Résultats de la CAP des TSDD du 13 juin 2019 (Suites mobilité cycle 2019-9 en consultation électronique) Résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des techniciens supérieurs du développement durable, du 13 juin 2019. (consultation électronique). Mobilité cycle 2019-9 Il appartient aux services d’origine d’informer les agents placés sous leur autorité
ETST : Résultats de la CAP des ETST du 12 juin 2019
Résultats de la CAP des Experts Techniques des Services Techniques (ETST) du 12 juin 2019 Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des experts techniques des services techniques qui s’est réunie le 12 juin 2019 Mobilité (cycle 2019-9) La demande de mutation interne des agents figurant dans
AAE : Compte-rendu de la CAP des 05 et 06 juin 2019
Compte-rendu de la CAP des Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) des 05 et 06 juin 2019 Au sommaire de cette CAP Échanges entre les OS et l’administration Mobilités des AAE de 1er niveau Mobilités des AAE de 2ème niveau Mobilités CIGem hors périmètre Détachements dans le corps des AAE Détachements dans le corps des AAE
ATAE : Résultats de la CAP du 13-06-19
Adjoints Techniques des Administrations de l’Etat : Résultats de la CAP du 13 juin 2019 : Vous trouverez, ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des adjoints techniques des administrations de l’État (ATAE) qui s’est réunie le 13 juin 2019. Mobilité (cycle 2019-9) Il appartient aux services d’origine et
ITPE : Compte-rendu de la CAP du 12 juin 2019
Compte-rendu de la CAP des Ingénieurs TPE du 12 juin 2019 Vous trouverez, joint ci-dessous, le compte-rendu de la CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l’Etat qui s’est tenu le 12 juin 2019 et qui traitait essentiellement des mobilités. Au sommaire : Déclaration des élus UNSA-CFDT Réponses de la présidente aux organisations syndicales Concrétisation
IPEF : Résultats de la CAP IPEF du 6 juin 2019 (MàJ 19-06-19)
Résultats de la CAP des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF) du 6 juin 2019 (MàJ 19-06-19) Vous trouverez ci-dessous en pièces jointes : la déclaration préalable CFDT à la CAP IPEF du 6 juin 2019 le tableau des résultats de la CAP mobilités (tableau mis à jour lors de la réunion
AUE : Résultats de la CAP du 4 juin 2019
Architectes Urbanistes de l’Etat : Résultats de la CAP du 4 juin 2019 MOBILITÉ CYCLE 2019/9 Pour ce cycle, la date normale d’effet de mutation est le 1er septembre 2019 Les agents devront impérativement retourner avant le 28/06/2019 à la DRH/G/PAM1, le cas échéant, l’annexe F (en PJ) permettant de modifier la date normale d’effet
CED : Compte-rendu de la CAPi du 05 juin 2019
Compte-rendu de la CAP interministérielle des Chargés d’Études Documentaires (CED) du 05 juin 2019 : Au sommaire : Déclaration des élues CFDT Réponses de l’Administration Réorganisation de la DRH du MTES Mobilités : détachements entrants Mobilités : renouvellement de détachements Mobilités : intégrations Promotions sur liste d’aptitude de B en A Le compte-rendu est
CAP-CCP du MTES-MCTRCT : Calendrier 2019 (MàJ du 03 juin 2019)
CAP-CCP : Calendrier 2019 des CAP-CCP du MTES-MCTRCT (MàJ du 03 juin 2019) Vous trouverez ci-joint le calendrier des CAP-CCP pour l’année 2019 aux ministères MTES et MCTRCT. Les dates données sont susceptibles de modifications. Mise à jour du 03-06-19 : la CAP des ITPE du 03 juin 2019 a été boycottée : elle est
IIM : Résultats de la CAP du 23 mai 2019
Résultats de la CAP des Ingénieurs de l’Industrie et des Mines (IIM) du 23 mai 2019 Résultats de la CAP des Ingénieurs de l’Industrie et des Mines (IIM) du 23 mai 2019 : mobilités 1er et 2e niveau
ITPE : la CAP des 03 et 04 juin 2019 reportée !
ITPE : la CAP des 03 et 04 juin 2019 reportée ! La CFDT et le SNAFiT-UNSA étaient présents mais faute de quorum (absence des élus SNIPECT-FO et CGT-FSU), la CAP des Ingénieurs des Travaux Publics de l’Etat (ITPE) n’a pas pu se tenir ce jour et est reconvoquée le 12 juin 2019. A l’ordre du
ITPE : Déclaration préalable à la CAP des 03 et 04 juin 2019
Déclaration préalable (UNSA-CFDT) à la CAP des ITPE des 03 et 04 juin 2019 Madame la Présidente, Mesdames et Messieurs les membres de la CAP, Projet de loi Fonction Publique : équité et transparence en danger ! Cette CAP mobilité des ITPE est peut-être la dernière avant l’entrée en vigueur de la loi de transformation
IAE : Résultats de la CAP des IAE des 28 et 29 mai 2019
IAE : Résultats de la CAP des Ingénieurs de l’Agriculture et Environnement (IAE) des 28 et 29 mai 2019 – Mobilités La date d’affectation de principe est fixée au 1er septembre 2019 … tous les résultats dans le fichier joint ci-dessous
Officiers de Port (OP) : Résultats de la CAP du 16 mai 2019
Résultats de la CAP des Officiers de Port (OP) du 16 mai 2019 Résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Officiers de Port du 16 mai 2019. Cette CAP traitait essentiellement de mobilité. Au sommaire : Mobilité cycle 2019-9 Les résultats sont en pièce jointe ci-dessous
TE : Résultats de la CAP du 15 mai 2019
Résultats de la CAP des Techniciens de l’Environnement (TE) du 15 mai 2019 Résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Techniciens de l’environnement du 15 mai 2019. Cette CAP traitait de mobilité et de promotions Au sommaire : Intégrations Promotions 2019 liste aptitude TE Avancement TSE Avancement CTE Mobilité cycle
Administrateurs Civils (AC) : Compte-rendu de la CAP du 22 mai 2019
Administrateurs Civils (AC) : Compte-rendu de la CAP du 22 mai 2019 Vous trouverez ci-joint le compte-rendu de la commission administrative paritaire interministérielle compétente à l’égard du corps des Administrateurs Civils (AC) du 22 mai 2018 A l’ordre du jour : Déclaration des élus CFDT Avis sur les demandes de détachement Promotion au grade d’administrateur
TSDD : Compte-rendu de la CAP 22 et 23 mai 2019
Compte-rendu de la CAP des Techniciens Supérieurs du Développement Durable (TSDD) des 22 et 23 mai 2019 Compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des techniciens supérieurs du développement durable, des 22 et 23 mai 2019. Cette CAP est essentiellement consacrée à la mobilité. Au sommaire : Déclaration préalable des élu-e-s
Élections COMEVAL et CAP des Chargés et Directeurs de Recherche
Élections COMEVAL et CAP des Chargés et Directeurs de Recherche Profession de foi
ATE : Résultats de la CAP du 16 mai 2019
Résultats de la CAP des Agents Techniques de l’Environnement (ATE) du 16 mai 2019 Résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des agents techniques de l’environnement du 16 mai 2019. Cette CAP traitait essentiellement de mobilité. Au sommaire : Intégrations Mobilité cycle 2019-9 Les services devront faire connaître le 10 juin 2019
SACDD : Compte-rendu de la CAP des 21 et 22 mai 2019
Compte-rendu de la CAP des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) des 21 et 22 mai 2019 Compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Secrétaires d’Administration et de Contrôle du Développement Durable (SACDD) des 21 et 22 mai 2019. Cette CAP traitait essentiellement de mobilité. Au sommaire :
CAP-CCP du MTES-MCTRCT : Calendrier 2019 (MàJ du 20 mai 2019)
CAP-CCP : Calendrier 2019 des CAP-CCP du MTES-MCTRCT (MàJ du 20 mai 2019) Vous trouverez ci-joint le calendrier des CAP-CCP pour l’année 2019 aux ministères MTES et MCTRCT. Les dates données sont susceptibles de modifications. Mise à jour du 20-05-19 : la CAP des Adjoints Administratifs prévue le 19 juin est décalée au 26 juin
Informations aux ASS (Mai 2019)
Informations aux Assistant.e.s de Service Social (ASS) (mai 2019) Vous trouverez ci-dessous, pour info, le message intersyndical UNSA/SPIASS et CFDT envoyé au réseau suite au boycott de la CAP du 14 mai, des Assistant.e.s de Service Social (ASS) Cher(e)s collègues, Nous tenons à vous informer que les OS représentatives de la filière sociale (UNSA/SPIASS et CFDT) ont
Informations aux IPEF (Mai 2019)
Informations aux IPEF (mai 2019) Vos élus CFDT à la CAP des IPEF vous invitent à consulter le document d’information en téléchargement ci-dessous. Vous trouverez dans ce document complet (5 pages) : 1- Projet de loi « transformation fonction publique » Alors que le Gouvernement a engagé la procédure accélérée sur le projet de loi de transformation
Instructions promotions 2019 et 2020 pour les Personnels d’Exploitation des TPE (PETPE)
Instructions promotions 2019 et 2020 pour les Personnels d’Exploitation des TPE (PETPE) Vous trouverez ci-dessous les instructions promotions 2019 pour les personnels d’exploitation des TPE, spécialité VNPM et spécialité RBA, (et, pour mémoire, le décret 2018-1148 du 14 décembre 2018 et la circulaire promos 2019) Instruction promotions 2019 PETPE – VNPM Instruction promotions 2019 PETPE
Proposition d’avancement de grade des IPEF au titre de l’année 2020
Circulaire et annexes concernant la proposition d’avancement de grade des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF) au titre de l’année 2020 Introduction DRH : La présente circulaire traite des propositions d’avancement de grade au titre de l’année 2020 pour les promotions au grade d’ingénieur en chef et d’ingénieur général de classe normale
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IPCSR : Résultats de la CAP nationale du 18 avril 2019
IPCSR : Résultats de la CAP nationale des Inspecteurs du Permis de Conduire et de la Sécurité Routière du 18 avril 2019 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous les résultats de la CAP nationale du 18 avril 2019 pour les Inspecteurs du Permis de Conduire et de la Sécurité Routière (IPCSR)
ITPE : Compte-rendu de la CAP du 27 mars 2019
Compte-rendu de la CAP des Ingénieurs TPE du 27 mars 2019 Cette CAP, faute de quorum (boycott de certaines OS), n’a pu se tenir les 12 et 13 mars 2019. Vous trouverez dans le compte-rendu : Déclaration préalable Promotions à IC 1° groupe Promotions à IC 2° groupe (dont liste complémentaire) Promotions ICRGS Avancement au
Avancement au grade d’administrateur général (AG) et échelon spécial administrateur général (ESAG) 2019
Avancement au grade d’administrateur général (AG) et échelon spécial administrateur général (ESAG) au titre de l’année 2019 : Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous, la circulaire qui a pour objet les avancements au grade d’AG et à l’ES d’AG au titre de l’année 2019, qui seront examinés lors de la réunion de la commission administrative
Quasi-Statuts : Compte-rendu de la CCP du 21 mars 2019
Quasi-Statuts : Compte-rendu de la CCP du 21 mars 2019 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous le compte-rendu complet de la CCP du 21 mars 2019 pour les Quasi-Statuts ministériels ((RIN – PSS CETE-SETRA)
TA ITPEHC 2020 et TA ES ITPEHC 2020 : report au 20 septembre 2019 de la limite de transmission des dossiers
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ITPE : la CAP des 12 et 13 mars 2019 n’a pu se tenir faute de quorum
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Mobilité : La bourse aux postes commune aux trois fonctions publiques est ouverte ! (20-02-19) Le 28 décembre 2018, le décret n° 2018-1351 [cliquez ici pour consulter le décret] organisait l’obligation de publicité des créations et vacances d’emplois sur un espace numérique commun entre les trois versants de la fonction publique. Ce site d’offres d’emploi
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IAE : Résultats de la CAP des Ingénieurs de l’Agriculture et Environnement (IAE) du 19 février 2019 A l’ordre du jour : Mobilités DGER Liste d’aptitude au grade de IAE (nota : + 2 agents bénéficieront d’un effet « mémoire » pour le tableau 2020) Intégrations Détachements Recours (4 agents avis défavorable + une demande d’expertise) …
TSDD : Compte-rendu de la CAP du 19 février 2019
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CAP-CCP : Réduction drastique du rôle des CAP
CAP : Mutations, avancements, promotions : comment les agents devront contester les décisions (Acteurs Publics – 15-02-19) Le projet de loi de réforme de la fonction publique réduit drastiquement le rôle consultatif des commissions administratives paritaires (CAP) sur les décisions relatives à la carrière des agents. Cette instance deviendrait une structure d’appel pour les cas
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Compte-rendu de la CAPi des Chargés d’Études Documentaires (CED) du 29 janvier 2019 : Au sommaire : Déclaration des élues CFDT Réponses de l’Administration Résultats de la CAPi Intégration Informations complémentaires (Concours déprécarisation, examen pro, mobilité) Le compte-rendu est en pièce jointe ci-dessous
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La mobilité des fonctionnaires de l’État fait du surplace (Acteurs Publics – 02-01-19) La part des fonctionnaires civils des ministères en mobilité s’élevait à 6,9 % en 2017 après 7 % en 2016, selon une étude de la direction générale de l’administration et de la fonction publique (DGAFP). La mobilité des agents des ministères ne progresse pas.
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Premiers résultats des élections professionnelles (pour les comités techniques) dans la fonction publique en 2018 (DGAFP 11-12-18) Répartition par organisation professionnelle des 2,4 millions de votes valablement exprimés Entre le 29 novembre et le 6 décembre 2018, les élections professionnelles se sont déroulées pour la deuxième fois simultanément dans les trois versants de la fonction
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Officiers de Ports : Résultats de la CAP des OP du 04 décembre 2018
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ITPE : Compte-rendu de la CAP des 28 et 29 novembre 2018
Compte-rendu de la CAP des Ingénieurs TPE des 28 et 29 novembre 2018 CAP des ITPE des 28 et 29 novembre : l’apothéose Après des CAP ubuesques en mai et juillet derniers, nous avons vécu une CAP apothéose hier et avant-hier, heureusement la dernière de la mandature. Stupéfaction de constater que des représentants des ITPE puissent
AAE : Résultats de la CAP des 26 et 27 novembre 2018
Résultats de la CAP des Attachés d’Administration de l’Etat (AAE) des 26 et 27 novembre 2018 : Au sommaire de cette CAP Mobilité cycle 2019 03 Titularisations travailleurs handicapés Détachements Détachements opérateurs Demandes d’intégration Titularisations AAE déprécarisation session 2017 Réorganisations des services Projets professionnels AAE et APAE PV admission déprécarisations Attaches 2018 PV admission examen
AAAE : Compte-rendu de la CAP du 28 novembre 2018
Compte-rendu de la CAP des Adjoints Administratifs des Administration de l’Etat (AAAE) du 28 novembre 2018 : DÉCLARATION DES ÉLUES Madame la présidente, Ceci est notre dernière CAP dans cette configuration. Nous tenons à mettre en avant toute la qualité de nos échanges même si les réponses de l’administration n’ont pas toujours été à la
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PNT : Compte-rendu de la CCP des Contractuels RIN A du 27 novembre 2018 La séance est présidée par Marie-Christine PERRAIS, adjointe à la sous-directrice SG/DRH/G/MGS. MUTATIONS PRONONCÉES SUR LA LISTE DE 2ème NIVEAU Date d’effet : Les mutations prononcées au titre de cette CCP auront lieu le 1er mars 2019, sauf accord entre les
ITPE : Déclaration préalable à la CAP des 28 et 29 novembre 2018
Déclaration préalable (UNSA-CFDT) à la CAP promotion des ITPE des 28 et 29 novembre 2018 Madame la Présidente, Mesdames et Messieurs les membres de la CAP, Fonctionnement de la CAP La Commission Administrative Paritaire (CAP) d’un corps de la Fonction Publique est une instance de première importance pour la vie professionnelle des personnels concernés. En
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Architectes Urbanistes de l’Etat : Résultats de la CAP du 20 novembre 2018 : Au sommaire : Mobilité cycle 2019/3 Promotion à AUEC au titre de l’année 2019 Promotion à AUEC échelon spécial au titre de l’année 2019 Promotion à AUGE au titre de l’année 2019 Voir les résultats en pièce jointe ci-dessous
ASS : Compte-rendu de la CAP du 21 novembre 2018
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ETST : Résultats de la CAP des ETST du 22 novembre 2018
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Élections Fonctions publiques : des précisions sur le déroulement du scrutin
Élections Professionnelles Fonctions publiques : des précisions sur le déroulement du scrutin (23-11-18) La CFDT a interrogé la DGAFP sur l’existence de dates limites : de diffusion d’informations syndicales aux agents par courriel ou tractage d’organisation de réunions (HMI) ou de visites de sites. Vous trouverez ci-dessous les réponses de la DGAFP. En outre vous trouverez
ÉLECTIONS : Les Essentielles pour voter
Les Essentielles pour voter (20 novembre 2018) SOYEZ ACTEURS DE VOTRE INFORMATION Depuis des années, nous avons fait le choix de ne pas vous inonder d’informations au moment des élections professionnelles, de vous laisser libre de choisir ce qui vous intéresse. Ainsi, ce numéro spécial des « Essentielles » vous permet d’accéder à de nombreux
ÉLECTIONS : Les GUIDES
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ÉLECTIONS : Les professions de foi pour les CT, CA et autres instances
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Compte-rendu de la CAP des Dessinateurs du 20 novembre 2018 Au sommaire : Déclaration préalable Promotions à dessinateur en chef au titre de 2019 (effet au 1er janvier 2019) Mobilités – cycle 2019-3 Recours sur CREP (compte-rendu entretien professionnel) … lire le compte-rendu complet joint ci-dessous
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