mise à jour : 9 janvier 2026
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Promotions

Taux de promotion et de sélection 2023-2024 des agents non titulaires des agences de l’eau et des établissements publics de l’environnement

Vous trouverez ci-dessous (et en pièce jointe) l’arrêté relatif aux taux de promotion et de sélection 2023-2024 des agents non titulaires des agences de l’eau et l’arrêté relatif aux taux de promotion des agents non titulaires des établissements publics de l’environnement. – – – – – – – – Agents non titulaires des agences de

Le tour extérieur des administrateurs de l’État se transforme en 2023

Dans le cadre de la réforme de la haute fonction publique, qui a conduit notamment à la création du corps interministériel des administrateurs de l’État en janvier dernier, la procédure du tour extérieur d’accès à ce corps va être rénovée à partir de 2023. Cette voie de promotion interne, qui permet l’accès au corps par

Taux de promotion 2023-2024-2025 pour les Architectes Urbanistes de l’État

Vous trouverez ci-dessous (et en pièces jointes) l’arrêté relatif aux taux de promotion des Architectes Urbanistes de l’État (AUE) pour les années 2023 – 2024 – 2025 – – – – – – – – Taux de promotion 2023-2024-2025 dans le corps des Architectes Urbanistes de l’État : Architecte Urbaniste de l’État en Chef –

Taux de promotion 2023-2024-2025 pour divers corps

Vous trouverez ci-dessous (et en pièces jointes) les arrêtés relatifs aux taux de promotion des Officiers de Ports (OP), des Directeurs de Recherche (DR) et Chargés de Recherche (CR), des Ingénieurs des travaux publics de l’Etat (ITPE) et des Ingénieurs des travaux géographiques et cartographiques de l’Etat (ITGCE) – – – – – – –

PROMOTIONS : Bilan de la campagne de promotions 2022

Bilan de l’année 2022 La campagne de promotions au titre de l’année 2022 s’est déroulée en application des lignes directrices de gestion (LDG) relatives aux parcours professionnels et aux promotions. Le bilan annuel présente des statistiques par type de promotion concernant les agents promouvables, les agents proposés par les harmonisateurs, les agents promus. Ces statistiques

PROMOTIONS 2022 : Résultats des promotions des agents MAA (Agriculture)

PROMOTIONS 2022 : résultats des promotions des agents MAA (Agriculture) Vous trouverez ci-dessous les résultats des promotions 2022 pour un certain nombre de corps pour les agents MAA (Agriculture) y compris ceux en DDT Les résultats des avancements de grade au titre de l’année 2022 (à l’exception de ceux concernant les corps d’enseignement et d’éducation

Promotions 2021 : RÉCAPITULATIF au 28-07-21 des résultats des promotions des agents MTE/MCTRCT/Mer

Promotions 2021 : RÉCAPITULATIF au 28-07-21 des résultats des promotions des agents MTE/MCTRCT/Mer Vous trouverez ci-dessous les résultats des promotions 2021 pour les différents corps des MTE/MCTRCT/Mer (par ordre de publication) Pour certains corps (AAE, ITPE, etc) les résultats sont étalés sur plusieurs sessions. Résultats promotions 2021 des CTSS (28-07-21) Résultats promotions 2021 des Infirmiers

PROMOTIONS 2021 : Conseillers Techniques de Service Social

PROMOTIONS 2021 : Conseillers Techniques de Service Social (CTSS) – (27-07-21) Vous trouverez ci-dessous les promotions 2021 pour les Conseillers Techniques de Service Social, avec la liste d’aptitude pour l’accès au corps des CTSS et le tableau d’avancement au grade de CTSS de classe supérieure. Arrêté du 1er juillet 2021 portant inscription sur la liste

PROMOTIONS 2021 : Infirmiers des administrations de l’État de catégorie A

Vous trouverez ci-dessous les promotions 2021 pour les Infirmiers des administrations de l’État de catégorie A, avec le tableau d’avancement au grade d’infirmier(e) hors classe du corps interministériel des infirmiers des administrations de l’État de catégorie A. Arrêté du 1er juillet 2021 portant inscription au tableau d’avancement au grade d’infirmier(e) hors classe du corps interministériel

PROMOTIONS 2021 : Personnel d’exploitation des travaux publics de l’État (PETPE) – 21-07-21

PROMOTIONS 2021 : Personnel d’exploitation des travaux publics de l’État (PETPE) – (21-07-21) Vous trouverez ci-dessous les promotions 2021 pour les personnels d’exploitation des travaux publics de l’État (PETPE), au grade d’agent d’exploitation principal et au grade de chef d’équipe d’exploitation principal, le tout pour la spécialité VNPM. Arrêté du 9 juillet 2021 portant inscription

PROMOTIONS 2021 : Administrateurs Civils

PROMOTIONS 2021 : Administrateurs Civils Vous trouverez ci-dessous les promotions 2021 pour les Administrateurs Civils, au grade d’Administrateur Général et à l’échelon spécial du grade d’administrateur général au titre de l’année 2021 1 – Arrêté du 12 juillet 2021 portant inscription au tableau d’avancement et promotion au grade d’administrateur général (administrateurs civils) au titre de

PROMOTIONS 2021 : Le bilan des promotions 2021

PROMOTIONS 2021 : Le bilan des promotions 2021 (Juin 2021) Vous trouverez ci-dessous le bilan des promotions 2021 pour les agents des MTE/MCTRCT/Mer. Les lignes directrices de gestion relatives aux parcours professionnels et aux promotions (LDG) prévoient de présenter un bilan annuel une fois par an aux représentants du personnel en comité technique ministériel (CTM).

PROMOTIONS 2021 : Récapitulatif au 20-04-21 des résultats des promotions des agents MTE/MCTRCT/Mer

PROMOTIONS 2021 : Récapitulatif au 12-04-21 des résultats des promotions des agents MTE/MCTRCT/Mer Vous trouverez ci-dessous les résultats des promotions 2021 pour les différents corps des MTE/MCTRCT/Mer. Pour certains corps (AAE, ITPE, etc) les résultats sont étalés sur plusieurs sessions. AAE (AHCE et ES-AHCE) – 12-04-21    +    AAE (liste aptitude et APAE) – 26-03-21 IGADD (IGADD-ES)

Avancement de grade 2021 des IPEF : la CFDT réagit !

Avancement de grade 2021 des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF) : la CFDT réagit !   (16-04-21) Veuillez trouver ci-après une analyse détaillée faite par les élus CFDT à la CAP 2019-2022 des IPEF à destination de tous les IPEF et de leurs gestionnaires ! En effet, cette analyse conduit la

PROMOTIONS 2021 : Suite résultats des promotions Attachés (AAE) (12-04-21)

PROMOTIONS 2021 : Suite résultats des promotions Attachés des Administrations de l’Etat (AAE) – 12-04-21 Vous trouverez ci-dessous la suite des résultats des promotions 2021 pour le corps des Attachés des Administrations de l’Etat (AAE). Ces promotions AAE concernent le tableau d’avancement pour l’accès au grade d’attaché hors classe de l’Etat (AHCE) au titre de

PROMOTIONS 2021 : Suite résultats des promotions ITPE (12-04-21)

PROMOTIONS 2021 : Suite résultats des promotions ITPE (12-04-21) Vous trouverez ci-dessous la suite des résultats des promotions 2021 pour le corps des Ingénieurs des Travaux Publics de l’Etat (ITPE). Ces promotions ITPE concernent le tableau d’avancement au grade d’ingénieur des travaux publics de l’Etat hors classe (ITPE-HC) et le tableau d’avancement à l’échelon spécial

PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions PTEM (12-04-21)

PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions Professeur Technique de l’Enseignement Maritime (PTEM) – 12-04-21 Vous trouverez ci-dessous les résultats des promotions 2021 pour le corps des Professeurs Techniques de l’Enseignement Maritime. Ces promotions PTEM concernent le tableau d’avancement au grade de professeur technique de l’enseignement maritime hors classe (PTEM-HC) au titre de l’année 2021, dans un

PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions Architectes Urbanistes de l’Etat (AUE) – 06-04-21

PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions Architectes Urbanistes de l’Etat (AUE) – 06-04-21 Vous trouverez ci-dessous les résultats des promotions 2021 pour le corps des Architectes Urbanistes de l’Etat (AUE) Ces promotions AUE concernent : Tableau d’avancement à l’échelon spécial du grade d’architecte urbaniste général de l’État (ES-AUGE) (arrêté 2021+ tableau) Tableau d’avancement au grade d’architecte

PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions Chargés d’Études Documentaires (CED) – 01-04-21

PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions Chargés d’Études Documentaires (CED) – 01-04-21 Vous trouverez ci-dessous les résultats des promotions 2021 pour le corps des Chargés d’Études Documentaires (CED) Ces promotions CED concernent : Liste d’aptitude pour l’accès au corps des CED (arrêté 2021-038 + tableau) Tableau d’avancement au grade de CED principal (arrêté 2021-039 +

PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions Assistant(e)s de Service Social (ASS) – 30-03-21

PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions Assistant(e)s de Service Social (ASS) – 30-03-21 Vous trouverez ci-dessous les résultats des promotions 2021 pour le corps des Assistant(e)s de Service Social (ASS) des administrations de l’Etat. Ces promotions ASS concernent le tableau d’avancement au grade d’Assistant(e) de Service Social de classe supérieur et le tableau d’avancement à

PROMOTIONS 2021 : IGADD (Inspecteurs généraux de l’administration du développement durable)

PROMOTIONS 2021 : IGADD (Inspecteurs généraux de l’administration du développement durable) – (24-03-21) Vous trouverez ci-dessous les promotions 2021 pour les Inspecteurs généraux de l’administration du développement durable (IGADD) : TA IGADD-ES (accès à l’échelon spécial) Arrêté du 24 mars 2021 portant inscription d’inspecteurs généraux de l’administration du développement durable au tableau d’avancement pour l’accès

PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions Attachés (AAE) (26-03-21)

PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions Attachés des Administrations de l’Etat (AAE) – 26-03-21 Vous trouverez ci-dessous les résultats des promotions 2021 pour le corps des Attachés des Administrations de l’Etat (AAE). Ces promotions AAE concernent le tableau de la liste d’aptitude et le tableau d’avancement au grade d’Attaché Principal des Administrations de l’État (APAE)

PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions Officiers de Port adjoints (19-03-21)

PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions Officiers de Port adjoints (19-03-21) Vous trouverez ci-dessous les résultats des promotions 2021 pour le corps Officiers de Port Adjoints Arrêté n° 2021-035 portant inscription au tableau d’avancement au grade de lieutenant de port de 1ère classe au titre de l’année 2021. Composition du fichier :  arrêté + tableau

PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions ITPE (19-03-21)

PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions ITPE (19-03-21) Vous trouverez ci-dessous les résultats des promotions 2021 pour le corps des Ingénieurs des Travaux Publics de l’Etat (ITPE). Ces promotions ITPE concernent le tableau de la liste d’aptitude et le tableau d’avancement au grade d’ingénieur divisionnaire des TPE au titre de l’année 2021 (dans un seul

PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions des catégories B et C aux MTE/MCTRCT/Mer

PROMOTIONS 2021 : Résultats des promotions des catégories B et C aux MTE/MCTRCT/Mer Vous trouverez ci-dessous les résultats des promotions 2021 pour les corps des catégories B et C de nos ministères. Promotions catégories B : corps des secrétaires d’administration et de contrôle du développement durable (SACDD) corps des techniciens supérieurs du développement durable (TSDD)

PNT : Compte rendu de la CCP contractuels (RIN – PSS CETE-SETRA) – 9 mars 2021

PNT : Compte rendu de la CCP contractuels (RIN – PSS CETE-SETRA) – 9 mars 2021 Vous trouverez ci-dessous (et en pièce jointe) le compte-rendu de la CCP (Commission Consultative Paritaire) des contractuels (RIN – PSS CETE-SETRA) du 9 mars 2021. La séance est présidée par Marie-Christine PERRAIS, adjointe à la sous-directrice des personnels d’encadrement,

MAA : Publication des promotions (avancements de grade) au titre de l’année 2021

MAA : Publication des promotions (avancements de grade) au titre de l’année 2021 au ministère de l’Agriculture (22-02-21) Les résultats des avancements de grade au titre de l’année 2021 (à l’exception de ceux concernant les corps d’enseignement et d’éducation et le corps des IPEF) viennent d’être transmis par le SRH aux organisations syndicales siégeant au

SACDD : Compte-rendu de la CAP du 30 septembre 2020 – Titularisations

SACDD : Compte-rendu de la CAP du 30 septembre 2020 – Titularisations Vous trouver ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du développement durable (SACDD) qui s’est réunie le 30 septembre 2020. Déclaration des élues CFDT Madame la Présidente, Mesdames et Messieurs les

Administrateurs Civils (AC) : Compte-rendu de la CAP du 4 juin 2020

Administrateurs Civils (AC) : Compte-rendu de la CAP du 4 juin 2020 La CAP était présidée par Monsieur Jacques Clément, DRH. C’était la dernière CAP du corps. En effet, au vu de l’évolution des textes, cette formation n’est plus compétente que pour le disciplinaire. Promotion au grade d’administrateur général Rappel des conditions statutaires : sont proposables,

AAE : Résultats de la CAP des 20 au 22 mai 2020

Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) : Résultats de la CAP des 20 au 22 mai 2020 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous les tableaux de résultats de la CAP des AAE des 20 au 22 mai 2020. Cette CAP promotions 2020 était consacrée à l’examen du Tableau d’Avancement pour l’accès au grade d’Attaché Hors Classe

Dessinateurs : Résultats de la CAP du 21 janvier 2020

Résultats de la CAP des Dessinateurs du 21 janvier 2020 Au sommaire : Promotions à dessinateur en chef au titre de 2020 Intégration Affectations suite réorganisations de service (Services concernés : DDTM du Finistère (29) – DDTM de la Gironde (33) – DDT du Maine-et-Loire (49) – DDTM du Pas-de-Calais (62) – DDT de la

ATAE : Résultats de la CAP des ATAE du 15 janvier 2020

Résultats de la CAP des Adjoints Techniques des Administration de l’Etat (ATAE) du 15 janvier 2020 Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Adjoints Techniques des Administration de l’Etat (ATAE) qui s’est réunie le 15 janvier 2020 Au sommaire : Promotions 2020 TA ATP1 2020 TA

ETST : Résultats de la CAP du 14 janvier 2020

Résultats de la CAP des Experts Techniques des Services Techniques (ETST) du 14 janvier 2020 Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des experts techniques des services techniques qui s’est réunie le 14 janvier 2020 Au sommaire : Promotions 2020 – Tableau d’avancement pour l’accès au grade

ITPE – Déclaration préalable CFDT-UNSA à la CAP du 8 janvier 2020

ITPE – Déclaration préalable CFDT-UNSA à la CAP du 8 janvier 2020 Déclaration préalable à la CAP des ITPE du 8 janvier 2020 Madame la présidente, Mesdames et Messieurs les membres de la CAP, Avancement au grade d’ITPE : la seconde voie toujours dans l’impasse Depuis bien longtemps le SNAFiT-UNSA et la CFDT revendique la

PETPE : Compte-rendu de la CAP du 07 janvier 2020

Compte-rendu de la CAP des Personnels d’Exploitation des TPE (PETPE VN-PM) du 07 janvier 2020 Au sommaire de cette CAP Déclaration préalable des élus CFDT Réponses aux déclarations préalables Promotions de C1 à C2 Promotions de C2 à C3 Mutations   Le compte-rendu complet est en pièce jointe ci-dessous

Officiers de Ports adjoints : Résultats de la CAP des OPa du 20 décembre 2019

Résultats de la CAP des Officiers de Ports adjoints (OPa) du 20 décembre 2019 Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Officiers de Ports adjoints qui s’est réunie le 20 décembre 2019 AVERTISSEMENT : En raison du contexte social, la CAP initialement prévue le 17 décembre

IPEF : Compte-rendu de la CAP IPEF du 11 décembre 2019 (Promotions)

Compte-rendu de la CAP Promotions des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF) du 11 décembre 2019 La commission administrative paritaire des IPEF, consacrée aux promotions, s’est réunie le 11 décembre 2019. Au sommaire du compte-rendu : Déclaration préalable des élus CFDT Réponses de l’administration Tableau d’avancement au grade d’ingénieur en chef Tableau

CED : Compte-rendu de la CAPi du 03 décembre 2019

Compte-rendu de la CAPi des Chargés d’Études Documentaires (CED) du 03 décembre 2019 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous le compte-rendu de la CAP interministérielle (CAPi) des Chargés d’Études Documentaires (CED) du 03 décembre 2019 Au sommaire de cette CAPi : Déclaration préalable des élues CFDT Les réponses du président aux organisations syndicales Les Lignes

SGM : Compte-rendu de la CAP des SGM du 28 novembre 2019

Compte-rendu de la CAP des Syndics de Gens de Mer (SGM) du 28 novembre 2019 Vous trouverez ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du Syndics des Gens de Mer qui s’est réunie le 28 novembre 2019 Au sommaire : Déclaration Liminaire Mobilités Titularisations Intégrations Promotions  

ASS : Compte-rendu complet de la CAP du 14 novembre 2019

ASS : Compte-rendu complet de la CAP des Assistant de Service Social des Administrations de l’Etat (ASSAE) du 14 novembre 2019 Au sommaire de ce compte-rendu vous trouverez : Modalité de déroulement spécifique de cette CAP Approbation du PV de la CAP du 14 mai 2019 Demandes de mobilité (cycle 2020-3) et demandes de détachement

AAE : Compte-rendu de la CAP des 25 et 26 novembre 2019

Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) : Compte-rendu de la CAP des 25 et 26 novembre 2019 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous le compte-rendu complet de la CAP des Attachés A NOTER : les tableaux de résultats ont été mis à jour au 04-12-19 suivant la publication officielle de la DRH   Attention : par

AUE : Résultats de la CAP du 22 novembre 2019

Architectes Urbanistes de l’Etat (AUE) : Résultats de la CAP du 22 novembre 2019 Au sommaire : Mobilité cycle 2020/3 Promotion à AUEC au titre de l’année 2020 Promotion à AUGE au titre de l’année 2020 Voir les résultats en pièce jointe ci-dessous

ASS : Résultats de la CAP du 14 novembre 2019

Résultats de la CAP des Assistant de Service Social des Administrations de l’Etat (ASSAE) du 14 novembre 2019 Résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Assistant de Service Social des Administrations de l’Etat (ASSAE) du 14 novembre 2019 Au sommaire : Promotions à ASSAE CS 2020, APSSAE 2019 et APSSAE 2020

TE : Résultats de la CAP du 13 novembre 2019

Résultats de la CAP des Techniciens de l’Environnement (TE) du 13 novembre 2019 Résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Techniciens de l’Environnement du 13 novembre 2019. Cette CAP traitait  essentiellement de promotions Au sommaire : Promotions 2020 liste aptitude TE Avancement TSE Avancement CTE Détachement de corps Intégrations Les

AAAE : Compte-rendu complet de la CAP du 14 novembre 2019

Adjoints Administratifs des Administrations de l’État (AAAE) : Compte-rendu complet de la CAP du 14 novembre 2019 Vous trouverez ci-dessous, en pièce jointe, le compte-rendu complet de la CAP des Adjoints Administratifs des Administrations de l’État (AAAE) du 14 novembre 2019. Au sommaire de cette CAP : Déclaration préalable Réponses de l’administration Approbation des procès-verbaux

AAAE : Déclaration préalable CFDT à la CAP du 14 novembre 2019

Adjoints Administratifs des Administrations de l’État (AAAE) : Déclaration préalable CFDT à la CAP du 14 novembre 2019 Monsieur le président, Mesdames et messieurs les membres de la CAP, Ceci est peut-être notre dernière CAP statuant sur les promotions. Nous regrettons cette décision. Cette CAP s’ouvre dans un contexte sombre, dans l’attente de la mise

Administrateurs Civils (AC) : Compte-rendu de la CAP du 18 octobre 2019

Administrateurs Civils (AC) : Compte-rendu de la CAP du 18 octobre 2019 A l’ordre du jour de cette CAP : Déclaration liminaire CFDT Avis sur les demandes de détachement Promotion au grade d’administrateur civil hors classe Questions diverses Mise en œuvre de la loi de transformation de la fonction publique Plan managérial RIFSEEP    

ITPE : Compte-rendu complet de la CAP du 17 octobre 2019

Compte-rendu complet de la CAP des Ingénieurs TPE du 17 octobre 2019 Vous trouverez, en pièce jointe ci-dessous, le compte-rendu complet de la CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l’État qui s’est tenu le 17 octobre 2019. Au sommaire : Déclaration des élus UNSA-CFDT Réponses de l’administration Approbation des procès-verbaux des CAP Liste d’aptitude

ITPE : Résultats de la CAP du 17 octobre 2019

Résultats de la CAP des Ingénieurs TPE du 17 octobre 2019 Vous trouverez, joint ci-dessous, les résultats de la CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l’État qui s’est tenu le 17 octobre 2019. Au sommaire : Déclaration des élus UNSA-CFDT Liste d’aptitude à ITPE Liste d’aptitude à ITPE – liste complémentaire Demandes d’intégrations Demandes

ITPE : Déclaration préalable à la CAP du 17 octobre 2019

Déclaration préalable (UNSA-CFDT) à la CAP des ITPE du 17 octobre 2019 Déclaration Préalable CAP des ITPE du 17 octobre 2019 Madame la Présidente, Mesdames et Messieurs les membres de la CAP Liste d’aptitude à ITPE : rendez-vous en terre inconnue ? Au cours de cette journée de CAP l’un des sujets majeurs sera l’établissement

TSDD : Compte-rendu de la CAP du 19 septembre 2019

Compte-rendu de la CAP des TSDD du 19 septembre 2019 Vous trouverez, joint ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) du 19 septembre 2019. Cette CAP traitait des titularisations, reports de titularisation, détachements, mobilités, intégrations dans le corps et réorganisations de services.

SACDD : Compte-rendu de la CAP des 17 et 18 septembre 2019

Compte-rendu de la CAP des SACDD des 17 et 18 septembre 2019 Vous trouverez, joint ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) des 17 et 18 septembre 2019. Cette CAP traitait des titularisations, reports de titularisation, détachements, mobilités, intégrations dans

AAAE : Compte-rendu de la CAP du 26 juin 2019

Compte-rendu de la CAP « mobilités » des Adjoints Administratifs des Administration de l’Etat (AAAE) du 26 juin 2019 : Au sommaire : Déclaration des élues Réponses de l’administration Approbation du procès-verbal de la CAP du 28 novembre 2018 Détachements Demande d’intégration directe Titularisations Changement de résidence administration suite à réorganisation de service La prochaine CAP “promotions

ITPE : Compte-rendu de la CAP du 12 juin 2019

Compte-rendu de la CAP des Ingénieurs TPE du 12 juin 2019 Vous trouverez, joint ci-dessous, le compte-rendu de la CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l’Etat qui s’est tenu le 12 juin 2019 et qui traitait essentiellement des mobilités. Au sommaire : Déclaration des élus UNSA-CFDT Réponses de la présidente aux organisations syndicales Concrétisation

CED : Compte-rendu de la CAPi du 05 juin 2019

Compte-rendu de la CAP interministérielle des Chargés d’Études Documentaires (CED) du 05 juin 2019 : Au sommaire : Déclaration des élues CFDT Réponses de l’Administration Réorganisation de la DRH du MTES Mobilités : détachements entrants Mobilités : renouvellement de détachements Mobilités : intégrations Promotions sur liste d’aptitude de B en A   Le compte-rendu est

ITPE : la CAP des 03 et 04 juin 2019 reportée !

ITPE : la CAP des 03 et 04 juin 2019 reportée ! La CFDT et le SNAFiT-UNSA étaient présents mais faute de quorum (absence des élus SNIPECT-FO et CGT-FSU), la CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l’Etat (ITPE) n’a pas pu se tenir ce jour et est reconvoquée le 12 juin 2019. A l’ordre du

ITPE : Déclaration préalable à la CAP des 03 et 04 juin 2019

Déclaration préalable (UNSA-CFDT) à la CAP des ITPE des 03 et 04 juin 2019 Madame la Présidente, Mesdames et Messieurs les membres de la CAP, Projet de loi Fonction Publique : équité et transparence en danger ! Cette CAP mobilité des ITPE est peut-être la dernière avant l’entrée en vigueur de la loi de transformation

TE : Résultats de la CAP du 15 mai 2019

Résultats de la CAP des Techniciens de l’Environnement (TE) du 15 mai 2019 Résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Techniciens de l’environnement du 15 mai 2019. Cette CAP traitait de mobilité et de promotions Au sommaire : Intégrations Promotions 2019 liste aptitude TE Avancement TSE Avancement CTE Mobilité cycle

Administrateurs Civils (AC) : Compte-rendu de la CAP du 22 mai 2019

Administrateurs Civils (AC) : Compte-rendu de la CAP du 22 mai 2019 Vous trouverez ci-joint le compte-rendu de la commission administrative paritaire interministérielle compétente à l’égard du corps des Administrateurs Civils (AC) du 22 mai 2018 A l’ordre du jour : Déclaration des élus CFDT Avis sur les demandes de détachement Promotion au grade d’administrateur

TSDD : Compte-rendu de la CAP 22 et 23 mai 2019

Compte-rendu de la CAP des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) des 22 et 23 mai 2019 Compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des techniciens supérieurs du développement durable, des 22 et 23 mai 2019. Cette CAP est essentiellement consacrée à la mobilité. Au sommaire : Déclaration préalable des élu-e-s

SACDD : Compte-rendu de la CAP des 21 et 22 mai 2019

Compte-rendu de la CAP des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) des 21 et 22 mai 2019 Compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) des 21 et 22 mai 2019. Cette CAP traitait essentiellement de mobilité. Au sommaire :

ITPE : Compte-rendu de la CAP du 27 mars 2019

Compte-rendu de la CAP des Ingénieurs TPE du 27 mars 2019 Cette CAP, faute de quorum (boycott de certaines OS), n’a pu se tenir les 12 et 13 mars 2019. Vous trouverez dans le compte-rendu : Déclaration préalable Promotions à IC 1° groupe Promotions à IC 2° groupe (dont liste complémentaire) Promotions ICRGS Avancement au

TSDD : Compte-rendu de la CAP du 19 mars 2019

Compte-rendu de la CAP des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) du 19 mars 2019 Compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des techniciens supérieurs du développement durable, du 19 mars 2019. Au sommaire : Déclaration préalable CFDT Réponses de la présidente de la CAP aux déclarations préalables Approbation du PV

AAAE : Compte-rendu de la CAP du 28 février 2019

Compte-rendu de la CAP des Adjoints Administratifs des Administration de l’Etat (AAAE) du 28 février 2019 : DÉCLARATION DES ÉLUES Madame la présidente, Mesdames et Messieurs les membres de la CAP, Nous avons le plaisir de nous retrouver au sein de cette instance. Nous formulons le voeu que nos débats soient riches et constructifs afin

Directeurs de Recherche : résultats de la COMEVAL du 21 décembre 2018

Directeurs de Recherche : résultats de la COMEVAL (Commission d’Evaluation) du 21 décembre 2018 : Vous trouverez en téléchargement ci-dessous : Décision du 21 décembre 2018 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de 1ère classe : – Promotions DR1 Décision du 21 décembre 2018 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche

ATAE : Résultats de la CAP des ATAE du 27 novembre 2018

Résultats de la CAP des Adjoints Techniques des Administration de l’Etat (ATAE) du 27 novembre 2018 Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Adjoints Techniques des Administration de l’Etat (ATAE) qui s’est réunie le 27 novembre 2018 Au sommaire : Promotions 2019 (TA ATP1 2019 et

AAAE : Compte-rendu de la CAP du 28 novembre 2018

Compte-rendu de la CAP des Adjoints Administratifs des Administration de l’Etat (AAAE) du 28 novembre 2018 : DÉCLARATION DES ÉLUES Madame la présidente, Ceci est notre dernière CAP dans cette configuration. Nous tenons à mettre en avant toute la qualité de nos échanges même si les réponses de l’administration n’ont pas toujours été à la

ITPE : Déclaration préalable à la CAP des 28 et 29 novembre 2018

Déclaration préalable (UNSA-CFDT) à la CAP promotion des ITPE des 28 et 29 novembre 2018 Madame la Présidente, Mesdames et Messieurs les membres de la CAP, Fonctionnement de la CAP La Commission Administrative Paritaire (CAP) d’un corps de la Fonction Publique est une instance de première importance pour la vie professionnelle des personnels concernés. En

AUE : Résultats de la CAP du 20 novembre 2018

Architectes Urbanistes de l’Etat : Résultats de la CAP du 20 novembre 2018 : Au sommaire : Mobilité cycle 2019/3 Promotion à AUEC au titre de l’année 2019 Promotion à AUEC échelon spécial au titre de l’année 2019 Promotion à AUGE au titre de l’année 2019 Voir les résultats en pièce jointe ci-dessous

ASS : Compte-rendu de la CAP du 21 novembre 2018

Compte-rendu de la CAP compétente à l’égard du corps des assistants de service social (ASS) du 21 novembre 2018 Au sommaire : Mobilité (cycle 2019-3) Intégrations Promotions 2019  

SGM : Compte-rendu de la CAP des SGM du 20 novembre 2018

Compte-rendu de la CAP des Syndics de Gens de Mer (SGM) du 20 novembre 2018 Vous trouverez ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du Syndics des Gens de Mer qui s’est réunie le 20 novembre 2018 Au sommaire : Déclaration Liminaire Titularisations Intégrations Détachements Mobilités Promotions  

ETST : Résultats de la CAP des ETST du 22 novembre 2018

Résultats de la CAP des Experts Techniques des Services Techniques (ETST) du 22 novembre 2018 Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des experts techniques des services techniques qui s’est réunie le 22 novembre 2018 Au sommaire : Promotions 2019 Mobilité (cycle 2019-3) Affectations suite réorganisation de

CED : Compte-rendu de la CAPi du 22 novembre 2018

Compte-rendu de la CAPi des Chargés d’Études Documentaires (CED) du 22 novembre 2018  : Compte-rendu de la réunion du 22 novembre 2018 (réunion se déroulant avant la CAPi) sur le RIFSEEP Cette réunion à laquelle ont été conviés les représentants élus des CEDI s’est tenue avant la CAPI. Elle est intervenue en réponse à la

Dessinateurs : Compte-rendu de la CAP du 20 novembre 2018

Compte-rendu de la CAP des Dessinateurs du 20 novembre 2018 Au sommaire : Déclaration préalable Promotions à dessinateur en chef au titre de 2019 (effet au 1er janvier 2019) Mobilités – cycle 2019-3 Recours sur CREP (compte-rendu entretien professionnel)   … lire le compte-rendu complet joint ci-dessous  

ATE : Résultats de la CAP ATE du 15 novembre 2018

Résultats de la CAP des Agents Techniques de l’Environnement (ATE) du 15 novembre 2018 Au sommaire : Intégrations Mobilité cycle 2019-3 Promotions 2019 (*) Titularisation Recours sur CREP (*) Tableau d’avancement ATPE : Les 59 agents dont les noms figurent dans le tableau joint en annexe sont retenus pour une inscription au tableau d’avancement pour

ITPE : Résultats de la CAP promotions du 14 novembre 2018

Résultats de la CAP promotions des Ingénieurs TPE du 14 novembre 2018   Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des résultats de la CAP des ITPE du 14 novembre (en 1 seul fichier) Promotions à IDTPE (TA Classique – Principalat long et normal – IRGS) Régularisation de renouvellement ICTPE Détachement et renouvellement de détachement dans le corps

ITPE : Déclaration préalable à la CAP du 14 novembre 2018

Déclaration préalable (UNSA-CFDT) à la CAP promotion des ITPE du 14 novembre 2018 Madame la Présidente, Mesdames et messieurs les membres de la CAP, Nombre de poste de promotion : un rendez-vous manqué ? Le nombre de postes de promotion d’un grade vers le grade supérieur est calculé par application d’un pourcentage entre promus et

TSDD : Compte-rendu de la CAP des 24 et 25 octobre 2018

Compte-rendu de la CAP des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) des 24 et 25 octobre 2018 Cette CAP traitait des promotions à TSPDD et TSCDD, titularisations, détachements, intégrations, réorganisations de services. Le compte-rendu complet est en pièce jointe ci-dessous Prochaines CAP des TSDD : Mobilités : 07 et 08 novembre 2018.

SACDD : CAP des 10 et 11 octobre reportée

SACDD : CAP des 10 et 11 octobre reportée Vous trouverez ci-dessous (et en pièce jointe au format PDF) un communiqué intersyndical concernant la CAP des SACDD prévue les 10 et 11 octobre 2018. Cette CAP est reportée aux jeudi 18 octobre et vendredi 19 octobre 2018. ———————————- Communiqué intersyndical Information à l’attention des SACDD

TSDD : Compte-rendu de la CAP du 20 septembre 2018

Compte-rendu de la CAP des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) du 20 septembre 2018 Cette CAP traitait des titularisations, reports de titularisation, détachements et intégrations, réorganisation de service. Le compte-rendu complet est en pièce jointe ci-dessous Prochaines CAP des TSDD : Promotions par TA 2019 à TSPDD et TSCDD :  24 et 25 octobre

SACDD : Compte-rendu de la CAP du 12 septembre 2018

Compte-rendu de la CAP des Secrétaires Administratifs et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) du 12 septembre 2018 Cette CAP traitait des titularisations, reports de titularisation, détachements et intégrations. Le compte-rendu complet est en pièce jointe ci-dessous Prochaines CAP des SACDD : Promotions 2019 (tableau d’avancement à CS et CE) : 10 et 11 octobre

AAAE CEREMA : Compte-rendu de la CAP du 03 juillet 2018

Compte-rendu de la CAP locale CEREMA des Adjoints Administratifs des Administration de l’Etat (AAAE) du 03 juillet 2018 : A l’ordre du jour : 1 – Approbation du PV de la CAP du 12 décembre 2017 2 – Mobilités 3 – Titularisations 4 – Promotions 2019 5 – Questions diverses   … (lire la suite

AAAE : Compte-rendu de la CAP du 26 juin 2018

Compte-rendu de la CAP « mobilités » des Adjoints Administratifs des Administration de l’Etat (AAAE) du 26 juin 2018 : DÉCLARATION DES ÉLUES Madame la présidente, chers collègues, 2018 est une année négative pour le pouvoir d’achat dans la Fonction publique : gel de la valeur du point, rétablissement du jour de carence, augmentation de la cotisation

CED : Compte-rendu de la CAPi du 12 juin 2018

Compte-rendu de la CAPi des Chargés d’Études Documentaires (CED) du 12 juin 2018  : Au sommaire : Déclaration préalable CFDT Réponses de la présidente Promotions de la CAPI de novembre 2017 Déprécarisation « Sauvadet » au titre de 2018 La mise en œuvre du PPCR RIFSEEP Ouverture de l’examen professionnel du principalat au titre de