Le Pôle Ministériel

Service Navigation – Transfert à VNF : Communiqué commun "Le pré-avant-projet remis sur la table sous la pression de la grève" (03-05-11)

Communiqué commun "Pas de navigation ce 2 mai 2011 ! " (02-05-11)

Photo SN Toulouse 1

Service Navigation – Transfert à VNF : Communiqué commun à l’issue de la réunion avec la DRH et la DIT le 27-04-11

Propositions du Cabinet le 27-04-11

Education Routière : Compte-rendu de la bilatérale DSCR/CFDT du 21 avril 2011

Déclaration CFDT au CTPM du 31 mars 2011

Service Navigation – Transfert à VNF : Communiqué commun à l’issue de la réunion au Cabinet le 19-04-11

Tableau de présentation du projet de loi relatif au transfert à VNF

Projet VNF soumis à concertation

Annexe 1 : les besoins d’investissement

Annexe 2 : offre de service

Annexe 3 : gammes offre de service

Annexe 4 : évolution des métiers

Service Navigation – Transfert à VNF : Préavis de GREVE à compter du 2 mai 2011

OPA-Parc : compte-rendu de la réunion "Décret OPA" DRH/OS du 07 avril 2011

Education Routière : "Réseau n°2" d’avril 2011 – publication pour les IPCSR et DPCSR

Courrier unitaire au 1er Ministre et Ministre de l’Ecologie

Service Navigation – Transfert à VNF : Courrier unitaire aux présidents du Sénat et de l’Assemblée Nationale

Education Routière : Courrier du 10-03-11 à M. Meunier, sous directeur de l’ER, relatif à la position de la CFDT sur l’harmonisation des délais d’examens et sur les mesures concernant le Groupe Lourd

Service Navigation – Transfert à VNF (suite) : Déclaration de l’intersyndicale CFDT-CGT-FO du 30 mars 2011

Service Navigation – Transfert à VNF : l’intersyndicale CFDT-CGT-FO claque la porte du Cabinet du Ministre

Boycott du CTPM du 18 mars 2011

Rattachement DCSR à l’Intérieur : Compte-rendu de la bilatérale du 05-01-2011 avec le Cabinet du Ministre

OPA Parcs : Projet de décret de Mise à Disposition (MAD)

Perspectives RH 2013 version allégée du 10-12-10

Perspectives RH 2013 version du 10-01-11

Compte-rendu du CTPM du 08 février 2011

Déclaration USEE-CFDT au CTPM du 08 février 2011

Calendrier des concours externes MEDDTL en 2011

Calendrier des concours internes MEDDTL en 2011

Transfert à VNF : Lettre du 03/02/2011 à M. Moncourrier pour rappeler la position de l’intersyndicale CGT-CFDT-FO

Communiqué intersyndical suite à l’audience du 27 janvier 2011 au Cabinet du Ministre

Courrier USEE-CFDT au SG en date du 04/02/11, relatif à l’annulation partielle de l’arrêté du 28 juillet 2009 relatif à l’indemnité temporaire de mobilité

Arrêté du Conseil d’Etat du 04 octobre 2010

Arrêté du 28 juillet 2009, version consolidée le 13 février 2010

Annulation partielle de l’arrêté du 28 juillet 2009 relatif à l’indemnité temporaire de mobilité – Arrêt du Conseil d’Etat du 4 octobre 2010

OPA Parcs : Compte-rendu de la Table Ronde Parcs

Revendications et dialogue social au MEDDTL : l’USEE-CFDT écrit au ministre N. Kosciusko-Morizet (20-01-2011)

Perspectives RH en 2013 (document de l’administration)

Transfert à VNF : Après avoir quitté la réunion du 20-01-2011, l’intersyndicale écrit au ministre

Education Routière – Compte-rendu de la rencontre bilatérale du 05 janvier 2011 avec le Cabinet du Ministre

Déclaration CFDT au CTPM du 17 décembre 2010

Education Routière : Communiqué du 15 décembre 2010

Education Routière – Transfert de la DCSR à l’Intérieur : Déclaration CFDT (qui sera reçue au Cabinet du ministre le jeudi 09 décembre à 18h00)

Compte-rendu du CTPM du 29 novembre 2010

Déclaration CFDT au CTPM du 29/11/2010

Fil Info Flash du 26-11-10 informant des attributions du MEDDTL

OPA – PARCS : Plan d’Actions Intersyndical CGT-FO-CFDT

OPA – PARCS : Préavis de grève pour le 14 décembre 2010

OPA – PARCS : Réponse de C. Lebreton, président de l’ADF, au courrier du 10-11-2010

Education Routière : Communiqué de presse du 25 novembre 2010

Décret 2010-1444 du 25-11-10 relatif aux attributions du ministère de l’Intérieur

Courrier intersyndical du 16 novembre 2010 pour demande d’audience au ministre Nathalie Kosciusko-Morizet

Navigation : Courrier intersyndical adressé au nouveau ministre de l’Ecologie (NKM) en date du 15 novembre 2010

OPA – PARCS : Courrier intersyndical adressé au nouveau ministre de l’Ecologie (NKM) en date du 16 novembre 2010

Education Routière : Arrêté du 5 novembre 2010 autorisant au titre de l’année 2011 l’ouverture et fixant la date des épreuves écrites des concours externe et interne de recrutement des délégués au permis de conduire et à la sécurité routière

OPA – PARCS : " CA SUFFIT ! "- Motion adressée au ministre Borloo en date du 10 novembre 2010

OPA-PARCS : Courrier adressé au Président de l’ADF (10/11/2010)

Déclaration CFDT au CTPM du 07/10/10 (présence du ministre Borloo)

CTPM du 07/10/10 : Questions au ministre Borloo

Education Routière : Compte-rendu de la rencontre bilatérale avec la DSCR le 04 octobre 2010

OPA – PARCS : Info OPA du 1er octobre 2010

Education Routière : Arrêté du 3 septembre 2010 fixant au titre de l’année 2010 le nombre de postes offerts au concours professionnel d’accès au grade de délégué principal au permis de conduire et à la sécurité routière de 2ème classe

Déclaration de l’intersyndicale LCPC INRETS lors du CTP du 3 septembre 2010

Education Routière : Projets décrets et arrêtés pour la directive européene et présentation du nouveau réferentiel d’éducation pour une mobilité citoyenne (réunion du 31 août 2010)

Compte-rendu du Comité de concertation sur l’Ingénierie Publique du 30 juin 2010

IPCSR : Calendrier cycle mobilité 2011-1 avec prise d’effet au 1er janvier 2011

Education Routière : Compte-rendu de la rencontre avec Eric Saffroy, sous directeur des personnels administratifs et président de la CAP, le 27 juillet 2010

Compte-rendu de l’audience au Cabinet (22-07-10) sur le projet de Contrat d’Objectifs et de Performances (COP) entre l’Etat et VNF sur la période 2010-2013

Compte-rendu de la réunion (06-07-10) sur les Heures Supplémentaires au MEEDDM

Projet d’arrêté relatif aux corps concernés par les heures supplémentaires au MEEDDM

Compte-rendu du CTPM du 25 juin 2010

OPA – PARCS : courrier au ministre Borloo suite aux modifications du décret 65-382 du 21 mai mai 1965 relatif aux Ouvrier des Parcs et Ateliers

Compte-rendu du CTPM du 19 mai 2010

Compte-rendu de la réunion (18-06-10) relative au SERM (Schéma des Effectifs et Recrutements Ministériels)

SERM 2009-2010 (Document de travail)

OPA – PARCS : compte-rendu de la manifestation à Paris le 20 mai 2010

Dépêche AFP concernant la grève du 20 mai 2010

Document présenté par l’administration le 15 avril 2010 au cours du groupe de travail "logements de service dans les Services Navigation" (maisons éclusières)

OPA – PARCS : communiqué de presse intersyndical relatif à la grève du 20 mai 2010

Courrier à la Préfecture de police de Paris concernant la grève du 20 mai 2010

OPA – PARCS : Appel intersyndical pour une manifestation nationale le 20 mai 2010 à Paris

Préavis de grève pour le 20 mai 2010

Courrier intersyndical au président de l’ADF

Compte rendu de l’audience au Cabinet le 28 avril 2010

Compte-rendu de la rencontre de l’intersyndicale OPA (CFDT CGT FO) avec l’Assemblée des Départements de France (ADF)  le 27 avril 2010

Circulaire du 12-04-10 concernant le pré-positionnement des agents dans le cadre des transferts de parcs aux collectivités territoriales au 1er janvier 2011

Annexe à la circulaire : formulaire le pré-positionnement