mise à jour : 24 avril 2024
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Compte-rendus

AAAE : Compte-rendu de la CAP « électronique » des Adjoints Administratifs des Administrations de l’État du 11 au 15 décembre 2020

  Dans le contexte actuel, les réunions en présentiel des instances de dialogue social sont limitées. C’est la raison pour laquelle, dans l’intérêt des agents et conformément au règlement intérieur de la CAP, une consultation électronique a été programmée du 11 au 15 décembre, afin que les représentants du personnel à la CAP des Adjoints

Comité de Suivi (17-07-20) des plans de reprise d’activité (PRA) aux MTES-MCTRCT

Comité de Suivi (17-07-20) des plans de reprise d’activité (PRA) aux MTES-MCTRCT Le Comité de suivi (COSUI) du plan de reprise d’activité (PRA) du ministère s’est réuni pour la quatrième fois le 17 juillet 2020 en visioconférence. Etaient présents : DRH Jacques Clément FO – UNSA – FSU Pour la CFDT : Martine LE GOUIC PROVOOST Introduction

Officiers de Ports adjoints : Résultats de la CAP des OPa de Juin 2020 (saisine électronique)

Résultats de la CAP des Officiers de Ports adjoints (OPa) de Juin 2020 (saisine électronique) Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Officiers de Ports adjoints de Juin 2020 (saisine électronique) Décision suite aux avis de la CAP électronique des officiers de port adjoints Juin 2020

CED : Résultats de la CAP des CED de Juin 2020 (saisine électronique)

Compte-rendu de la CAP des Chargés d’Études Documentaires (CED) de Juin 2020 (saisine électronique) Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Chargés d’Études Documentaires (CED) de Juin 2020 (saisine électronique) Décision suite aux avis de la CAP électronique des Chargés d’Études Documentaires (CED) Juin 2020 TITULARISATIONS

Comité de Suivi (29-06-20) des plans de reprise d’activité (PRA) aux MTES-MCTRCT

Comité de Suivi (29-06-20) des plans de reprise d’activité (PRA) aux MTES-MCTRCT Le Comité de suivi (COSUI) du plan de reprise d’activité (PRA) du ministère s’est réuni pour la troisième fois le 29 juin 2020 en audioconférence, de 14h30 à 16h00. La réunion était présidée par le DRH, Jacques Clément. FO – UNSA – FSU

Comité de Suivi (12-06-20) des plans de reprise d’activité (PRA) aux MTES-MCTRCT

Comité de Suivi (12-06-20) des plans de reprise d’activité (PRA) aux MTES-MCTRCT Le Comité de suivi (COSUI) du plan de reprise d’activité (PRA) du ministère s’est réuni pour la deuxième fois le 12 juin 2020 en audioconférence. La réunion était présidée par le DRH, Jacques Clément. Pour la CFDT : Martine LE GOUIC PROVOOST, Lionel ALTHUSER

Administrateurs Civils (AC) : Compte-rendu de la CAP du 4 juin 2020

Administrateurs Civils (AC) : Compte-rendu de la CAP du 4 juin 2020 La CAP était présidée par Monsieur Jacques Clément, DRH. C’était la dernière CAP du corps. En effet, au vu de l’évolution des textes, cette formation n’est plus compétente que pour le disciplinaire. Promotion au grade d’administrateur général Rappel des conditions statutaires : sont proposables,

Comité de Suivi (27-05-20) des plans de reprise d’activité (PRA) aux MTES-MCTRCT

Comité de Suivi (27-05-20) des plans de reprise d’activité (PRA) aux MTES-MCTRCT Etaient présents : DRH Jacques Clément FO – UNSA – FSU Pour la CFDT : Lionel ALTHUSER, Jean-Christophe SALUSTE, Mme LE GOUIC-PROVOST En début de réunion, la CFDT a déploré, n’avoir que des chiffres sur le passé et non pas sur la nouvelle phase

Comité Technique Ministériel MTES-MCTRCT du 15 mai 2020

Compte-rendu du Comité Technique Ministériel MTES/MCTRCT du 15 mai 2020 (en audioconférence) Ce CTM du 15 mai 2020, spécial crise sanitaire, s’est tenu en audioconférence. COMMUNIQUÉ CFDT-UFETAM Unique sujet de cette réunion de 14h30 à 19h20 : le Plan de Reprise d’Activité La CGT a quitté la séance dès le début de ce Comité Technique. CFDT,

Comité Technique Ministériel MTES-MCTRCT du 4 mai 2020

Compte-rendu du Comité Technique Ministériel MTES/MCTRCT du 4 mai 2020 (en audioconférence) Ce CTM du 4 mai 2020, spécial crise sanitaire, s’est tenu en audioconférence. Administration : Mme Elisabeth Borne – Ministre de la Transition Écologique et Solidaire – Mme Emilie Piette – secrétaire générale, M. Jacques Clément – directeur des ressources humaines Pour la CFDT :

Les conditions d’intervention lors de la reprise de chantier

Les conditions d’intervention lors de la reprise de chantier (10-04-20) Par Virginie Amant (Cerema) Si la fin du confinement n’est pas d’actualité, l’échéance du 15 avril est d’ores et déjà repoussée, le gouvernement organise la sortie de la période d’urgence sanitaire et la relance des activités. Sous couvert d’une continuité de la vie économique du

Comité Technique Ministériel MTES-MCTRCT du 6 avril 2020 (en audioconférence)

Compte-rendu du Comité Technique Ministériel MTES/MCTRCT du 6 avril 2020 (en audioconférence) Ce CTM du 6 avril 2020, spécial crise sanitaire, s’est tenu en audioconférence. Avec un ordre du jour relativement chargé, cette audioconférence a duré plus de 5 heures. A l’ordre du jour de ce CTM : POINT 1 : plans de continuité de

Dessinateurs : Résultats de la CAP du 21 janvier 2020

Résultats de la CAP des Dessinateurs du 21 janvier 2020 Au sommaire : Promotions à dessinateur en chef au titre de 2020 Intégration Affectations suite réorganisations de service (Services concernés : DDTM du Finistère (29) – DDTM de la Gironde (33) – DDT du Maine-et-Loire (49) – DDTM du Pas-de-Calais (62) – DDT de la

ATAE : Résultats de la CAP des ATAE du 15 janvier 2020

Résultats de la CAP des Adjoints Techniques des Administration de l’Etat (ATAE) du 15 janvier 2020 Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Adjoints Techniques des Administration de l’Etat (ATAE) qui s’est réunie le 15 janvier 2020 Au sommaire : Promotions 2020 TA ATP1 2020 TA

ETST : Résultats de la CAP du 14 janvier 2020

Résultats de la CAP des Experts Techniques des Services Techniques (ETST) du 14 janvier 2020 Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des experts techniques des services techniques qui s’est réunie le 14 janvier 2020 Au sommaire : Promotions 2020 – Tableau d’avancement pour l’accès au grade

Premier Comité Technique Ministériel de l’année : les organisations syndicales claquent la porte ! (08-01-20)

Premier Comité Technique Ministériel de l’année : les organisations syndicales claquent la porte ! (08-01-20) Premier Comité Technique Ministériel de l’année : les organisations syndicales claquent la porte ! Pourquoi ? … Lire le compte-rendu ci-dessous. Déclaration des élu.e.s CFDT : Madame la présidente, mesdames, messieurs, Veuillez accepter nos meilleurs vœux pour cette nouvelle année.

Officiers de Ports adjoints : Résultats de la CAP des OPa du 20 décembre 2019

Résultats de la CAP des Officiers de Ports adjoints (OPa) du 20 décembre 2019 Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Officiers de Ports adjoints qui s’est réunie le 20 décembre 2019 AVERTISSEMENT : En raison du contexte social, la CAP initialement prévue le 17 décembre

Officiers de Ports : Résultats de la CAP des OP du 19 décembre 2018

Résultats de la CAP des Officiers de Ports (OP) du 19 décembre 2019 Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Officiers de Ports qui s’est réunie le 19 décembre 2019 Inscriptions au tableau de C2 – 1 poste pour 22 proposés et 243 promouvables – Liste

TE : Résultats de la CAP des Techniciens de l’Environnement (TE) du 20 décembre 2019

Résultats de la CAP des Techniciens de l’Environnement (TE) du 20 décembre 2019 Veuillez trouver ci-après les résultats de la CAPN du 20 décembre 2019 relative au corps des techniciens de l’environnement (TE) Au sommaire : Résultats CAPN du 20.12.2019 Titularisations (résultats communiqués exclusivement aux établissements concernés) Intégrations (annexe 1) Mobilités (cycle 2020-03) Annexe F

IPEF : Compte-rendu de la CAP IPEF du 11 décembre 2019 (Promotions)

Compte-rendu de la CAP Promotions des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF) du 11 décembre 2019 La commission administrative paritaire des IPEF, consacrée aux promotions, s’est réunie le 11 décembre 2019. Au sommaire du compte-rendu : Déclaration préalable des élus CFDT Réponses de l’administration Tableau d’avancement au grade d’ingénieur en chef Tableau

CED : Compte-rendu de la CAPi du 03 décembre 2019

Compte-rendu de la CAPi des Chargés d’Études Documentaires (CED) du 03 décembre 2019 Vous trouverez en pièce jointe ci-dessous le compte-rendu de la CAP interministérielle (CAPi) des Chargés d’Études Documentaires (CED) du 03 décembre 2019 Au sommaire de cette CAPi : Déclaration préalable des élues CFDT Les réponses du président aux organisations syndicales Les Lignes

SGM : Compte-rendu de la CAP des SGM du 28 novembre 2019

Compte-rendu de la CAP des Syndics de Gens de Mer (SGM) du 28 novembre 2019 Vous trouverez ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du Syndics des Gens de Mer qui s’est réunie le 28 novembre 2019 Au sommaire : Déclaration Liminaire Mobilités Titularisations Intégrations Promotions  

ASS : Compte-rendu complet de la CAP du 14 novembre 2019

ASS : Compte-rendu complet de la CAP des Assistant de Service Social des Administrations de l’Etat (ASSAE) du 14 novembre 2019 Au sommaire de ce compte-rendu vous trouverez : Modalité de déroulement spécifique de cette CAP Approbation du PV de la CAP du 14 mai 2019 Demandes de mobilité (cycle 2020-3) et demandes de détachement

AUE : Résultats de la CAP du 22 novembre 2019

Architectes Urbanistes de l’Etat (AUE) : Résultats de la CAP du 22 novembre 2019 Au sommaire : Mobilité cycle 2020/3 Promotion à AUEC au titre de l’année 2020 Promotion à AUGE au titre de l’année 2020 Voir les résultats en pièce jointe ci-dessous

ASS : Résultats de la CAP du 14 novembre 2019

Résultats de la CAP des Assistant de Service Social des Administrations de l’Etat (ASSAE) du 14 novembre 2019 Résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Assistant de Service Social des Administrations de l’Etat (ASSAE) du 14 novembre 2019 Au sommaire : Promotions à ASSAE CS 2020, APSSAE 2019 et APSSAE 2020

IPEF : Compte-rendu de la CAP IPEF du 14 novembre 2019

Compte-rendu de la CAP des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF) du 14 novembre 2019 Au sommaire : Déclaration préalable des élus CFDT Réponses de l’administration Mobilités : cycle 2020/3 (tableau des résultats en pièce jointe) Demandes de détachement dans le corps Prolongation de stage avant titularisation Liste d’aptitude 2020 Mutation dans

AAAE : Compte-rendu complet de la CAP du 14 novembre 2019

Adjoints Administratifs des Administrations de l’État (AAAE) : Compte-rendu complet de la CAP du 14 novembre 2019 Vous trouverez ci-dessous, en pièce jointe, le compte-rendu complet de la CAP des Adjoints Administratifs des Administrations de l’État (AAAE) du 14 novembre 2019. Au sommaire de cette CAP : Déclaration préalable Réponses de l’administration Approbation des procès-verbaux

AAAE : Déclaration préalable CFDT à la CAP du 14 novembre 2019

Adjoints Administratifs des Administrations de l’État (AAAE) : Déclaration préalable CFDT à la CAP du 14 novembre 2019 Monsieur le président, Mesdames et messieurs les membres de la CAP, Ceci est peut-être notre dernière CAP statuant sur les promotions. Nous regrettons cette décision. Cette CAP s’ouvre dans un contexte sombre, dans l’attente de la mise

CT Ministériel MTES-MCTRCT du 29-10-19

Compte-rendu du Comité Technique ministériel MTES/MCTRCT du 29-10-19 Ce CTM s’est tenu à la suite du CTM du 14-10-19, au cours duquel le vote négatif unanime sur 2 points entraine automatiquement une reconvocation de l’instance. A l’ordre du jour : 09h30 – Déclarations préalables 10h30 – Point n°1 : Projet de décret modifiant le décret

Administrateurs Civils (AC) : Compte-rendu de la CAP du 18 octobre 2019

Administrateurs Civils (AC) : Compte-rendu de la CAP du 18 octobre 2019 A l’ordre du jour de cette CAP : Déclaration liminaire CFDT Avis sur les demandes de détachement Promotion au grade d’administrateur civil hors classe Questions diverses Mise en œuvre de la loi de transformation de la fonction publique Plan managérial RIFSEEP    

CT Ministériel MTES-MCTRCT du 14-10-19

Compte-rendu du Comité Technique ministériel MTES du 14 octobre 2019 A l’ordre du jour : 10h00 – Déclarations préalables 11h00 – Point n°1 : Approbation des PV des CTM du 18 juillet 2019 (pour avis) 11h05 – Point n°2 : Projet de décret relatif à l’Office français de la biodiversité (pour avis) 12h30 – Point

CT Ministériel MTES-MCT du 27-09-19 (CTM budgétaire)

Compte-rendu du Comité Technique ministériel MTES du 27 septembre 2019 (CTM budgétaire) CTM budgétaire MTES/MCTRCT : en marche dans la continuité, combien de temps ont encore nos ministères avant de disparaître ? Le CTMl budgétaire s’est tenu vendredi 27 septembre en présence des ministres (E. Borne – J. Gourault) et de leurs secrétaires d’Etat. Le

ASS : Compte-rendu de la CAP du 03 juillet 2019

Compte-rendu de la CAP compétente à l’égard du corps des assistant.e.s de service social (ASS) du 03 juillet 2019 Au sommaire : Approbation du règlement intérieur Désignation des membres représentants du personnel siégeant a la commission de reforme Approbation des procès-verbaux des cap des 17 mai et 22 novembre 2018 Mobilité (cycle 2019-9) – prise

SGM : Compte-rendu de la CAP des SGM du 18 juin 2019

Compte-rendu de la CAP des Syndics de Gens de Mer (SGM) du 18 juin 2019 Vous trouverez ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Syndics des Gens de Mer qui s’est réunie le  18 juin 2019 Cette CAP traitait les mobilités et les titularisations

IPEF : Résultats de la CAP IPEF du 6 juin 2019 (MàJ du 03 juillet 2019)

Résultats de la CAP des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF) du 6 juin 2019 (MàJ du 03 juillet 2019) Vous trouverez ci-dessous en pièces jointes : la déclaration préalable CFDT à la CAP IPEF du 6 juin 2019 le tableau des résultats de la CAP mobilités SUITE (tableau mis à jour

AAAE : Compte-rendu de la CAP du 26 juin 2019

Compte-rendu de la CAP « mobilités » des Adjoints Administratifs des Administration de l’Etat (AAAE) du 26 juin 2019 : Au sommaire : Déclaration des élues Réponses de l’administration Approbation du procès-verbal de la CAP du 28 novembre 2018 Détachements Demande d’intégration directe Titularisations Changement de résidence administration suite à réorganisation de service La prochaine CAP “promotions

Dessinateurs : Résultats de la CAP du 18 juin 2019

Résultats de la CAP mobilité des Dessinateurs du 18 juin 2019 : Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des dessinateurs qui s’est réunie le 18 juin 2019. Mobilité (cycle 2019-9) Le tableau joint en annexe 1 reprend le résultat des mutations. La date générique de mutation

ETST : Résultats de la CAP des ETST du 12 juin 2019

Résultats de la CAP des Experts Techniques des Services Techniques (ETST) du 12 juin 2019 Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des experts techniques des services techniques qui s’est réunie le 12 juin 2019 Mobilité (cycle 2019-9) La demande de mutation interne des agents figurant dans

ATAE : Résultats de la CAP du 13-06-19

Adjoints Techniques des Administrations de l’Etat : Résultats de la CAP du 13 juin 2019 : Vous trouverez, ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des adjoints techniques des administrations de l’État (ATAE) qui s’est réunie le 13 juin 2019. Mobilité (cycle 2019-9) Il appartient aux services d’origine et

IPEF : Résultats de la CAP IPEF du 6 juin 2019 (MàJ 19-06-19)

Résultats de la CAP des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF) du 6 juin 2019 (MàJ 19-06-19) Vous trouverez ci-dessous en pièces jointes : la déclaration préalable CFDT à la CAP IPEF du 6 juin 2019 le tableau des résultats de la CAP mobilités (tableau mis à jour lors de la réunion

AUE : Résultats de la CAP du 4 juin 2019

Architectes Urbanistes de l’Etat : Résultats de la CAP du 4 juin 2019 MOBILITÉ CYCLE 2019/9 Pour ce cycle, la date normale d’effet de mutation est le 1er septembre 2019 Les agents devront impérativement retourner avant le 28/06/2019 à la DRH/G/PAM1, le cas échéant, l’annexe F (en PJ) permettant de modifier la date normale d’effet

CED : Compte-rendu de la CAPi du 05 juin 2019

Compte-rendu de la CAP interministérielle des Chargés d’Études Documentaires (CED) du 05 juin 2019 : Au sommaire : Déclaration des élues CFDT Réponses de l’Administration Réorganisation de la DRH du MTES Mobilités : détachements entrants Mobilités : renouvellement de détachements Mobilités : intégrations Promotions sur liste d’aptitude de B en A   Le compte-rendu est

Administrateurs Civils (AC) : Compte-rendu de la CAP du 22 mai 2019

Administrateurs Civils (AC) : Compte-rendu de la CAP du 22 mai 2019 Vous trouverez ci-joint le compte-rendu de la commission administrative paritaire interministérielle compétente à l’égard du corps des Administrateurs Civils (AC) du 22 mai 2018 A l’ordre du jour : Déclaration des élus CFDT Avis sur les demandes de détachement Promotion au grade d’administrateur

AAAE : Compte-rendu de la CAP du 28 février 2019

Compte-rendu de la CAP des Adjoints Administratifs des Administration de l’Etat (AAAE) du 28 février 2019 : DÉCLARATION DES ÉLUES Madame la présidente, Mesdames et Messieurs les membres de la CAP, Nous avons le plaisir de nous retrouver au sein de cette instance. Nous formulons le voeu que nos débats soient riches et constructifs afin

Chargés de Recherche : résultats de la COMEVAL du 16 janvier 2019

Chargés de Recherche : résultats de la COMEVAL (Commission d’Evaluation) du 16 janvier 2019 : Vous trouverez en téléchargement ci-dessous : Décision du 16 janvier 2019 relative à la titularisation dans le corps des chargés de recherche de classe normale session 2018  

Directeurs de Recherche : résultats de la COMEVAL du 21 décembre 2018

Directeurs de Recherche : résultats de la COMEVAL (Commission d’Evaluation) du 21 décembre 2018 : Vous trouverez en téléchargement ci-dessous : Décision du 21 décembre 2018 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de 1ère classe : – Promotions DR1 Décision du 21 décembre 2018 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche

CED : Compte-rendu de la CAPi du 29 janvier 2019

Compte-rendu de la CAPi des Chargés d’Études Documentaires (CED) du 29 janvier 2019 : Au sommaire : Déclaration des élues CFDT Réponses de l’Administration Résultats de la CAPi Intégration Informations complémentaires (Concours déprécarisation, examen pro, mobilité)   Le compte-rendu est en pièce jointe ci-dessous

IPEF : Compte-rendu de la CAP IPEF du 04 décembre 2018

Compte-rendu et résultats de la CAP des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF) du 4 décembre 2018 Dans ce compte-rendu : Déclaration préalable ( Avancement au grade d’ingénieur en chef ICPEF Avancement au grade d’ingénieur général de classe normale IGPEF_CN, Tableaux d’avancement à l’issue de la CAP Demandes de détachement dans le

Officiers de Ports : Résultats de la CAP des OP du 04 décembre 2018

Résultats de la CAP des Officiers de Ports (OP) du 04 décembre 2018 (CAP électronique) Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Officiers de Ports qui s’est réunie le 4 décembre 2018 (consultation par voix électronique)  

ATAE : Résultats de la CAP des ATAE du 27 novembre 2018

Résultats de la CAP des Adjoints Techniques des Administration de l’Etat (ATAE) du 27 novembre 2018 Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Adjoints Techniques des Administration de l’Etat (ATAE) qui s’est réunie le 27 novembre 2018 Au sommaire : Promotions 2019 (TA ATP1 2019 et

AAAE : Compte-rendu de la CAP du 28 novembre 2018

Compte-rendu de la CAP des Adjoints Administratifs des Administration de l’Etat (AAAE) du 28 novembre 2018 : DÉCLARATION DES ÉLUES Madame la présidente, Ceci est notre dernière CAP dans cette configuration. Nous tenons à mettre en avant toute la qualité de nos échanges même si les réponses de l’administration n’ont pas toujours été à la

AUE : Résultats de la CAP du 20 novembre 2018

Architectes Urbanistes de l’Etat : Résultats de la CAP du 20 novembre 2018 : Au sommaire : Mobilité cycle 2019/3 Promotion à AUEC au titre de l’année 2019 Promotion à AUEC échelon spécial au titre de l’année 2019 Promotion à AUGE au titre de l’année 2019 Voir les résultats en pièce jointe ci-dessous

ASS : Compte-rendu de la CAP du 21 novembre 2018

Compte-rendu de la CAP compétente à l’égard du corps des assistants de service social (ASS) du 21 novembre 2018 Au sommaire : Mobilité (cycle 2019-3) Intégrations Promotions 2019  

Officiers de Ports : Résultats de la CAP des OP du 13 novembre 2018

Résultats de la CAP des Officiers de Ports (OP) du 13 novembre 2018 Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des Officiers de Ports qui s’est réunie le 13 novembre 2018 Au sommaire : Mobilités (Cycle 2019-03) Liste d’aptitude au grade de Capitaine de port de 2e

SGM : Compte-rendu de la CAP des SGM du 20 novembre 2018

Compte-rendu de la CAP des Syndics de Gens de Mer (SGM) du 20 novembre 2018 Vous trouverez ci-dessous, le compte-rendu de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du Syndics des Gens de Mer qui s’est réunie le 20 novembre 2018 Au sommaire : Déclaration Liminaire Titularisations Intégrations Détachements Mobilités Promotions  

ETST : Résultats de la CAP des ETST du 22 novembre 2018

Résultats de la CAP des Experts Techniques des Services Techniques (ETST) du 22 novembre 2018 Vous trouverez ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des experts techniques des services techniques qui s’est réunie le 22 novembre 2018 Au sommaire : Promotions 2019 Mobilité (cycle 2019-3) Affectations suite réorganisation de

CED : Compte-rendu de la CAPi du 22 novembre 2018

Compte-rendu de la CAPi des Chargés d’Études Documentaires (CED) du 22 novembre 2018  : Compte-rendu de la réunion du 22 novembre 2018 (réunion se déroulant avant la CAPi) sur le RIFSEEP Cette réunion à laquelle ont été conviés les représentants élus des CEDI s’est tenue avant la CAPI. Elle est intervenue en réponse à la

IPEF : Compte-rendu + RESULTATS de la CAP IPEF du 15 novembre 2018

Compte-rendu et Résultats de la CAP des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF) du 15 novembre 2018 Dans ce compte-rendu : Informations RIFSEEP, cycle de mobilités, liste d’aptitude, titularisations dans le corps des IPEF Ce document a été préparé par les élus Cfdt à la CAP des IPEF qui s’est réunie ce

Dessinateurs : Compte-rendu de la CAP du 20 novembre 2018

Compte-rendu de la CAP des Dessinateurs du 20 novembre 2018 Au sommaire : Déclaration préalable Promotions à dessinateur en chef au titre de 2019 (effet au 1er janvier 2019) Mobilités – cycle 2019-3 Recours sur CREP (compte-rendu entretien professionnel)   … lire le compte-rendu complet joint ci-dessous  

ATE : Résultats de la CAP ATE du 15 novembre 2018

Résultats de la CAP des Agents Techniques de l’Environnement (ATE) du 15 novembre 2018 Au sommaire : Intégrations Mobilité cycle 2019-3 Promotions 2019 (*) Titularisation Recours sur CREP (*) Tableau d’avancement ATPE : Les 59 agents dont les noms figurent dans le tableau joint en annexe sont retenus pour une inscription au tableau d’avancement pour

TE : Résultats de la CAP TE du 14 novembre 2018

Résultats de la CAP des Techniciens de l’Environnement du 14 novembre 2018 Au sommaire : Mobilité (cycle 2019-3) Intégrations Le tableau joint (annexe 1) reprend les résultats des mutations par maison d’emplois. Les agents dont les noms ne figurent pas dans cette liste sont ceux pour lesquels l’avis de la CAP est défavorable.

Compte-rendu du Comité Technique ministériel MTES-MCTRCT du 07-11-18

Compte-rendu du Comité Technique ministériel MTES-MCTRCT du 07 novembre 2018 Administration : Mme Engström – secrétaire générale, M. Clément – directeur des ressources humaines, M. Vatin – directeur de la Direction de l’eau et de la biodiversité, M. Deneuvy – chef du SPES – M. Le Dall – adjoint à la DGITM. Pour la CFDT

Compte-rendu du Comité Technique ministériel MTES-MCT du 24-09-18

Compte-rendu du Comité Technique ministériel MTES du 24 septembre 2018 (CTM budgétaire) Administration : M. De Rugy – Ministre de la Transition Ecologique et Solidaire, Mme Borne – Ministre des Transports, M. Mézard – Ministre de la Cohésion des Territoires, M. Philot – directeur de cabinet MCT, M. Lesueur – directeur adjoint MTES, M. Poupard –

Administrateurs Civils : Résultats de la CAPi du 28 juin 2018

Résultats de la CAPi des Administrateurs Civils (AC) du 28 juin 2018 Vous trouverez ci-joint les résultats de la commission administrative paritaire interministérielle compétente à l’égard du corps des Administrateurs Civils (AC) du 28 juin 2018 A l’ordre du jour : Détachement dans le corps des administrateurs civils Intégration dans le corps des administrateurs civils

AAAE CEREMA : Compte-rendu de la CAP du 03 juillet 2018

Compte-rendu de la CAP locale CEREMA des Adjoints Administratifs des Administration de l’Etat (AAAE) du 03 juillet 2018 : A l’ordre du jour : 1 – Approbation du PV de la CAP du 12 décembre 2017 2 – Mobilités 3 – Titularisations 4 – Promotions 2019 5 – Questions diverses   … (lire la suite

AAAE : Compte-rendu de la CAP du 26 juin 2018

Compte-rendu de la CAP « mobilités » des Adjoints Administratifs des Administration de l’Etat (AAAE) du 26 juin 2018 : DÉCLARATION DES ÉLUES Madame la présidente, chers collègues, 2018 est une année négative pour le pouvoir d’achat dans la Fonction publique : gel de la valeur du point, rétablissement du jour de carence, augmentation de la cotisation

ATAE : Résultats de la CAP du 19-06-18

Adjoints Techniques des Administrations de l’Etat : Résultats de la CAP du 19 juin 2018 : Vous trouverez, ci-dessous, les résultats de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des adjoints techniques des administrations de l’État (ATAE) qui s’est réunie le 19 juin 2018. Intégration La CAP a émis un avis favorable sur

SGM : Compte-rendu de la CAP du 19-06-18

Syndics des Gens de Mer : Compte-rendu de la CAP du 19 juin 2018 : Mobilité cycle 2018-09 Pour ce cycle, la date normale d’effet de mutation est le 1er septembre 2018 Au sommaire : Postes administratifs Postes navigation sécurité Demande de détachement Demande d’intégration Demande de titularisation Voir le compte-rendu ci-dessous

CED : Compte-rendu de la CAPi du 12 juin 2018

Compte-rendu de la CAPi des Chargés d’Études Documentaires (CED) du 12 juin 2018  : Au sommaire : Déclaration préalable CFDT Réponses de la présidente Promotions de la CAPI de novembre 2017 Déprécarisation « Sauvadet » au titre de 2018 La mise en œuvre du PPCR RIFSEEP Ouverture de l’examen professionnel du principalat au titre de

Dessinateurs : Compte-rendu de la CAP du 14 juin 2018

Compte-rendu de la CAP mobilité des Dessinateurs du 14 juin 2018 : Au sommaire : Déclaration préalable Réponse de l’Administration Affectation après réorganisation de services Mobilité cycle 2018-9 – prise de poste le 1er septembre 2018 Demande de détachement entrant Question diverse … le compte-rendu complet est un pièce jointe ci-dessous

Compte-rendu de la CAP IPEF du 5 juin 2018

Compte-rendu de la CAP des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF) du 5 juin 2018 (Informations générales et cycle mobilités 2018-9) : Ce document a été préparé par les élus CFDT à la CAP des IPEF qui s’est réunie ce mardi 5 juin 2018. 1 – Déclaration préalable CFDT et réponses de

AUE : Résultats de la CAP du 4 juin 2018

Architectes Urbanistes de l’Etat : Résultats de la CAP du 4 juin 2018 : MOBILITÉ CYCLE 2018/9 Pour ce cycle, la date normale d’effet de mutation est le 1er septembre 2018 Les agents devront impérativement retourner avant le 25/06/2018 à la DRH/GAP/DAMS, le cas échéant, l’annexe F (en PJ) permettant de modifier la date normale

ASS : Compte-rendu de la CAP du 17 mai 2018

Compte-rendu de la CAP compétente à l’égard du corps des assistants de service social (ASS) du 17 mai 2018 Madame la présidente, La CFDT souhaite attirer l’attention de l’administration sur les conditions de gestion du corps des ASS et ASSP du MTES/MCT. En effet, nous constatons, depuis plusieurs années et dans divers domaines, que la

Compte-rendu de la CAP des AAAE du 23 mai 2018

Compte-rendu de la CAP des Adjoints Administratifs des Administration de l’Etat (AAAE) du 23 mai 2018 : DÉCLARATION DES ÉLUES Madame la présidente, Suite à la présentation du Programme Loi de Finances 2018 et du plan « action publique 2022 », la CFDT constate que notre ministère, deuxième dans le rang gouvernemental, subira une baisse