mise à jour : 15 décembre 2025
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CAP-CCP-LDG

SACDD : CAP des 10 et 11 octobre reportée

SACDD : CAP des 10 et 11 octobre reportée Vous trouverez ci-dessous (et en pièce jointe au format PDF) un communiqué intersyndical concernant la CAP des SACDD prévue les 10 et 11 octobre 2018. Cette CAP est reportée aux jeudi 18 octobre et vendredi 19 octobre 2018. ———————————- Communiqué intersyndical Information à l’attention des SACDD

AAE : Résultats de la CAP des 17 et 18 septembre 2018

Résultats de la CAP des Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) des 17 et 18 septembre 2018 : Au sommaire de cette CAP Liste d’aptitude pour l’accès au corps des AAE au titre de 2019 Détachements dans le corps des AAE Intégrations dans le corps des AAE Tableau d’avancement pour l’accès au grade d’attaché d’administration hors

TSDD : Compte-rendu de la CAP du 20 septembre 2018

Compte-rendu de la CAP des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) du 20 septembre 2018 Cette CAP traitait des titularisations, reports de titularisation, détachements et intégrations, réorganisation de service. Le compte-rendu complet est en pièce jointe ci-dessous Prochaines CAP des TSDD : Promotions par TA 2019 à TSPDD et TSCDD :  24 et 25 octobre

SACDD : Compte-rendu de la CAP du 12 septembre 2018

Compte-rendu de la CAP des Secrétaires Administratifs et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) du 12 septembre 2018 Cette CAP traitait des titularisations, reports de titularisation, détachements et intégrations. Le compte-rendu complet est en pièce jointe ci-dessous Prochaines CAP des SACDD : Promotions 2019 (tableau d’avancement à CS et CE) : 10 et 11 octobre

CAP-CCP : Calendrier 2018 des CAP-CCP du MTES-MCT (MàJ du 08-08-18)

CAP-CCP : Calendrier 2018 des CAP-CCP du MTES-MCT (MàJ du 08-08-18) Suite à la modification de diverses dates des CAP des ITPE  et des AAE, vous trouverez ci-joint le nouveau calendrier des CAP-CCP du MTES-MCT (mise à jour du 08-08-18) CAP ITPE : Afin de tenir compte des observations formulées relatives à l’organisation et à

Note (19-06-18) relative à l’organisation des élections professionnelles du 06-12-18

Note (19-07-18) relative à l’organisation des élections professionnelles du 6 décembre 2018 Le 6 décembre 2018, les agents des trois versants de la fonction publique – d’État, territoriale et hospitalière – seront appelés à désigner leurs représentants dans les instances de concertation de la fonction publique. Les 70 000 agents des ministères de la transition

Administrateurs Civils : Résultats de la CAPi du 28 juin 2018

Résultats de la CAPi des Administrateurs Civils (AC) du 28 juin 2018 Vous trouverez ci-joint les résultats de la commission administrative paritaire interministérielle compétente à l’égard du corps des Administrateurs Civils (AC) du 28 juin 2018 A l’ordre du jour : Détachement dans le corps des administrateurs civils Intégration dans le corps des administrateurs civils

CTSS : Résultats de la CAP du 29 juin 2018

Résultats de la CAP du corps interministériel des Conseillers Techniques de Service Social des administrations de l’Etat (CTSS) du 29 juin 2018 A l’ordre du jour de cette CAP : Examen des demandes de mutations et de prise en charge par voie de détachement Agents inscrits sur la liste d’aptitude 2017 pour l’accès au corps

AAE : Résultats de la CAP du 19 juin 2018

Compte-rendu de la CAP « dématérialisée » des Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) du 19 juin 2018 : Les résultats ci-après font suite à la CAP dématérialisée du 19 juin 2018 ainsi qu’aux suites de mobilités et levées de vacances de la CAP du 31 mai 2018. CAP dématérialisée – demandes de détachement dans le corps des

Note de mobilité OPA (09-07-18)

Note relative à la mobilité des ouvriers des parcs et ateliers (OPA) au sein des MTES et MCT (09 juillet 2018) : Objet : note relative à la mobilité des ouvriers des parcs et ateliers (OPA) au sein des services du MTES et MCT Références : – Décret n065-382 du 21 mai 1965 relatif aux

ITPE : CAP des 30 mai et 04 juillet 2018

CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l’Etat (ITPE) du 30 mai et du 04 juillet 2018 Vous trouverez, en pièce jointe, ci-dessous, les résultats (1 seul fichier) pour : Mobilités 1er niveau Mobilités 2e niveau Détachements Intégration Renouvellement de détachements Mobilité hors cycle et hors périmètre Réorganisations de services Renouvellements de détachement dans l’emploi

Formulaires candidatures pour Elections du 06-12-18

Les formulaires de candidatures pour les élections du 6 décembre 2018 Ces documents sont au format DOCX et s’ouvrent donc avec Word version récente ou avec Libre-Office (gratuit) CAP – CCP (nationales et locales) CAP des adjoints techniques ATAE CAP des adjoints administratifs AAAE CAP des dessinateurs CAP des experts techniques ETST CAP des agents

AAAE CEREMA : Compte-rendu de la CAP du 03 juillet 2018

Compte-rendu de la CAP locale CEREMA des Adjoints Administratifs des Administration de l’Etat (AAAE) du 03 juillet 2018 : A l’ordre du jour : 1 – Approbation du PV de la CAP du 12 décembre 2017 2 – Mobilités 3 – Titularisations 4 – Promotions 2019 5 – Questions diverses   … (lire la suite

SACDD : Résultats de la CAP du 21 juin 2018

Résultats de la CAP (saisine électronique) des Secrétaires Administratifs et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) du 21 juin 2018 Vous trouverez ci-joint les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des secrétaires d’administration et de contrôle du développement durable saisie par écrit le 21 juin 2018. Mobilité – cycle 2018-9

TSDD : Résultats de la CAP du 21 juin 2018

TSDD : Résultats de la CAP (saisine électronique) des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) du 21 juin 2018 Vous trouverez ci-joint les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des techniciens supérieurs du développement durable saisie par voie électronique le 21 juin 2018. Mobilité – cycle 2018-9 Il appartient aux

Circulaire promotion CED au titre de l’année 2019

Circulaire promotion des Chargés d’Études Documentaires (CED) au titre de l’année 2019 : Note de gestion relative aux promotions suivantes : – avancement au grade de chargé d’études documentaires principal (CED-P) ; – avancement au grade de chargé d’études documentaires hors classe (CED-HC) ; – avancement à l’échelon spécial du grade de chargé d’études documentaires

Elections pro 2018 dans les DDI : modalités d’organisation des élections aux CT de proximité

Élections pro 2018 dans les DDI : modalités d’organisation des élections aux comités techniques de proximité Dans l’ensemble des trois versants de la fonction publique (fonctions publiques d’Etat, territoriale et hospitalière), la date des élections professionnelles a été fixée au 6 décembre 2018 par arrêtés du 4 juin 2018 fixant la date des prochaines élections

AP 2022 – Compte rendu du GT2bis du 22 juin 2018 – CAP

AP 2022 – Chantier 1 dialogue social – Compte rendu du groupe de travail 2bis – CAP (Réunion du 22 juin 2018) Chantier 1 : Dialogue social – GT2bis : approfondissement sur les organismes consultatifs compétents en matière de questions individuelles (CAP) La réunion s’est tenue le vendredi 22 juin 2018 à la DGAFP, sous

AAAE : Compte-rendu de la CAP du 26 juin 2018

Compte-rendu de la CAP « mobilités » des Adjoints Administratifs des Administration de l’Etat (AAAE) du 26 juin 2018 : DÉCLARATION DES ÉLUES Madame la présidente, chers collègues, 2018 est une année négative pour le pouvoir d’achat dans la Fonction publique : gel de la valeur du point, rétablissement du jour de carence, augmentation de la cotisation

ATAE : Résultats de la CAP du 19-06-18

Adjoints Techniques des Administrations de l’Etat : Résultats de la CAP du 19 juin 2018 : Vous trouverez, ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des adjoints techniques des administrations de l’État (ATAE) qui s’est réunie le 19 juin 2018. Intégration La CAP a émis un avis favorable sur

SGM : Compte-rendu de la CAP du 19-06-18

Syndics des Gens de Mer : Compte-rendu de la CAP du 19 juin 2018 : Mobilité cycle 2018-09 Pour ce cycle, la date normale d’effet de mutation est le 1er septembre 2018 Au sommaire : Postes administratifs Postes navigation sécurité Demande de détachement Demande d’intégration Demande de titularisation Voir le compte-rendu ci-dessous

CED : Compte-rendu de la CAPi du 12 juin 2018

Compte-rendu de la CAPi des Chargés d’Études Documentaires (CED) du 12 juin 2018  : Au sommaire : Déclaration préalable CFDT Réponses de la présidente Promotions de la CAPI de novembre 2017 Déprécarisation « Sauvadet » au titre de 2018 La mise en œuvre du PPCR RIFSEEP Ouverture de l’examen professionnel du principalat au titre de

Dessinateurs : Compte-rendu de la CAP du 14 juin 2018

Compte-rendu de la CAP mobilité des Dessinateurs du 14 juin 2018 : Au sommaire : Déclaration préalable Réponse de l’Administration Affectation après réorganisation de services Mobilité cycle 2018-9 – prise de poste le 1er septembre 2018 Demande de détachement entrant Question diverse … le compte-rendu complet est un pièce jointe ci-dessous

AAE : Compte-rendu de la CAP du 31 mai 2018

Compte-rendu de la CAP des Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) du 31 mai 2018 : Au sommaire de cette CAP Déclaration préalable des élu-e-s CFDT Réponses de la présidente de la CAP aux déclarations préalables Mobilités des AAE de 1er niveau Mobilités des AAE de 2ème niveau Détachements Détachements hors périmètre Intégrations dans le corps

CAP des ITPE du 30 mai 2018

CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l’Etat (ITPE) du 30 mai 2018 Vous trouverez, en pièce jointes, ci-dessous, les résultats pour : Mobilités 1er niveau Mobilités 2e niveau Annexe 5 (date d’effet mutation)

Résultats de la CAP des IAE des 6 et 7 juin 2018

IAE : Résultats de la CAP des Ingénieurs de l’Agriculture et Environnement (IAE) des 6 et 7 juin 2018 – Mobilités MTES / CEREMA / VNF : La date d’affectation de principe est fixée au 1er septembre 2018   … tous les résultats dans le fichier joint ci-dessous

Compte-rendu de la CAP IPEF du 5 juin 2018

Compte-rendu de la CAP des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF) du 5 juin 2018 (Informations générales et cycle mobilités 2018-9) : Ce document a été préparé par les élus CFDT à la CAP des IPEF qui s’est réunie ce mardi 5 juin 2018. 1 – Déclaration préalable CFDT et réponses de

Différents arrêtés portant création de CAP, CCP et CT aux MTES / MCT /MAA

Différents arrêtés du 18 mai 2018 portant création de CAP, CCP et Comités Techniques au sein des MTES, MCT et MAA   CAP ET CCP AU MTES/MCT : Arrêté du 18 mai 2018 portant création d’une commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des architectes et urbanistes de l’Etat au MTES https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037001700&dateTexte=&categorieLien=id Arrêté du

AUE : Résultats de la CAP du 4 juin 2018

Architectes Urbanistes de l’Etat : Résultats de la CAP du 4 juin 2018 : MOBILITÉ CYCLE 2018/9 Pour ce cycle, la date normale d’effet de mutation est le 1er septembre 2018 Les agents devront impérativement retourner avant le 25/06/2018 à la DRH/GAP/DAMS, le cas échéant, l’annexe F (en PJ) permettant de modifier la date normale

PETPE : Compte-rendu de la CAP du 01 juin 2018

Compte-rendu de la CAP des Personnels d’Exploitation des TPE (PETPE) du 01 juin 2018 : Au sommaire de cette CAP Déclaration préalable des élus CFDT Réponses de la présidente de la CAP aux déclarations préalables PROMOTIONS de C1 à C2 PROMOTIONS de C2 à C3 PROMOTIONS de CEE à CEEP Le compte-rendu complet est en

SACDD : Compte-rendu de la CAP des 30 et 31 mai 2018

Compte-rendu de la CAP des Secrétaires Administratifs et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) des 30 et 31 mai 2018 Au sommaire de cette CAP Déclaration préalable des élues CFDT Réponses de la présidente de la CAP aux déclarations préalables : pas de réponse ! Mutations des SACDD de 1er niveau et 2ème niveau Détachements

ASS : Compte-rendu de la CAP du 17 mai 2018

Compte-rendu de la CAP compétente à l’égard du corps des assistants de service social (ASS) du 17 mai 2018 Madame la présidente, La CFDT souhaite attirer l’attention de l’administration sur les conditions de gestion du corps des ASS et ASSP du MTES/MCT. En effet, nous constatons, depuis plusieurs années et dans divers domaines, que la

TSDD : Compte-rendu de la CAP des TSDD des 29 et 30 mai 2018

TSDD : Compte-rendu de la CAP des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) des 29 et 30 mai 2018 Au sommaire de cette CAP Déclaration préalable des élu-e-s CFDT Réponses de la présidente de la CAP aux déclarations préalables Détachements entrants (sous réserve SERM) Détachements entrants hors périmètre Détachements intra-MTES Titularisations Changements de spécialité Intégrations

AP 2022 – Dialogue social – Évolution des CAP

AP 2022 – Concertation visant à refonder le contrat social avec les agents publics : Chantier 1 – Évolution des CAP (Réunion du 25 mai 2018) Le groupe de travail qui s’est réuni le 25 mai 2018 était présidé par le DGAFP, Thierry Le Goff. Les services ont présenté les pistes du Gouvernement sur l’évolution

Compte-rendu de la CAP des AAAE du 23 mai 2018

Compte-rendu de la CAP des Adjoints Administratifs des Administration de l’Etat (AAAE) du 23 mai 2018 : DÉCLARATION DES ÉLUES Madame la présidente, Suite à la présentation du Programme Loi de Finances 2018 et du plan « action publique 2022 », la CFDT constate que notre ministère, deuxième dans le rang gouvernemental, subira une baisse

CAP-CCP : Calendrier 2018 des CAP-CCP du MTES-MCT (MàJ du 15-05-18)

Suite à la fixation de la date de la CAP des Adjoints Administratifs des Administrations de l’Etat (AAAE) au 23 mai 2018,  et l’ajout de la CAP mobilités des ITPE le 30-05-18, vous trouverez ci-joint le nouveau calendrier de l’ensemble des CAP-CCP du MTES-MCT (mise à jour du 15-05-18)

La CAP des Adjoints Administratifs (AAAE) re-convoquée le 23 mai 2018 !

La CAP des Adjoints Administratifs (AAAE) re-convoquée le 23 mai 2018 ! Cette CAP va-t-elle pouvoir enfin se tenir ce 23 mai 2018 ? Souhaitons le pour les Adjoints Administratifs de nos ministères, qui attendent la tenue de cette instance depuis novembre 2017.   Le calendrier des CAP-CCP 2018 est en pièce jointe ci-dessous  

Note du 22-02-18 relative aux modalités de concrétisation des promotions des A et A+

Note du 22-02-18 relative aux modalités de concrétisation des promotions des A et A+ L’objet de la présente note est de préciser les modalités de concrétisation et de nomination des agents accédant : – aux corps des attachés d’administration de l’État (ME) et des ingénieurs des.travaux publics de l’État (ITPE). – aux grades d’attaché principal

CAP des DESSINATEURS du 12 avril 2018

CAP des DESSINATEURS du 12 avril 2018 : Au sommaire : Déclaration des élus CFDT Bilan chiffré des « requalifications » Promotions à dessinateur en chef au titre de 2018 (effet au 01/01/2018)  

Avancement au grade d’administrateur général (AG) et à l’échelon spécial (ES) du grade d’AG, au titre de l’année 2018

Note de gestion du 21 mars 2018, relative à l’avancement au grade d’administrateur général et à l’échelon spécial du grade d’administrateur général au titre de l’année 2018. Cette circulaire est accompagnée de pièces jointes : Décret n°99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils Arrêté du 7 mai 2013 portant

AAAE : Réponse DRH (19-01-18 … reçue le … 08-02-18) à notre courrier du 16-01-18 à la Présidente de la CAP des adjoints administratifs, réclamant des précisions sur la non reconvocation de la CAP promotions 2018 qui devait se tenir en décembre 2017

AAAE : Réponse DRH (signée le 19-01-18 … reçue le … 08-02-18) à notre courrier du 16-01-18 à la Présidente de la CAP des adjoints administratifs, réclamant des précisions sur la non reconvocation de la CAP promotions 2018 qui devait se tenir en décembre 2017

ITPE : Résultats de la CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l’Etat (ITPE) du 12 janvier 2018

Vous trouverez ci-après les résultats de la CAP des ITPE du 12 janvier 2018 en un seul fichier comprenant :  Résultats Tableau d’avancement classique IDTPE Résultats Principalat long IDTPE Résultats Principalat normal IDTPE Résultats IRGS (ingénieurs retraitables dans le grade supérieur) Résultats Demande d’Intégration Résultats Demande de Détachement Résultats Mobilité (suite) Résultats Réorganisations de