Décentralisation

DIR : courrier USE-CFDT du 11/04/08 au ministre sur les conditions de travail et les droits syndicaux en DIR

Compte-rendu de la réunion du 16/01/08 du groupe de travail "Réorganisation, du MEDAD"

Déclaration CFDT au CTPM du 18 décembre 2007

Compte-rendu du CTPM du 18 décembre 2007

Déclaration USE-CFDT au CTPM du 05 novembre 2007 (et réactions de l’Administration)

Compte-rendu de la 2ème réunion du groupe de travail " Dialogue Social " (31 octobre 2007)

Compte-rendu de la 1ère réunion du groupe de travail " Développement des compétences au MEDAD " (16 octobre 2007)

Evaluation de la création des 8 DDEA – 1ère phase – Synthèse des rapports d’audit (Sept 2007)

Compte-rendu de la 1ère réunion du groupe de travail " Missions MEDAD " (11 octobre 2007)

Liste des " entités " MEDAD

Etat des lieux du réseau national MEDAD

Note "Les ambitions du MEDAD "

Compte-rendu de la 1ère réunion du groupe de travail " Dialogue Social " (09 octobre 2007)

Compte-rendu de la réunion du 26 septembre 2007 au cabinet du ministre, ayant pour thème la réorganisation du ministère (MEDAD)

Note – Instruction relative aux droits syndicaux dans les DIR

Note sur la Révision Générale des Politiques Publiques (RGPP)

Discours du ministre Borloo du 29 juin 2007 lors de la présentation de la stratégie et des orientations du MEDAD

Circulaire du 15/01/07, de mise en place d’un document de coordination régionale (DCR)

à titre d’exemple : DCR Midi-Pyrénées

Intervention du 1er ministre Fillon le 10 juillet 2007, lors de la réunion de lancement de la Révision Générale des Politiques Publiques (RGPP)

Agents et Chefs d’Equipe en DIR : Organisation du travail et régime indemnitaire

Courrier UFE-CFDT du 16-05-07 suite à la réunion du groupe d’échanges "DDEA" du 02-05-07.

Compte-rendu du groupe d’échanges sur les fusions DDE / DDAF du 02 mai 2007

Projet de lettre de mission sur les cycles de mobilité en DDEA

Projet de note aux 8 DDEA sur les 3 cycles de mobilité

Les passerelles DDE / DDAF pour les catégories A, B, C

Fiche Comité Technique Paritaire commun

Décisions du COPIL (Comité de Pilotage) du 15 mars 2007

Lettre de la DGPA (par courriel du 20 avril 2007) donnant les conditions d’un dispositif exceptionnel d’aides financières pour l’accompagnement à la mobilité

Instruction cadre relative aux DDE, signée par D. Perben le 28 mars, portant sur les modalités de pilotage et d’organisation des DDE et sur leurs missions (+ 9 annexes intégrées dans le fichier)

Compte-rendu de l’entrevue UFE-CFDT / Cabinet du Ministre  du 22 août 2006

Circulaire du 14 août 2006 sur le maintien des rémunérations

Compte-rendu du Comité Spécifique de Suivi (CSS) exceptionnel du 01 août 2006

Compte-rendu du Comité Spécifique de Suivi (CSS) du 06 juillet 2006

Déclaration CFDT au Comité Spécifique de Suivi du 06/07/2006

Fusion DDE / DDAF : Résumé des débats de la réunion du 23 juin 2006

diaporama présenté à la réunion du 23/06/2006

Lettre de mission sur le pilotage des directions

Lettre de mission sur la gestion des Ressources Humaines

Lettre de mission sur les Métiers et Compétences

Lettre de mission sur l’Information et la Communication

Lettre de mission sur l’Information Géographique

Circulaire du 7 juin 2006 sur les garanties nationales dans le cadre des mobilités et transferts

Circulaire du 7 juin 2006 relative au détachement sans limitation de durée

Note technique du 7 juin 2006  relative à la mise à disposition à titre individuel des agents

"Réformes : La CFDT vous informe" : BULLETIN N°5 – Juin 2006 

Arrêté du 29 mai 2006 portant constitution des Directions Interdépartementales des Routes (DIR)

Texte de l’intervention UFE-CFDT lors de l’entrevue au cabinet du ministre le 16 février 2006 sur le cadrage national qu’elle demande d’urgence

20 février 2006, l’UFE-CFDT quitte le groupe d’échanges " Evolution du ministère"  : Déclaration faite à l’entrée du groupe de travail avant de quitter la séance

Circulaire du 10 février 2006 sur le processus de PRÉ-POSITIONNEMENT et d’affectation des agents

Courrier UFE-CFDT sur le projet de circulaire sur le pré-positionnement des agents

PNT transférés aux départements : courrier UFE-CFDT à la DGPA

Communiqué commun CFDT Equipement – CFDT Agriculture du 26 janvier 2006 sur les fusions DDE / DDAF

Synthèse de la circulaire du 1er ministre du 02 janvier 2006 sur la réforme de l’administration départementale de l’Etat

Intervention au cours du CTPM du 26 janvier 2006 du SG du ministère (P. Gandil) sur les fusions DDE / DDAF

Compte-rendu de la réunion DGPA / UFE-CFDT  du 19 janvier 2006 sur le cadrage national lié aux réformes

DECRET  n° 2005-1727 du 30/12/05 : dit "HOMOLOGIE"

DECRET  n° 2005-1785 du 30/12/05 : Détachement longue durée

ARTICLE 147 loi de Finances 2006

"Réformes : La CFDT vous informe" : BULLETIN N°4 – Décembre 2005 

Transferts, carrières et retraites : les conséquences des choix individuels

Groupe d’échanges : compte-rendu de la réunion du 7 octobre 2005 : commission de suivi,  coefficient ISS des DIR, transferts des services Article 7, mobilité.

Compte-rendu de l’entrevue avec M. Parisé, Directeur général des routes, le 7 octobre.

Cahier revendicatif CFDT pour les DIR

Circulaire du 22 août 2005, de mise en oeuvre du décret du 16 mai 2005 portant attribution d’une indemnité spéciale de mobilité à l’Equipement

Circulaire du 10 août 2005, signée du Directeur de Cabinet du Ministre de l’Equipement , sur l’organisation des transferts vers les Conseils généraux dans le cadre de la décentralisation et de l’organisation des affectations dans les services routiers et dans les DDE avec les annexes ; Annexe 1 : Objet du processus et rappel des transferts – Annexe 2 : Calendrier du processus collectif d’affectation – Annexe 3 : Prépositionnement des agents – Annexe 4 : Cas particuliers

Circulaire du 1er Ministre du 28 juillet concernant la mise en oeuvre des propositions de réforme de l’administration départementale de l’Etat accompagnée d’un guide des outils de coopération locale interservices

Circulaire Equipement du 20 juillet 2005 concernant la mise en place d’un dispositif d’accueil des agents et de suivi de leur mobilité (2 annexes jointes : objectifs / tableau des problématiques)

Note N°20 du CPVS ( Centre de Prospective et de Veille Scientifique de la DRAST ) de mars 2005 : " Pour une approche de l’aménagement des territoires par l’Etat : Un avenir pour les services du Ministère de l’Equipement " 

Lettre du Ministre de l’Equipement D. Perben à l’UFE-CFDT sur les réformes (29/07/2005)

Courrier du 01 août 2005 de l’UFE-CFDT à la DGPA sur la note sur les décrets d’homologie

Groupe d’échanges : compte-rendu du groupe LOLF du 21 juillet 2005

Groupe d’échanges : compte-rendu du groupe transfert des ports maritimes du 4 juillet 05

réseau routier national et du réseau transféré aux départements en Ile de France

Carte des Directions Interrégionales des Routes (DIR) avec le réseau réactualisé

Conférence de presse de D. PERBEN sur le futur réseau routier national et le transfert des RN aux départements :

Dossier de la conférence de presse

Carte du futur réseau routier national

Carte du

réseau routier national et du réseau transféré aux départements

Carte

réseau routier national en Ile de France