Actualités - Page 93 sur 101 - CFDT UFETAM

mise à jour : 11 juillet 2025

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2
Oct.
2009

SALAIRES Chercheur au 1er octobre 2009

2
Oct.
2009

SALAIRES Architecte-Urbaniste au 1er octobre 2009

2
Oct.
2009

SALAIRES Administrateur Civil au 1er octobre 2009

2
Oct.
2009

SALAIRES OPA au 1er octobre 2009

2
Oct.
2009

Transfert des PARCS : Courrier du Secrétaire Général du MEEDDM du 25/09/2009

1
Oct.
2009

Le Grenelle menacé d’étouffement ! : Communiqué de presse CFDT du 29-09-09

1
Oct.
2009

12 revendications CFDT sur le dossier d’harmonisation de l’ARTT au MEEDDM

1
Oct.
2009

Courrier CFDT du 22/09/09 sur le boycott du groupe d’échanges du 24/09/09

1
Oct.
2009

Tableau des thèmes réglementaires

1
Oct.
2009

Fiche 0 : présentation de la démarche

1
Oct.
2009

Fiche 1 : sujétions réduisant la durée annuelle du travail

1
Oct.
2009

Fiche 2 : dérogations aux garanties minimales

1
Oct.
2009

Fiche 3 : définition des cycles de travail

1
Oct.
2009

Fiche 3bis : horaires variables

1
Oct.
2009

Fiche 4 : modalités de recours à l’astreinte

1
Oct.
2009

Fiche 5 : obligations sans travail effectif ni astreinte

1
Oct.
2009

Fiche 6 : décompte en jours de la durée du travail

29
Sep.
2009

Circulaire SG-5417 du 23 septembre 2009 : Préfiguration des directions départementales des territoires et de la mer (DDTM) et mise en place des délégations à la mer et au littoral (DML)

25
Sep.
2009

Synthèse de la circulaire "Primes et Indemnités" du 23-06-2009

25
Sep.
2009

Régime indemnitaire 2009 des adjoints administratifs

25
Sep.
2009

Régime indemnitaire 2009 des secrétaires administratifs (SAE)

25
Sep.
2009

« Souffrance au travail : une cruelle réalité au MEEDDM » : Communiqué de presse USEE-CFDT du 23 septembre 2009

25
Sep.
2009

Circulaire : Démarche de prévention des gestes suicidaires

25
Sep.
2009

Rapport : Eléments de connaissance et d’approfondissement pour la prévention des crises suicidaires

23
Sep.
2009

Boycott du CTPM du 01-10-2009 : Courrier CGT-CFDT au ministre Borloo

22
Sep.
2009

Catégorie B – Reclassement dans la nouvelle grille NES (Nouvel Espace Statutaire) : nouvelle présentation en tableaux couleurs

15
Sep.
2009

Circulaire du 04 septembre 2009 relative à l’organisation et au fonctionnement de réunions conjointes des CTP des services déconcentrés dans le cadre de la réforme de l’administration territoriale de l’Etat

15
Sep.
2009

Décret n° 2009-1065 du 28 août 2009 modifiant certaines dispositions du compte épargne-temps dans la fonction publique d’Etat

15
Sep.
2009

Arrêté du 28 août 2009 pris pour l’application du décret portant création du compte épargne-temps dans la fonction publique d’Etat

2
Sep.
2009

OPA : Courrier intersyndical CFDT-CGT-FO du 31/08/2009 au ministre Borloo

1
Sep.
2009

ISS (Indemnité Spécifique de Service) : tableau 2008 (payé en 2009) par coefficient

1
Sep.
2009

Circulaire SG-5410 du 27 juillet 2009 relative à l’organisation de l’administration départementale de l’Etat en Ile de France

1
Sep.
2009

Courrier (05/08/2009) de la DRH à l’USEE-CFDT sur l’organisation de l’administration départementale de l’Etat en ILe de France

31
Août.
2009

Salaires de la Fonction Publique : Modification des premiers indices des Echelles 3, 4 et 5 au 1er juillet 2009

31
Août.
2009

L’Eau Forte n° 42 de Septembre 2009

25
Août.
2009

Elections des CTP des DREAL le 29 septembre 2009 : 4 pages couleurs USEE-CFDT

25
Août.
2009

Affiche USEE-CFDT

19
Août.
2009

Arrêté du 31/07/2009, fixant les conditions générales relatives à l’entretien profesionnel des personnels du MEEDDM

19
Août.
2009

Arrêté du 28/07/2009, fixant les conditions d’octroi de l’indemnité temporaire de mobilité aux agents du MEEDDM

19
Août.
2009

Arrêté du 28/07/2009, fixant la liste des opérations de restructuration de service ouvrant droit au versement de la prime de restructuration de service et de l’allocation d’aide à la mobilité du conjoint

14
Août.
2009

Arrêté du 31/07/2009, relatif au bilan de compétences des agents de l’Etat Fonction Publique

14
Août.
2009

Arrêté du 31/07/2009, relatif à l’évaluation de la période de professionnalisation des agents de la Fonction Publique Etat

7
Août.
2009

Loi n° 2009-972 du 03/08/2009, relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la Fonction Publique

6
Août.
2009

Circulaire SG02900 du 23/07/09 : Processus d’affectation des agents en DREAL, PSI et CPCM

5
Août.
2009

Simulateur de calcul des ISS 2008 (Personnels techniques du MEEDDM)

4
Août.
2009

Circulaire SG02957 du 30/07/2009 sur le transfert des Parcs

4
Août.
2009

Fiche transfert biens des meubles

4
Août.
2009

Fiche transfert des immeubles

4
Août.
2009

Fiche communication radioélectriques

4
Août.
2009

Fiche partage de trésorerie

3
Août.
2009

Circulaire (23/06/09) sur le régime indemnitaire dans les filières administrative, médico-sociale, transports terrestres, affaires maritimes, des adjoints techniques et de certains personnels non titulaires en Service Déconcentrés (SD)

3
Août.
2009

Annexe à la circulaire régime indemnitaire Services Déconcentrés

3
Août.
2009

Circulaire (23/06/09) relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités 2009 des personnels d’Administration Centrale (AC)

3
Août.
2009

Circulaire (23/06/09) sur le régime indemnitaire 2009 des Architectes et Urbanistes de l’Etat

3
Août.
2009

Circulaire (10/07/09) sur le régime indemnitaire 2009 de l’encadrement supérieur

3
Août.
2009

Courrier USEE-CFDT (29/07/09) à Mme la DRH, relatif aux affectations post concours des SAE

31
Juil.
2009

Rapport annuel sur l’état de la Fonction Publique 2008-2009

17
Juil.
2009

Compte-rendu du CTPM du 15 juillet 2009 avec déclaration CFDT

17
Juil.
2009

DESSINATEURS : compte-rendu de la CAP du 09 juillet 2009

17
Juil.
2009

Nouveau : GUIDE DU DROIT SYNDICAL (Elaboré par le Syndicat Ecologie Equipement de la région Ile de France – SEERIF-CFDT)

16
Juil.
2009

Du MEEDDAT aux DREAL et DDI, en passant par les PSI (Pôles Support Intégrés) et les CPCM (Centres de Prestation Comptable Mutualisés) : Position CFDT sur ces réorganisations

10
Juil.
2009

GRILLE GENERALE des SALAIRES au 1er juillet 2009

10
Juil.
2009

SALAIRES Contractuel BERKANI au 1er juillet 2009

10
Juil.
2009

SALAIRES PNT RIN A au 1er juillet 2009

10
Juil.
2009

SALAIRES PNT CETE au 1er juillet 2009

10
Juil.
2009

SALAIRES Chercheur au 1er juillet 2009

10
Juil.
2009

SALAIRES Architecte-Urbaniste au 1er juillet 2009

10
Juil.
2009

SALAIRES Administrateur Civil au 1er juillet 2009

10
Juil.
2009

SALAIRES OPA au 1er juillet 2009

10
Juil.
2009

SALAIRES de la filière technique au 1er juillet 2009

10
Juil.
2009

SALAIRES de la filière administrative au 1er juillet 2009

10
Juil.
2009

SALAIRES de la filière exploitation au 1er juillet 2009

10
Juil.
2009

SALAIRES ASS/CTSS au 1er juillet 2009

10
Juil.
2009

Communiqué de presse de l’UFFA-CFDT sur la loi Mobilité des fonctionnaires

8
Juil.
2009

Circulaire du 02 juillet 2009 relative aux règles de gestion de l’ISS versée aux personnels techniques du MEEDDM (modifie et remplace la circulaire ISS du 13 juillet 2007)

1
Juil.
2009

Circulaire Promotion des Contrôleurs des TPE au titre de 2010

1
Juil.
2009

Communiqué de l’USEE-CFDT sur la loi "Mobilité et parcours professionnels"

1
Juil.
2009

GRILLE GENERALE des SALAIRES au 1er juillet 2009

1
Juil.
2009

SALAIRES de la filière technique au 1er juillet 2009

1
Juil.
2009

SALAIRES de la filière administrative au 1er juillet 2009

1
Juil.
2009

SALAIRES de la filière exploitation au 1er juillet 2009

1
Juil.
2009

SALAIRES ASS/CTSS au 1er juillet 2009

1
Juil.
2009

Salariales de la Fonction Publique : Communiqué de presse de l’UFFA-CFDT (25-06-09)

1
Juil.
2009

Déclaration UFFA-CFDT lors de ces "salariales" le 25 juin 2009

1
Juil.
2009

Courrier CFDT du 29 juin 2009 à M. Cazottes (DGTIM) sur le projet de cadrage DIR

29
Juin.
2009

DESSINATEURS – Boycott de la CAP du 25 juin 2009 : Déclaration des élus CFDT-CGT-FO et courrier au ministre Borloo

24
Juin.
2009

Compte-rendu de la réunion du groupe de travail RIN du 18 juin 2009

24
Juin.
2009

Compte-rendu du CCHS du 23 juin 2009 : l’intersyndicale quitte la séance !!!

19
Juin.
2009

Circulaire du 10 juin 2009 relative au déploiement de Chorus

19
Juin.
2009

Circulaire du 11 juin 2009 relative aux SIC dans les départements

19
Juin.
2009

Circulaire du 15 juin 2009: réforme de l’administration territoriale de la mer et du littoral

19
Juin.
2009

ADJOINTS ADMINISTRATIFS : Compte-rendu de la CAP des 17 et 18 juin 2009

19
Juin.
2009

CONTROLEURS AFFAIRES MARITIMES : Compte-rendu de la CAP du 11 juin 2009

19
Juin.
2009

SAE : Compte-rendu de la CAP des 15 et 16 juin 2009

19
Juin.
2009

OPA : Compte-rendu de l’audience au Cabinet du ministre le 16-06-09

19
Juin.
2009

Courrier CGT-CFDT du 4 juin 2009 au ministre JL Borloo

19
Juin.
2009

EDUCATION ROUTIERE : Communiqué (juin 2009) à l’attention des IPCSR et DPCSR suite aux élections professionnelles d’avril 2009

19
Juin.
2009

EDUCATION ROUTIERE : Compte rendu de la réunion du groupe de travail du 19-05-09 relatif aux conditions de travail des IPCSR

16
Juin.
2009

Circulaire SG-5387 du 4 juin 2009 relative à la configuration des Direction Départementales interministérielles (Eléments de méthode pour mise en oeuvre)

15
Juin.
2009

TSE : Compte-rendu de la CAP des 09, 10 et 11 juin 2009