8Juil.2010 OPA – PARCS : courrier au ministre Borloo suite aux modifications du décret 65-382 du 21 mai mai 1965 relatif aux Ouvrier des Parcs et Ateliers
8Juil.2010 Education routière : Compte-rendu de la réunion (07-07-10) avec Marc Meunier, sous-directeur de l’Education Routière
1Juil.2010 Education routière : Courrier (18-06-10) au sous-directeur de l’Education Routière à propos de l’étude sur les activités et temps de travail des IPCSR
18Juin.2010 Compte-rendu de la réunion (18-06-10) relative au SERM (Schéma des Effectifs et Recrutements Ministériels)
18Juin.2010 Circulaire du Secrétariat Général du Gouvernement relative aux modalités pour les élections des CTP dans les DDI, le 19 octobre 2010
19Mai.2010 Document présenté par l’administration le 15 avril 2010 au cours du groupe de travail "logements de service dans les Services Navigation" (maisons éclusières)
6Mai.2010 Instructions complémentaires à la circulaire sur le renouvellement des CC OPA du 29 juin 2010
28Avr.2010 Compte-rendu de la rencontre de l’intersyndicale OPA (CFDT CGT FO) avec l’Assemblée des Départements de France (ADF) le 27 avril 2010
15Avr.2010 Circulaire du 12-04-10 concernant le pré-positionnement des agents dans le cadre des transferts de parcs aux collectivités territoriales au 1er janvier 2011
13Avr.2010 Elections CTP (06-05-10) dans les DREAL et autres services : Profession de foi "Autres services" (4 pages)
7Avr.2010 Elections CTP dans les DREAL et autres services : Profession de foi "Spécial DREAL" (4 pages)
2Avr.2010 Décret 2010-329 du 22 mars 2010 portant dispositions statutaires à divers cadres d’emplois de fonctionnaires catégorie B de la Fonction Publique Territoriale
2Avr.2010 Décret 2010-330 du 22 mars 2010 fixant la grille indiciaire applicable aux membres de divers cadres d’emplois régis par le decret 2010-329 du 22 mars 2010
25Fév.2010 OPA-PARCS : Circulaire SG03944 du 11-02-10 relative aux garanties apportées aux agents et aux conditions de mise à disposition sans limitation de durée des OPA dans le cadre des transferts de parcs
4Fév.2010 OPA-PARCS : Compte-rendu de la réunion intersyndicale du 03-02-10 et propositions d’actions
22Jan.2010 OPA-PARCS : Service minimum pour le transfert des Parcs ! (Compte-rendu de la réunion administration / OS du 19-01-2010 )
10Déc.2009 OPA-PARCS : Compte-rendu de la rencontre Administration / groupe OPA (04-12-09) + relévé de décisions Degos (suite réunion au Cabinet du 26-11-09)
5Déc.2009 Décret 2009-1484 du 03 décembre 2009 relatif aux directions départementales interministérielles)
29Oct.2009 Loi (26-10-09) relative au transfert des Parcs aux départements et à l’évolution de la situation des OPA