Cycle de printemps pour les postes de catégories ABC, « fil de l’eau » pour les postes de catégories ABC et pour les postes à enjeux. Vous trouverez ci-dessous tous les documents nécessaires pour vos demandes de mobilité. La note de gestion : Note de gestion du 10-01-24 relative à l’organisation des mobilités pour l’année
Note de mobilité générale printemps 2024 – Agriculture (MASA – 28-02-24)
Campagne de mobilité générale printemps 2024 pour les agents fonctionnaires et CDI des trois versants de la fonction publique, les agents contractuels MASA en CDD et les demandeurs d’emplois disposant de la qualité de bénéficiaire de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés (BOETH). La campagne de mobilité générale du printemps, appelée « cycle principal »,
Liste des emplois VNF susceptibles de donner lieu à l’attribution de l’indemnité temporaire de mobilité
Publication d’un arrêté fixant la liste des emplois susceptibles de donner lieu à l’attribution de l’indemnité temporaire de mobilité (ITM). L’arrêté du 8 novembre 2023, fixe la liste des emplois susceptibles de donner lieu à l’attribution de l’indemnité temporaire de mobilité, instituée par le décret n° 2008-369 du 17 avril 2008 au sein de l’établissement
Résultats Mobilité Cycle 2023-09 (mise à jour du 13 juillet 2023)
Vous trouverez ci-dessous les résultats de la mobilité pour le cycle 2023-09. (Portail ministériel, ZGE des DREAL, VNF, MASA, etc …) – – – Mise à jour du 13-07-23 : ajout résultats complémentaires du cycle de mobilité 2023-09 version du 13 juillet 2023 Mise à jour du 10-07-23 : ajout résultats de mobilité de printemps
Garantie de maintien de la rémunération en cas de mobilité au sein des services déconcentrés de l’État (21-06-23)
Vous trouverez en pièce jointe une circulaire DGAFP du 21-06-23 relative au bilan et adaptation des modalités de mise en œuvre de la garantie de maintien de la rémunération en cas de mobilité au sein des services déconcentrés de l’État. Cette circulaire, qui s’appliquera dès septembre, indique que c’est le ministère d’accueil qui devra payer
Actualisation des Lignes Directrices de Gestion (LDG) Mobilité au MTECT/MTE/Mer
Après deux années de mise en œuvre des lignes directrices de gestion (LDG) relatives à la mobilité diffusées en février 2020, après examen en CSAM du 23 mai 2023, ont été actualisées. Plusieurs ajustements ont été fait : le périmètre du « fil de l’eau à enjeux » est élargi les publications sur le fil
Mobilité : Cycle de printemps (2023-09)
Vous trouverez ci-dessous tous les éléments concernant la mobilité (cycle 2023-9) pour les ministères MTECT-MTE_Mer. Les procédures et cycles de mobilité au sein de nos ministères varient en fonction des postes à pourvoir. Les lignes directrices de gestion (LDG) en matière de mobilités fixent les procédures de mobilité à respecter. Cycle de mobilité de printemps
Arrêté du 06-01-23 relatif aux emplois soumis à une durée minimale ou maximale d’occupation au sein des MTE/MCTRCT/MM
Suite à l’application des lignes directrices de gestion (LDG) et à des réflexions en interne, la DRH du pôle ministériel était décidée à définir des durées minimales et maximales d’occupation de certains postes d’encadrement nécessitant un « investissement lourd ». Un arrêté du 6 janvier a été publié au JO du 19 janvier 2023. Vous
Résultats Mobilité Cycle 2022-09 (mise à jour du 19-08-22 – version du 18-08-22)
Vous trouver ci-dessous les résultats de la mobilité pour le cycle 2022-09. Mise à jour du 19-08-22 : – Les résultats mobilité cycle 2022-09 – Version du 18 août 2022 Mise à jour du 03-08-22 : – Les résultats mobilité cycle 2022-09 – Version du 28 juillet 2022 Mise à jour du 13-07-22 : –
Mobilité : Cycle de printemps (2022-9)
Vous trouverez ci-dessous tous les éléments concernant la mobilité (cycle 2020-9) pour les ministères MTE-MCTRCT-MM, et également, en fin d’article, pour le ministère de l’Agriculture (MAA). Les procédures et cycles de mobilité au sein de nos ministères varient en fonction des postes à pourvoir. Les lignes directrices de gestion (LDG) en matière de mobilités fixent
Cycle de mobilité 2022-9 – Calendrier prévisionnel
Vous trouverez ci-dessous (et en pièce jointe au format PDF) le calendrier prévisionnel pour le cycle de mobilité 2022-9. Ce cycle de mobilité, ou « cycle de printemps », comprend les postes vacants et susceptibles d’être vacants de catégories A, B et C. La publication débute en mars pendant une durée de 4 à 6
2ème réunion relative aux emplois soumis à une durée minimale ou maximale d’occupation au sein des MTE/MCTRCT/MM
C’est la seconde réunion de concertation organisée par la DRH concernant le projet d’arrêté relatif aux types d’emplois soumis à une durée minimale ou maximale d’occupation au sein des services du pôle ministériel après celle du 10 septembre 2021. – – – – – – – – Compte-rendu CFDT Thème : LDG mobilité et déclinaison
CCFP – Formation Spécialisée « Égalité, mobilité et parcours professionnels » du 18 novembre 2021
Quatre points à l’ordre du jour : Point d’avancement sur la mobilisation des employeurs publics de la FPE relative à l’emploi et aux parcours professionnels des personnes en situation de handicap – Présentation du projet de sommaire de l’édition 2022 du Rapport annuel sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction
Note de mobilité générale de l’hiver 2021 – Agriculture (MAA – 14-10-21)
Note de mobilité générale de l’hiver 2021 – Agriculture (MAA – 14-10-21) Cette note traite de la campagne de mobilité générale hiver 2021 pour les agents fonctionnaires des trois versants de la fonction publique et les agents CDI du MAA. La campagne de mobilité générale d’hiver 2021 est une procédure de mobilité complémentaire inscrite dans
Garantie de maintien de la rémunération en cas de mobilité au sein des services déconcentrés de l’État
Garantie de maintien de la rémunération en cas de mobilité au sein des services déconcentrés de l’État Vous trouverez en pièce jointe une circulaire DGAFP du 20-09-21 relative à la garantie de maintien de la rémunération en cas de mobilité au sein des services déconcentrés de l’État. Dans le cadre des travaux visant à accélérer
Emplois soumis à une durée minimale ou maximale d’occupation au sein des services des MTE/MCTRCT/MM
Emplois soumis à une durée minimale ou maximale d’occupation au sein des services des MTE/MCTRCT/MM (10-09-21) Une réunion de concertation organisée par la DRH s’est tenue le 10 septembre 2021. Elle concernait le projet d’arrêté relatif aux types d’emplois soumis à une durée minimale ou maximale d’occupation au sein des services du pôle ministériel. –
Résultats Mobilité Cycle 2021-09 ( + liste complémentaire au 30-06-21)
Résultats Mobilité Cycle 2021-09 ( + liste complémentaire au 30-06-21) Mise à jour du 30-06-21 : résultats complémentaires MTE (deuxième liste) + complément MAA Mise à jour du 21-06-21 : ajout résultats des AAAE d’Administration Centrale et autres ZGE de régions + résultats CEREMA Mise à jour du 20-06-21 : ajout résultats VNF (catégories A
Mobilité : Note de gestion relative au fil de l’eau ABC : campagnes 2021
Mobilité : Note de gestion relative au fil de l’eau ABC : campagnes 2021 (Juin 2021) Vous trouverez ci-après la note de gestion pour les mobilités « au fil de l’eau » pour les postes de catégories A,B,C (sauf postes à enjeux) – campagnes 2021 Note de gestion (29-06-21) relative au « fil de l’eau » pour les postes
Cycle de mobilité 2021-9 – Note de gestion
Cycle de mobilité 2021-9 – Note de gestion (17-02-21) Vous trouverez ci-dessous la note de gestion (29-01-21) du cycle de mobilité de printemps (2021-9) ainsi que ses annexes. – – – – – – – – – – La note de gestion et ses annexes : La note de gestion du 29 janvier 2021 pour
Cycle de mobilité 2021-9 – Calendrier prévisionnel
Cycle de mobilité 2021-9 – Calendrier prévisionnel (27-01-21) Vous trouverez ci-dessous (et en pièce jointe au format PDF) le calendrier prévisionnel pour le cycle de mobilité 2021-9. Ce cycle de mobilité, ou « cycle de printemps », comprend les postes vacants et susceptibles d’être vacants de catégories A, B et C. La publication débute en
Mobilité professionnelle : un GUIDE pour vous accompagner dans votre projet
Mobilité professionnelle : un GUIDE pour vous accompagner dans votre projet (27-11-20) Vous trouverez en pièce jointe un nouveau guide, édité par la DGAFP, pour vous accompagner dans vos projets de mobilité professionnelle. La DGAFP développe de nouveaux outils pour les agents afin de les aider à piloter leur parcours professionnel. Le nouveau guide intitulé
Mobilité Cycle 2020-09 : suite des résultats (6 juillet 2020)
Mobilité Cycle 2020-09 : suite des résultats (6 juillet 2020) Vous trouver ci-dessous en pièce jointe, la suite des résultats de la mobilité pour le cycle 2020-09. La date d’affectation de principe est le 1er septembre. Celle-ci peut être décalée, avant ou après, s’il y a accord des services d’origine, d’accueil et de l’agent, conformément
Mobilité Cycle 2020-09 : les premiers résultats (26-06-20)
Mobilité Cycle 2020-09 : les premiers résultats (26-06-20) Vous trouver ci-dessous en pièce jointe, les premiers résultats de la mobilité pour le cycle 2020-09. La date d’affectation de principe est le 1er septembre. Celle-ci peut être décalée, avant ou après, s’il y a accord des services d’origine, d’accueil et de l’agent, conformément aux lignes directrices
Mobilité printemps 2020 : Postes de corps techniques ouverts à la DGAC
Mobilité printemps 2020 : Postes de corps techniques ouverts à la Direction Générale de l’Aviation Civile (DGAC) – (11-06-20) Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux postes ouverts à la Direction Générale de l’Aviation Civile (DGAC) aux corps techniques du MTES. Ces postes concernent 16 postes d’ITPE/IIM, et 27 postes de TSDD. Postes ITPE /
Fonctionnaires déconfinés : Olivier Dussopt confirme plusieurs mesures pour accompagner les agents
Fonctionnaires déconfinés : Olivier Dussopt confirme plusieurs mesures pour accompagner les agents (Localtis – 05-05-20) A l’approche du 11 mai, le ministre en charge de la fonction publique a listé les principales mesures devant « contribuer à la reprise de l’activité dans les services publics » – des mesures évoquées ces dernières semaines lors de ses divers
Mobilité : Lignes directrices de gestion relatives à la mobilité (signées)
Mobilité : Lignes directrices de gestion relatives à la mobilité (signées) – (20-02-20) Vous trouverez, en pièce jointe ci-dessous, le document final présentant les lignes directrices de gestion (LDG) relatives à la mobilité dans les ministères MTES et MCTRCT. Ces LDG entrent en vigueur le 1er janvier 2020. Pour mémoire, les lignes directrices de gestion
Cycle de mobilité 2020-9 – Note de gestion pour la remontée des postes et des candidatures pour une prise de poste au 01-09-20
Cycle de mobilité 2020-9 – Note de gestion pour la remontée des postes et des candidatures pour une prise de poste au 1er septembre 2020 Vous trouverez en pièces jointes ci-dessous, les consignes concernant le cycle de mobilité 2020-9. Les postes concernés par la présente note sont ceux relevant des programmes des services du ministère
TSDD : Résultats de la CAP du 16 décembre 2019 (saisine électronique)
Résultats de la CAP des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) du 16 décembre 2019 (saisine électronique) Vous trouverez, joint ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) du 16 décembre 2019 principalement consacrée aux mutations. Cette CAP a été saisie par voie
SACDD : Compte-rendu de la CAP du 18 décembre 2019
Compte-rendu de la CAP des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) du 18 décembre 2019 De la rue le 17 décembre, la CFDT est passée à la CAP des SACDD – mobilités – le 18, en toute responsabilité du mandat qui lui a été confié par les agents. Cette CAP s’est tenue
ITPE : SUITE des résultats de la CAP du 20 novembre 2019
ITPE : SUITE des résultats de la CAP du 20 novembre 2019 Vous trouverez en pièces jointes ci-dessous les résultats des arbitrages post-CAP mobilités 2020/3 pour les ITPE 1° et 2° niveaux, ainsi que les mobilités hors cycle pour décembre 2019. Tableaux définitifs des mobilités restées sous réserve à l’issue de la CAP des ITPE
TSDD : Compte-rendu de la CAP des 03 et 04 décembre 2019
Compte-rendu de la CAP des TSDD des 03 et 04 décembre 2019 Vous trouverez, joint ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) des 03 et 04 décembre 2019 principalement consacrée aux mutations. Au sommaire : Les élu-e-s CFDT n’ont pas fait de
ITPE : Compte-rendu de la CAP du 20 novembre 2019
ITPE : Compte-rendu de la CAP du 20 novembre 2019 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous le compte-rendu complet (avec l’ensemble des résultats) de la CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l’Etat (ITPE) du 20 novembre 2019. En pièces jointes : Le compte-rendu complet La déclaration conclusive CFDT/UNSA
La Cour des Comptes propose de déverrouiller la mobilité des fonctionnaires
La Cour des Comptes propose de déverrouiller la mobilité des fonctionnaires (28-08-19) Le 11 juillet 2019, en fin de débat parlementaire sur le projet de loi de transformation de la fonction publique, la Cour publiait un rapport critique sur la manière dont l’État gère la mobilité de ses fonctionnaires. Dans son rapport consacré aux fonctionnaires
La gestion de l’affectation des fonctionnaires de l’État critiquée par la Cour des Comptes
La gestion de l’affectation des fonctionnaires de l’État critiquée par la Cour des Comptes (Acteurs Publics – 11-07-19) Dans un rapport publié le 11 juillet, la juridiction financière estime que les affectations et mobilités des fonctionnaires de l’État “ne permettent pas de répondre aux besoins des services de l’État”. La place “trop importante” laissée à l’ancienneté
GUIDE : Dispositifs d’accompagnement indemnitaire des restructurations dans les services de l’État
GUIDE : Dispositifs d’accompagnement indemnitaire des restructurations dans les services de l’État – juin 2019 Les administrations publiques sont en constantes transformations. Ces évolutions se traduisent par des réorganisations pouvant entraîner, pour les agents publics, des mobilités fonctionnelles ou géographiques au sein des trois fonctions publiques voire donner lieu à des projets personnels de reconversion
AAAE : Compte-rendu de la CAP du 26 juin 2019
Compte-rendu de la CAP « mobilités » des Adjoints Administratifs des Administration de l’Etat (AAAE) du 26 juin 2019 : Au sommaire : Déclaration des élues Réponses de l’administration Approbation du procès-verbal de la CAP du 28 novembre 2018 Détachements Demande d’intégration directe Titularisations Changement de résidence administration suite à réorganisation de service La prochaine CAP “promotions
Dessinateurs : Résultats de la CAP du 18 juin 2019
Résultats de la CAP mobilité des Dessinateurs du 18 juin 2019 : Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des dessinateurs qui s’est réunie le 18 juin 2019. Mobilité (cycle 2019-9) Le tableau joint en annexe 1 reprend le résultat des mutations. La date générique de mutation
CED : Compte-rendu de la CAPi du 05 juin 2019
Compte-rendu de la CAP interministérielle des Chargés d’Études Documentaires (CED) du 05 juin 2019 : Au sommaire : Déclaration des élues CFDT Réponses de l’Administration Réorganisation de la DRH du MTES Mobilités : détachements entrants Mobilités : renouvellement de détachements Mobilités : intégrations Promotions sur liste d’aptitude de B en A Le compte-rendu est
La bourse aux postes commune aux trois fonctions publiques est ouverte !
Mobilité : La bourse aux postes commune aux trois fonctions publiques est ouverte ! (20-02-19) Le 28 décembre 2018, le décret n° 2018-1351 [cliquez ici pour consulter le décret] organisait l’obligation de publicité des créations et vacances d’emplois sur un espace numérique commun entre les trois versants de la fonction publique. Ce site d’offres d’emploi
La mobilité des fonctionnaires de l’État fait du surplace
La mobilité des fonctionnaires de l’État fait du surplace (Acteurs Publics – 02-01-19) La part des fonctionnaires civils des ministères en mobilité s’élevait à 6,9 % en 2017 après 7 % en 2016, selon une étude de la direction générale de l’administration et de la fonction publique (DGAFP). La mobilité des agents des ministères ne progresse pas.
Mobilité : Création d’une bourse aux postes commune aux trois fonctions publiques
Mobilité : Création d’une bourse aux postes commune aux trois fonctions publiques Un décret du 28 décembre 2018 organise entre les trois versants de la fonction publique l’obligation de publicité des créations et vacances d’emplois sur un espace numérique commun. [cliquez ici pour consulter le décret]. Ce nouvel outil numérique est censé favoriser les mobilités
AP 2022 – Accompagnement renforcé dans les transitions professionnelles : indemnités et formation pro (04-10-18)
AP 2022 – Chantier 4 GT 3 (Accompagnement renforcé dans les transitions professionnelles) : indemnités et formation professionnelle (04-10-18) Jeudi 4 octobre s’est tenu le 3ème groupe de travail du chantier 4 « Comment proposer un accompagnement renforcé dans les transitions professionnelles et faciliter la mobilité » dont l’objet était d’examiner les mécanismes favorisant la
Note de mobilité OPA (09-07-18)
Note relative à la mobilité des ouvriers des parcs et ateliers (OPA) au sein des MTES et MCT (09 juillet 2018) : Objet : note relative à la mobilité des ouvriers des parcs et ateliers (OPA) au sein des services du MTES et MCT Références : – Décret n065-382 du 21 mai 1965 relatif aux
AAAE CEREMA : Compte-rendu de la CAP du 03 juillet 2018
Compte-rendu de la CAP locale CEREMA des Adjoints Administratifs des Administration de l’Etat (AAAE) du 03 juillet 2018 : A l’ordre du jour : 1 – Approbation du PV de la CAP du 12 décembre 2017 2 – Mobilités 3 – Titularisations 4 – Promotions 2019 5 – Questions diverses … (lire la suite
AP 2022 – Comment proposer un accompagnement renforcé dans les transitions professionnelles ? » (02 juillet 2018)
AP 2022 – Chantier 4 – Comment proposer un accompagnement renforcé dans les transitions professionnelles ? (Réunion d’ouverture du 02 juillet 2018) Le secrétaire d’État, Olivier Dussopt, a ouvert lundi 2 juillet le Chantier 4 intitulé : « Comment proposer un accompagnement renforcé dans les transitions professionnelles ? ». Après les propos introductifs du secrétaire
AAAE : Compte-rendu de la CAP du 26 juin 2018
Compte-rendu de la CAP « mobilités » des Adjoints Administratifs des Administration de l’Etat (AAAE) du 26 juin 2018 : DÉCLARATION DES ÉLUES Madame la présidente, chers collègues, 2018 est une année négative pour le pouvoir d’achat dans la Fonction publique : gel de la valeur du point, rétablissement du jour de carence, augmentation de la cotisation
