Articles Le Pôle Ministériel - Page 12 sur 13 - CFDT UFETAM

mise à jour : 4 juillet 2025

flux rss aide

20
Avr.
2010

Elections : Imagette n° 3 pour création autocollants

20
Avr.
2010

Elections : Imagette n° 4 pour création autocollants

15
Avr.
2010

Circulaire du 12-04-10 concernant le pré-positionnement des agents dans le cadre des transferts de parcs aux collectivités territoriales au 1er janvier 2011

15
Avr.
2010

Annexe à la circulaire : formulaire le pré-positionnement

13
Avr.
2010

Elections CTP (06-05-10) dans les DREAL et autres services : Profession de foi "Autres services" (4 pages)

13
Avr.
2010

PETITION nationale OPA (CGT-FO-CFDT) signez avant le 23 avril !

7
Avr.
2010

Elections CTP dans les DREAL et autres services : Profession de foi "Spécial DREAL" (4 pages)

2
Avr.
2010

Arrêté du 04-03-10 relatif à l’organisation des élections du 06 mai 2010

2
Avr.
2010

Affiche CFDT pour les élections du 06 mai 2010

2
Avr.
2010

OPA – Parcs : Compte-rendu de la réunion intersyndicale du 30 mars 2010

2
Avr.
2010

Demande d’audience intersyndicale au ministre Borloo

2
Avr.
2010

Elections CTP du 06 mai 2010 dans les DREAL et autres services : Circulaire 2010

26
Mar.
2010

Rémunération des OPA : interprétation de la circulaire du 11/02/2010

11
Mar.
2010

OPA-PARCS : Réponse du ministre (04-03-10) au courrier intersyndical du 09 février 2010

8
Mar.
2010

OPA-PARCS : Pétition : Mode d’emploi

5
Mar.
2010

OPA-PARCS : Compte-rendu de la réunion intersyndicale du 02 mars 2010

5
Mar.
2010

PETITION nationale OPA (CGT-FO-CFDT)

25
Fév.
2010

OPA-PARCS : Circulaire SG03944 du 11-02-10 relative aux garanties apportées aux agents et aux conditions de mise à disposition sans limitation de durée des OPA dans le cadre des transferts de parcs

10
Fév.
2010

Suites à mobilisation du 8 février : Communiqué de l’intersyndicale CFDT-CGT-FO-UNSA

10
Fév.
2010

Courrier du Directeur de Cabinet du 08-02-10

10
Fév.
2010

OPA-PARCS : Courrier intersyndical du 09-02-10 au ministre JL. Borloo

10
Fév.
2010

Courrier intersyndical du 09-02-10 au secrétaire d’Etat A. Marleix

10
Fév.
2010

Courrier intersyndical du 09-02-10 à l’Assemblée des Départements de France

10
Fév.
2010

Courrier intersyndical du 09-02-10 à la Direction Générale des Collectivités Locales

4
Fév.
2010

OPA-PARCS : Compte-rendu de la réunion intersyndicale du 03-02-10 et propositions d’actions

27
Jan.
2010

Le Cabinet du Ministre bloque les négociations ARTT (26-01-10)

27
Jan.
2010

Courrier du Directeur de Cabinet du Ministre du 25-01-10

27
Jan.
2010

Groupe d’échanges du 19 janvier : relevé de conclusions

22
Jan.
2010

OPA-PARCS : Service minimum pour le transfert des Parcs ! (Compte-rendu de la réunion administration / OS du 19-01-2010 )

12
Jan.
2010

OPA-PARCS : Réponse du ministre Borloo (30-12-09) au courrier intersyndical du 22-12-09

11
Jan.
2010

Audience au Cabinet du Ministre le 08/01/2010 : Relevé de décisions

11
Jan.
2010

Déclaration intersyndicale au Cabinet du ministre le 08/01/2010

28
Déc.
2009

OPA-PARCS : Courrier intersyndical (CFDT-CGT-FO) du 22-12-09 au ministre Borloo

17
Déc.
2009

Compte-rendu du CTPM du 15-12-09 ( les syndicats ont quitté la séance ! )

17
Déc.
2009

Courrier intersyndical au ministre suite au CTPM du 15-12-09

16
Déc.
2009

OPA-PARCS : Compte-rendu de la rencontre Administration / groupe OPA du 10-12-09

10
Déc.
2009

"RGPP 2" au MEEDDM : Lettre de commande du 1er Ministre

10
Déc.
2009

OPA-PARCS : Compte-rendu de la rencontre Administration / groupe OPA (04-12-09) + relévé de décisions Degos (suite réunion au Cabinet du 26-11-09)

30
Nov.
2009

OPA-PARCS : Courrier intersyndical (CFDT-CGT-FO) aux Présidents de Conseils Généraux

27
Nov.
2009

OPA-PARCS : Compte-rendu de l’audience au cabinet du ministre le 26-11-09

27
Nov.
2009

Déclaration faite au cabinet du ministre le 26-11-09

27
Nov.
2009

Boycott du CTPM du 04-12-09 : lettre intersyndicale (CFDT-CGT-UNSA) au SG

24
Nov.
2009

CTPM du 17-11-09 : Intervention CFDT et réponses du SG

18
Nov.
2009

Parcs : Préavis intersyndical de grève OPA pour le 03 décembre 2009

3
Nov.
2009

Projet de décret intégration OPA / FPT

3
Nov.
2009

Compte-rendu de la rencontre DRH / Syndicats sur le transfert des Parcs (29-10-09)

3
Nov.
2009

Note de la DRH sur l’évolution des CC-OPA

3
Nov.
2009

Cadrage national DIR

3
Nov.
2009

Lettre d’envoi aux services du cadrage national DIR

29
Oct.
2009

Loi (26-10-09) relative au transfert des Parcs aux départements et à l’évolution de la situation des OPA

22
Oct.
2009

Compte-rendu rapide du CTPM du 20 octobre 2009

22
Oct.
2009

Déclaration CFDT au CTPM du 20-10-09

22
Oct.
2009

Deux témoignages au CTPM sur la souffrance au travail

22
Oct.
2009

Déclaration CFDT au CTPM et CCHS sur la souffrance au travail

8
Oct.
2009

Annexe à la circulaire : formulaire le pré-positionnement

8
Oct.
2009

INFO-OPA du 07 octobre 2009

8
Oct.
2009

Circulaire du 07-10-9 concernant le pré-positionnement des agents dans le cadre des transferts de parcs aux collectivités territoriales

2
Oct.
2009

Transfert des PARCS : Courrier du Secrétaire Général du MEEDDM du 25/09/2009

1
Oct.
2009

Le Grenelle menacé d’étouffement ! : Communiqué de presse CFDT du 29-09-09

23
Sep.
2009

Boycott du CTPM du 01-10-2009 : Courrier CGT-CFDT au ministre Borloo

2
Sep.
2009

OPA : Courrier intersyndical CFDT-CGT-FO du 31/08/2009 au ministre Borloo

25
Août.
2009

Elections des CTP des DREAL le 29 septembre 2009 : 4 pages couleurs USEE-CFDT

25
Août.
2009

Affiche USEE-CFDT

19
Août.
2009

Arrêté du 31/07/2009, fixant les conditions générales relatives à l’entretien profesionnel des personnels du MEEDDM

19
Août.
2009

Arrêté du 28/07/2009, fixant les conditions d’octroi de l’indemnité temporaire de mobilité aux agents du MEEDDM

19
Août.
2009

Arrêté du 28/07/2009, fixant la liste des opérations de restructuration de service ouvrant droit au versement de la prime de restructuration de service et de l’allocation d’aide à la mobilité du conjoint

6
Août.
2009

Circulaire SG02900 du 23/07/09 : Processus d’affectation des agents en DREAL, PSI et CPCM

4
Août.
2009

Circulaire SG02957 du 30/07/2009 sur le transfert des Parcs

4
Août.
2009

Fiche transfert biens des meubles

4
Août.
2009

Fiche transfert des immeubles

4
Août.
2009

Fiche communication radioélectriques

4
Août.
2009

Fiche partage de trésorerie

17
Juil.
2009

Compte-rendu du CTPM du 15 juillet 2009 avec déclaration CFDT

16
Juil.
2009

Du MEEDDAT aux DREAL et DDI, en passant par les PSI (Pôles Support Intégrés) et les CPCM (Centres de Prestation Comptable Mutualisés) : Position CFDT sur ces réorganisations

1
Juil.
2009

Courrier CFDT du 29 juin 2009 à M. Cazottes (DGTIM) sur le projet de cadrage DIR

19
Juin.
2009

OPA : Compte-rendu de l’audience au Cabinet du ministre le 16-06-09

19
Juin.
2009

Courrier CGT-CFDT du 4 juin 2009 au ministre JL Borloo

10
Juin.
2009

OPA : Appel (CGT-CFDT) à la GREVE dans les Parcs pour le 18 juin 2009

10
Juin.
2009

Préavis de grève commun CGT-CFDT pour le 18 juin 2009

9
Juin.
2009

Compte-rendu du groupe de travail Ingénierie Publique du 25 mai 2009

8
Juin.
2009

Circulaire SG02530 du 19 mai 2009 relative à l’évolution des capacités de l’Ingénierie Publique dans les services régionaux et départementaux pour porter les politiques du MEEDDAT et du Ministère du Logement (ML)

8
Juin.
2009

Annexe à la circulaire du 19 mai 2009

8
Juin.
2009

Circulaire du 26 mars 2009 relative à l’élaboration du Document de Stratégie Régionale (DSR)

8
Juin.
2009

Annexe à la circulaire du 26 mars 2009 : volet GPEEC

8
Juin.
2009

Circulaire du 23 mars 2009 sur l’amélioration du dialogue social au MEEDDAT

8
Juin.
2009

OPA : Compte-rendu de la rencontre avec le rapporteur de l’Assemblée Nationale pour la loi pour le transfert des Parcs + lettre commune USEE/INTERCO au rapporteur ainsi que les amendements CFDT au projet de loi

2
Juin.
2009

OPA : Réponse à la lettre ouverte de la CGT-OPA

6
Mai.
2009

OPA : Décret du 30-04-09 portant extension aux ouvriers d’Etat de divers décrets indemnitaires

6
Mai.
2009

Circulaire d’application (21-07-08) des décrets du 17 avril 2008

6
Mai.
2009

Courrier intersyndical relatif à la prochaine réunion du 14 mai concernant la mesure RGPP de mutualisation des moyens Agences de l’Eau / ONEMA

28
Avr.
2009

Motion intersyndicale relative à la fusion de l’ONEMA et de l’ONCFS par intégration dans les DDEA et DDT

24
Avr.
2009

Compte-rendu de la commission de suivi de la fusion de l’Inspection du Travail des Transports (ITT) du 07-04-09

22
Avr.
2009

Compte-rendu du CTPM du 09 avril 2009 avec déclaration CFDT

10
Avr.
2009

OPA : Le point sur le transfert des parcs et des personnels après le vote de la loi par le Sénat

8
Avr.
2009

Déclaration CFDT et Compte-rendu de la réunion (03/04/09) sur la réorganisation des Affaires Maritimes

8
Avr.
2009

Projet MEEDDAT sur la réorganisation des Affaires Maritimes

8
Avr.
2009

Présentation (diaporama) du projet MEDDAT sur la réorganisation des AM

8
Avr.
2009

Projet de circulaire du 1er ministre du 11 mars 2009

31
Mar.
2009

OPA : Compte-rendu de l’audience OPA-CFDT / DRH du MEEDDAT du 24 mars 2009

31
Mar.
2009

Circulaire du 26 mars 2009 relative à l’élaboration du Document de Stratégie Régionale (DSR)