10/10 : Questions au ministre Borloo

Education Routière : Compte-rendu de la rencontre bilatérale avec la DSCR le 04 octobre 2010

OPA – PARCS : Info OPA du 1er octobre 2010

Education Routière : Arrêté du 3 septembre 2010 fixant au titre de l’année 2010 le nombre de postes offerts au concours professionnel d’accès au grade de délégué principal au permis de conduire et à la sécurité routière de 2ème classe

Déclaration de l’intersyndicale LCPC INRETS lors du CTP du 3 septembre 2010

Education Routière : Projets décrets et arrêtés pour la directive européene et présentation du nouveau réferentiel d’éducation pour une mobilité citoyenne (réunion du 31 août 2010)

Compte-rendu du Comité de concertation sur l’Ingénierie Publique du 30 juin 2010

IPCSR : Calendrier cycle mobilité 2011-1 avec prise d’effet au 1er janvier 2011

Education Routière : Compte-rendu de la rencontre avec Eric Saffroy, sous directeur des personnels administratifs et président de la CAP, le 27 juillet 2010

Compte-rendu de l’audience au Cabinet (22-07-10) sur le projet de Contrat d’Objectifs et de Performances (COP) entre l’Etat et VNF sur la période 2010-2013

Compte-rendu de la réunion (06-07-10) sur les Heures Supplémentaires au MEEDDM

Projet d’arrêté relatif aux corps concernés par les heures supplémentaires au MEEDDM

Compte-rendu du CTPM du 25 juin 2010

OPA – PARCS : courrier au ministre Borloo suite aux modifications du décret 65-382 du 21 mai mai 1965 relatif aux Ouvrier des Parcs et Ateliers

Compte-rendu du CTPM du 19 mai 2010

Compte-rendu de la réunion (18-06-10) relative au SERM (Schéma des Effectifs et Recrutements Ministériels)

SERM 2009-2010 (Document de travail)

OPA – PARCS : compte-rendu de la manifestation à Paris le 20 mai 2010

Dépêche AFP concernant la grève du 20 mai 2010